EON MANUEL

\î<>nl ilechangc, Amnistie, Appel, Aiilorilé municip le. Avarie, A\oué, Avocal, Brcvot d imontion, Itig.iniie, Capitaine, CaïUi n. Cassation, Assurance m irilinip, Charte-partie, Chas-e, Chose, Chose jugée, t'.nmmissioMiiaire, Communauté, Communes, Compensât., Compét., Cumpét. adm., Compél. civ., Compi't. comm., Compét. orim., Compte, Concession, Comliiion, Cenfiscat., Cons. d"éta'. Conservateur, Contr. par corps, Contrat de mar. Conlrib. indir., C. il'i!ssises, Degré dejurid., Cénonc. calomn.. nésaveu, IJestrnction, Hiscipline, Dot, Dnu.Tnes, Droits civils, liau, lichange, Eflet do.comm., Enreg., Escroquerie, Exécution, Exé-ul. prov soire, Expi rtise, Expropr. puh.. Exceptions, Kabrit)nes, Faillite, Faux, Faux incident, Forèls, Frais, Filiation adult., Filial, nat., Fond, publ.. Garantie, Homicide, Huissier, llypolh., légale, Indemnité, Intérêts, Incendie. Jnge,.Ingement, Liberté provisoire, Loterie, Louage, Louage i cheptel, Louage d'ouvrage, Marais, Marécage, Marin, Matière sommaire, Mandat, Manufacture, Mineur, Min. publ., Navigation, Navire, Nom, Notaire, Nullité, Oblig., Oblig. divisible, «blig. solidaire, Ordre, Taiement, raturage, Péage, Pèche, Peine, Perte, Possession, Plainte, Prêt, Privilège, Presse, Prise à partie, Prises marit.. Promesse de mar.. Propriété, Propriété litt., Ueiriplacement milit.. Renvoi , Kcquét- civile, Kesponsab., Saisie-arrct, Saisie-exécut., Paisie-gagcrie, Saisie-immob., Servit.. Société, Société comm., Subs il. Témoins, Théâtre, Transaction, Tiavaux pub.. Tutelle, Usage, Usure, Vente, Voirie. Vol.

TABU: SOimiIAIRE.

Accessoire. 44, 5S, s. Mauvaise foi. CI, s.

Acquiescement. 97. Mineur. 4-".

Appel. 100. Mise eu demeure. 30, s.

Architecte. OS, s. "S.

Avoué. 87, s. Notaire. «9, 57.

Caractère. 5S, s. Novalion. 74, g.

Cas fortuit. 24. Nullité. 10.

■Cause étrangère. 20, s. Obligation. 2C. — de faire.

Cause illicite. 6, s. 4, s. — illicite. 6, s. —

Oution. i'i. alternative. 75. — nulle.

Clause pénale. 73. 10, s. — personnelle. 5,

Compensation. 70. s. tO, s.

Complicité. 7G. Office. 19.

Conciliation. 47. Offre réelle. •'»», 94, s.

Condition poteslative. 9. Peine. 77, 93.

Contrainte par corps. 51. Péremption. 47.

Convention. 72, s. Perte. 62.

Délai. SI-, 4", s. 92. Perle de la chose. 75.

Dcpùt. 19. Placement. 59.

Dett • quérable. 3C. Porte-fort. 22.

Dispositions commina- Pouvoir discret. 50, K2,

loires. 101, 33, s. 67, s.

Echéance. 33, s. Preuve. 53, s.

Equivalent. 34, s. 40, s. Procédure. 83, s. Etablissement public, 19. Promesse de mariage. 6. Exhalaison. 83. Reddition. 72.

Eviction. 6J, s. Réduction. 84, 95.

Faute. U, s. Refus. 27.

Femme. 7C. Remplacement. 49.

Fixation. 85, s. Rente sur l'état. 75.

Force maj. Il, 24,5.31 .s. Réparation civile. 50. Prais. 89, 99. Réserve. 46.

JFraudc. 12, s. Résistance. 19.

Fruit. 44, 50. Responsabilité. 1, 73.

Garantie, et, s. Retard. 3, 8, 11.

Greffe. 84. Simulation. 79.

Indivisibililé. 81, s. SigniBcalion. 87, s.

Impossibilité. 39. Solidarité. 45, s. 76, s.

Inexécution. 2, s. Sommation. 34.

lutiiition. 13, s. Théâtre. 27.

Intérêt. 48, s. 50. Tiers. 21.

Interpellât, verbale. 42. Tuteur. 22, 43. Lien de droit. 5, s. Valeur réelle. 56, s.

Liipiidalion. 88,99. Vente. 56.

Mandat légal. 22.

DOMMAGE MORAL. — V. Peine.

DOS. — V. 1(5 articles qui suivent. — V. aussi Ali-

mens. Complicité, Concussion, Enreg. Fonct. pub..

Hospices, Trjusaction.

DON MANUEL (1). — S'entend des dons dVgent ou d'objets mobiliers, faits de la main à la main et sans acte.

8 1". — Validité du don manuel.

§ 2. — Choses qui en sont susceptibles. S 3. — Dons manuelsfaiispar lenlremised'un tiers. S 4. — Preuve de ces dons.

S 5. — Régies communes aux dons manuels et aux

donations.

(I) Fari'^cl'M cet article de celui du D. G sogpl

DON M.VNUEL. § 2.

ç |fr, — jyclii valiJiti! des dons manuels.