Le code civil a rep
toutes les dispositions de ordonnancée ^^^ ^^^^ ^^
eers chaugemens : l^lari. Jou l^J.„,,s au.T con'
rdonnancedisai sf ^«''l'.^iaTe la donation révo-
rs^os'rn«;i^d1nffiounance. D. A. 5.
S'-**' °' *•- 1 fAur nous examinerons, 1° qiiellei
do^io;;^^^^FS^--^-^=?
r;renl?A^S^?srsKîtlîs;.«daas<,ueiael« doit s'exercer la revendication.
BONATION. ART. 10, § 5.
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iire delermiué le mariage. - Dur. , p. 6^3, n. oii,
^°ifi« - La donation que ferait l'un des conjoints 468. — '-»<'"" "'" ■} il réTonuée par la naissance 7l,x cfniis de l^uKe s'i"!''"*',''^ réunissoni pas tous fTnfô; ?s"l''re«TpUon -bo nTe d'aufeurs parV texte l"u\7oiatfons"ue'seîo"nt les conjoints fu,. à Vaulrc.
— Ib
que, disait-il, " le donataire "'•"",'" "'7L"i;,;"f"f„ le cas où lenfaiU aurait déjà été con.u au temps de
teur comme le prix du risque qu '' f»"'»^."";'"'^ u donation ( art. WA ). Mais il faut que cet enfant
passer les siens au cas ou 'î.™™"'''. '^'/„:'"n .. naisse viable (arg. C. civ. 7-2S) ; car c'est à titre d'he-
Mais on peut repondre qu il >.,» ™''J? „„,??■ „,,, ritier qu'il reprendra les choses données par son
présumer que le donateur u aurait pas dispose, s ii eui ^. ^^^. ^^g^,,, ,^„j ,,,5 auteurs ( D. A. eod. ,
su avoir des cnfans. j „,,:„nc n,,, n. 10). — 8 fév. 1830. bordeaux. Merle. D. P. 30. 2.
.479. La révocation de lune des donations mu- ^^^ 1
tuelKs entrai ne-t-el le la résolution de '.'auîf^,- y"' ! ^gj. c'est la naissance d'un enfant légitime qui
car celle-ci était la condition de celle-là. Si I on de- , ,.. j..,.,: „,...; , t- ^i, ocnv
.luna l autre. ^^^ ^^11^.^1 était la condition de celle-là. Si Ion dé- j..^^,, j^^ donations antérieures ( C. civ. 960). ie avec ladona- "de autrement dans le cas d'ingratitude, c est que e j^. j^nt , màne posthume, les révoque. Mais il ne ll'r/uJâtuà donataire ingrat n'est digne a aucune a^^^u^^^^^ faut pas qu'il soit né après les trois cent jours de .
-Z. - -?"«, si le donateur se marie a^^ladçm^- ^;;;;,;;;Veïï;^rn'Jst-digne d'aucune faveur.et que ^C;^]^»"Zd7éi:;rHl^i^r^sl^iioi^ iieli
laire, postérieurement a la l'b"f '"f ? " ,^,!"i" J',-" ^ les parties n'ont pas vraisemblab ement entendu que ^^ J P ^ i j, „ J^^^^ I„s j^u^é né du ma-
la ré;ocation, l'art. 900 "^^'^''P"'"' <I"/„,',':^°°"^, ""f l'ingratitude de lune d'elles motiverait a revocation "»;;"■ , pu^rant. , n. 574. - V. Fi-
" i, i/i- de innrifl'/c , faites par les coifjoin/i 1 un a • '. o , , ,:i,.....i;,a ™'ii „„.!.{i failn a l'antre.— iiaB.e V"^- •-■'• ■" J-
cijintur ,;„. ;,'avaient nas encore la 1
i ingraiiiuue uc i umr « ^.i^- .......y--. ^-
même de la libéralité qu'il aurait faite a 1 autre. — Poth ibitl, Gren., n. 187 bis (qui avait d abord embrassé l'opinion contraire); Toull. n. 308 ; Dur., n. 570- D A S. S02, n. G. — Conrrù, DelT., p. 287. 480 — Les donations à titre onéreux sont-elles re-
Tocables. Elles le sont pour ce dont rémolumenl ex- „^„„ „„„„,.„,,„. ,, ,
'■c...„a mari est-il une céde les charges(Potb., ifcid.; Dur., n. .,92), C est dans seulement réductible, lors de l'ouverture de la snc- 470. - L eu.au. ... " •■". .^*"?'?, ""'.fntint du I» même proportion qu'on les déclare généralement seuie • .^^^ g^^„ , ,9 „ ,9, .
cause de révocation des donations faites »» co."j»'nl du ^ .^^^^,^,^^ p^i;^^ ingratitude, suiettes à réduction ou au ^''^'•on l^t ur„ ,^ ^^ , ^^^^^ ^ ^^y oelvincourt, premier mariage ? Le texte de la '.«'.^J'.™" ;?'"„[,. rapport. - V. n. /.30, et v" Succession. • ' , j j^„s ^^ dernier cas la révocation ,
ration nui est d'ailleurs de droit étroit. Mais on 00 11 j, ,5 jj f^ut tien considérer si les parties '• -; P '...,„.,. , „..:;„.,!„ h»« v.i»n«
Le eave? force que le donateur n'a pas entendu que, ^-'-
jccieavei. >"■;•'= 1 .^^^^ .,„nnp„s dev nssent la nro-
Piiîi^îrïepiesil^V;;^;,^ pas encore la qualitide /•««ioS^itrioVs de la donation, et elle n'a pas ele faite crcoSi^ation de cette qualité. - Dur., t. 8 , n.
"'cette décision toutefois nous parait plus conforme au texte qu'à Pesprit de la loi.
