‹ Dictionnaire du droit commercial, ou Résumé de législation, de doctrine et de jurispudence en matière de commerce suivi du texte annoté du code de commerce, avec les nouvelles lois françaises sur les faillites et sur la contrainte par corpsChapitre 443 sur 976 · ETABLISSEMENT DANGEREUX. 3M · texte numérisé non relu

ETABLISSEMENT DANGEREUX. 3M

Suif bn BRANCHE (fonderies de), à feu nu— Odeur désagréable et danger du feu.— 1»* classe.— Déc. 15 oct. 1810; ord. 14 janv. 1815.

SUIF (fooderies de) au bain marieouàla vapeur. —Quelque danger du feu. — 2* classe. — Onl. 14 janv. 1815.

SUIF d’os (fabrication du). — Mauvaise odeur; nécessité «I écouler les eaux. — lr* classe. — Ord. 14 janv. 1815.

Sulfate d'ammoniac (fabrication du), par le

moyen de la distillation des matières animales. — Odeur 1res désagréable et portée au loin.— 1'* classe. — Ord. 14janv. 1815.

Sulfate DE CUIVRE (fabrication du) au moyen du soufre et du grillage.— Exhalaisons désagréable* et nuisibles à la végétation. — tf* classe — Ord. 14 janv. 1815.

Sulfate de cuivre (fabrication du), au moyen de l'acide sulfurique et de l'oxide de cuivre ou de carbonate de cuivre. — Très peu d'inconvéniens. — 3' classe. — Ord. 14 janv. 1815.

Sulfate de potasse ( raffinage du ).— Trè» peu d'inconvénient. — 3' classe. — Ord. 14 janv.

Sulfate DE SOUDE (fabrique du), à vases ouverts.— Exhalaisons désagréables, nuisibles à la végétation et portée» à de grandes distances. — lr* classe. — Ord. 14 jauv. 1815.

Sulfate DE SOUDE ( fabrication du ), à vases clos. — lin peu d’odeur et de fumée. — 2*' cUaae. — Onl. 14 janv. 1815.

Sulfate de FER et d'alumine; extraction de ces sels des matériaux qui les contiennent tout formés, et transformation du sulfate d'alumine en alun. — Fumée et huée. — 3' classe. — Déc. 15oct. 1810; ord. 14 janv. 1815.

Sulfates de fer et de zinc (fabrication des), lorsqu'on forme ces tris de toutes pièces avec l’acide sulfurique et les substances métalliques. — Un eu d'odeur désagréable. — 2r classe. — Ord. 14 janv.

Sulfure» métalliques (grillage «le»), en plein

air. — Exhalaisons désagréables et nuisibles à la végétation.— l'r classe. — Ord. 14 janv. 1815.

Sl'LFUnES METALLIQUES ( grillage des), dans les appareils propres à tirer le soufre et à utiliser l'acide sulfureux qui se dégage. — Un peu d’odeur désagréable. — V classe. — Ord. 14 janv. 1815.

TABAC (fabriques de). — Odeur très désagréable. — 2* classe. — 'Déc. 15 oct. 1810.

TABAC (combustion îles côtes du) en plein air. — Odeur tn s désagréable. — I** classe. — Ord. 14 janv. 1815.

Tabatières en carton (fabrication de»).— Un

peu d'odeur désagréable, danger du feu. — 2* classe. —Onl. 14 janv. 1815.

Taffetas CIRÉS (fabriques «le).— Danger du feu et mauvaise odeur. — lr* classe.— Déc. 15 oct. 1810; ord. 14 janv. 1815.

Taffetas et toile» vernit (fabriques de). — Danger du feu et mauvaise odenr. — l,c classe— Déc. 45 oct. 1810.

TANNERIES. — Mauvaise odeur. — 2* classe. -Ord . 1 4 janv. 1815.

Tartre (raffinage du). — Très peu d’inconvcnien». — 3' classe. — Ord. 14 janv. 1815.

Teinturier». — Buée et odeur désagréable quand les soufTroirs sont mal construit». — 3r classe. — Déc. 15 oct. 1810; ord. 14 janv. 1815.

TkINTUMIBES-DÉGRAISSEURS— Très peu d’inconvénicns. — 3r classe. — Ord. 14 janv. 1815.

Térébenthine (travail en grand pour l'extraction de la).— V. Goudrons.

TlSSCS d'or el d’argent (brûlerie* en grand de*). — V. Cotons.

ToiLFS CIRÉES (fabrique* de). — Danger du feu et mauvaise odeur. — lf* classe.-—- Onl. 9 fév. 1825.

TOILES ( blanchiment des ) par l'acide muriatique oxygéné. — Odeur désagréable. — V classe.-— Déc. 15 oct. 1810.

Toiles PEIKTEI ( ateliers de ). — Mauvaise odeur et danger du feu. — 3e classe. — Ord. 9 fév.

Toiles vernies (fabrication des). — V. Taffetas vernis .

Tôle VERDIR. — Mauvaise odeur et danger du feu. — 2* classe. — Ord. 9 fév. 1825.

TOURRK (carbonisation de la), à vases ouverts. — Très mauvaise odeuret fumée. — V' classe. — Déc. 15 oct. 1810; ord. 1 4 janv. 1815.

Toi hhk (carbonisation de la) à vases clos. — Od«ur désagréable. — 2r classe. — Ord. 14 janv.

ThÉFILKRIES. — Bruit, danger du feu. — 3* classe. Ord. 20 sept. 1828.

Tripier*. — Mauvaise odeur et nécessité d'écoulement de* eaux* — lr classe. — Déc. 15 oct.

Tuerie* dan» les villes dont la population excède 10,000 aine*. — Danger de voir les animaux s'échapper; mauvaise odeur. — lfe classe. — Déc. 15 oct. 1810; ord. 14 janv. 1815.

TUERIE*, dans les communes dont la population est au-dessous de 10,000 babilans, — Danger de voir le* animaux s'échapper; mauvaise odeur.— 3r classe. — Ord. 14 janv. 1815.

Tuilerie* et briqueteries.— Fumée épaisse pendant le petit feu. — 2' classe. — Ord. 14 janv. 1815.

Urate (fabrication d'), mélange de l'urine avec la rhnux, le plAtrc et les terres. — Odeur désagréable.— |r* clause — Ord. 9 fév. 1825.

Vacher IF^, dans les villes dont la population excède 5,000 hahitans.-Mauvaiaeodeur.— 3' classe. —Déc. 15 oct. 1810; ord. 14 jauv. 1815.

Varech. — V. Plantes marines et Soude de Varech.

VbrDET (fabrication du). — V. V ert -de-gris. Verni*. V. Chapeaux.

Verni* (fabriques de). — Tr.'* grand danger du feu el odeur désagréable. — l,r classe — Déc. l5oct.

Vernis à l'esprit-de-vin (fabriques de). — Danger d'incendie. — 2*' classe. — Ord. 31 mai 1833.

Veiire, cristaux et émaux t fabriques de ). — Grande fumée el danger du feu. — 1** classe.— Ord. 14 janv. 1815; 20 sept. 1828.

Vkrt-OE-GBI* et verdet (fabrication duV — Trèspeud’inconvénicns — 3r classe. — Ord. 14 janv.

Viandes (salaisons et préparation des).- Légère odeur. — 3* classe. — Ord. 14 janv. 1815.

Vinaigre (fabrication du). — Très peu d'inconvénient.— 3r cl**se. — Onl. 14 janv. 1815. VisiErks et feutres vernis. — V. Feutres. Voirie* et dépôts de boue ou de toute autre sorte d'immondires. — Odeur très désagréable et insalubre.— Jr* classe. — Ord. 9 fév. 1825.

Zinc (usines à laminer le). — Danger du feu et vapeurs nuisible*. — 2' classe. — Ord. 20 sept. 1828.

Indication alphabétique.

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