En grande vitesse, les tai

concernent, dune part, I dant le poids admis en franchise (30 kilos pouriiu r et, d'au tre part, toutes mar-

chandises, avec des prix qui varient suh catégories. — Indépendamment de la taxe elle-même, due pour excédent de bagages, les compagnies sont autorisées a percevoir 10 centimes pour l'enregistrement par expédition , et une taxe de manutention de I fr. 50 par tonne pour chargement et déchargement et, s'il y a lieu, transbordement en cours de route pour tout excédent de badi paasant 10 kilos. En outre, les compagnies ont le droit, pour la garde des baaa gares, sous leur rcs-

Fbillté, soit avant le départ, soit après arrivée des trains, de percevoir un droit 3ui va en augmentant, à mesure que la du dépôt se prolonge : 0 fr. Oo pendant les trois premières périodes de vingtquatre heures et par colis ; 0 fr. 10 pour la Sualrième; 0 fr. 15 pour la cinquième, et fr. '20 pour chaque période en sus ( Arr. min J7 oct. 1900). — Les tarifs spéciaux de grande vitesse >ont peu nombreux. Ils concernent, notamment : les animaux vivants, les denrées, les finances et valeurs, etc.

B. — Petite vitesse.

69. I* Tatrtft généraux. — En petite vitesse, les tarifs généraux comprennent six séries;

i ix de chacune de ces séries sont sensiblement les mêmes pour toutes les compagnies. Ces tarifs sont des tarifs différentiels, à base décroissante unique pour toute une distance ; mais la base kilométrique n'est pas la même pour toutes les compa- Les coupures de poids sont calculées par fractions indivisibles de lu kilogrammes.

70. 2" 1 nts. — Les tarifs spéciaux ou conditionnels comprennent tantôt des barèmes kilométriques a base décroissante, tantôt îles prix fermes. — Les conditions d'application des tarifs spéciaux qui

=e rencontrent r >nt les sui-

vantes : 1" Nécessité d'une demande expresse. Cette demande résulte , soit de l'indication des tarifs à appliquer, soit de l'une des mentions, tarif spécial, tarif réduit, tarif le ]>lus réduit, avec ou sans indication d'itire. A défaut de cette demande, l'expédition est faite aux prix et conditions des — 2° Proli i délai

i 136 ; — '.; Limitation de l'in-

demn de perte, d'avarie ou de

relard (V. infru , n° 118); — 4° Nécessité d'expédier par wagon complet ou avec un minimum de tonnage : — 5° Obligation pour le public de procéder aux opérations de chai ni mi ni et di argement.