I. — L'art. 133 C. pr. ne concernant que les con

l'exécution provisoire nonobstant opposition. — Même arrêt.

47. — si les juges ont omis de prononcer l'éxecution provisoire, ils ne peuvent l'ordonner par un second jugement (C. pr. 136 .

La clause d'un jugement ordonnant l'exécu-

lestations ordinaires, un tribunal n'a pas dil déclarer tion provisoire doit être annulée, lorsque les qualités

exécutoire, «nnn4»/ûn/ appel, le jugement qu'il a rendusur une contestation eulre les prelendans à la priorité de collocaiion dans un ordre ; et s'il y a eu appel, c'est le cas de surseoir à l'exécution du jigemenl— 22déc. 1821. Pau. Farlboat. D.P. 25. 2. 141. —23 fév. 1828. Grenoble. Vinay. D.P. 28. 2. 183.

34. — Carré, n. 583, s'appuyant sur l'ancienne jurisprudence, pense que, d'après leur nature, les jugemens provisoires sont ex culoires provisoirement, quoiqu'ils ne soient pas compris dans la nomenclature de l'art. 135. Mais, ajoute cet auteur, les juges peuvent aujourd'hui ordonner l'exécution sans caulion, tandis qu'autrefois on prescrivait toujours le cantionnemenl. — Quant à Pigeau, t. 2, p. 33. il enseigne que les jugemens dont il s'agit sont, de plein

prouvent que l'exécution provisoire n'a ete demandée qu'après la pronociation du jugement , quoique du dispositif il semble résulter que l'exécution ail élé ordonnée d'une manière régulière. — 4 fev. 1820. Toulouse. >'... D..\. 9. 053. DP. 2. 502.

49. — L'exécution provisoire, quoique non ordonnée par un premier jugement rendu par défaut, peut I être valablement par le jugement ultérieur, qui prononce le rejet de l'opposition formée au premier. — 1" mars 1S31. Paris. Renault. D.P. 33. 2. il.— Contra .■ 15 déc. 1810. C. de Bruxelles. Ghesquière.D.A. 9. 651, n. 2. D.P. 2. 560, n. 5. — 30 avril 18o3. Cordeaux. Gallenon. D.P. ôi. 2. 86.

.•50. — Mais ces dernières décisions ne doivent point -. - . „ ... être suivies; attendu, dil Thomine, 1, 201 . que l'op-

drnit , exécutoires sans caulion. — V. aussi sur ce position remet les parties au même élat où elles êuient point Merlin, Rép.,v» Exécution parée. avant le jugement par défaut, et qu'ainsi la partie qui

33.— La tierce-opposition à un jugement exécu- l'a obtenu peul former incidemment de nouvelles detoire par provision, et spécialement à un jugement mandes.

portant nomination d'un séquestre, ne fait pas obs- al. — Ln jige quia défendu illégalement l'eséculacle à ce que, avant d'en examiner le mérite et de tion provisoire pi'ut se réformer lui-même, s'il a slasurseoir, le juge i rdonne que le jugement attaqué tue ainsi avant le jugement du fond, ou par jugement

susceptible dopposilioa; et si celle voc n'est plus en son pouvoir, il y a lieu de s'adresser à la cour de cassation , même avant le jugement définitif. — Pig., Comtn., 2, 28; D..\. 9. 052.