Pour apprécier sous £ «PP n
et nécessairement ( Req w J va,a.
p. 93. 1. 44')- -, M w° iu"ée impliciteblement opposer la chose J Ve in ^ g-a
1 ment par «^ P^se et celé qui est enexiste entre cette : chose et ce 4 néces.
^erabsXnquMeTditntifie l'une à
I V»T\l v a identité d'objet ^sque £»
prétentions relative * ^"^présentent
quoique d,ieMe""7.ni> seule et même ques- Inalement au juge une sente e ^
(ion à décider; ... n0",",''e J rautre à la deux demandes M« «« e l uoique sous
réparation du.m?m*PreJnar exemple, pour des formes différentes .par exe Y ^
même, il n'y a P?» >>e° anouTelle demande
chose i«gée'.tŒVmnè°mè question que présente... résoudre te memq g ^
ïa première. Ainsi le j s . ent , par
tué sur des droits l ° en' | ériode déterexemple), reclames pour une pe aulre
"^"'nrsUtT diffe remméVen ce qui jugement statue u"'^ nostér eurement
mande de te »'«'!'«* une°bjGemander une ' • n'est plus recevsb le .en ^ o termes
I partie, à moins qu il nejre i refu
Se la décision que le prem'er ' ■„.; entendu sant la condamna t. on e^udee^ ^
SSftwa^jftSft ^ande !
verse, le ^/.^Xe ou d un droit, met 1 d'une parue d une chose deman-
obstacle à ce que 1 on pu *se en ^
der te totalité de ce te chose ou dée
toutes les fois que la partie a ème
au même titre que la cl ose t ^nuelle-
est réclamée et que celle c. ^ er
ment ' °Xlle est dPu moins, sur ces deux
lusement. îene e»v, .
Jpomts, l'opinion dominante. essoire
,2*- Lf.4UugSle Tlâ choSjVgée rela-
SSLff«3s*« (V- sup''<i, Actlon
sessoire, n° 55). chose qui a fait
Al„si ce ui qu. a su cco ^ peut
mande d une somme p r somme.
plus demander les intérêts ae éfti
P 26. Le juge men rendu = ur .^
d'une créance a 1 autor » « t le je-
quant au Pî^eiP^,' JuTdans l'instance en
mandeur qui a succombe dans ^ ^
payement d'intereU, et que w j
demande a été motivé surcegue le cap^
même n'était pas du. Mais, s. i a ^
3 ét| ^ft'pasTinférTts ouUqeueleCsPntéréU produisait pas a 1Dle, ,:,'•„, orescrits, rien
^■a,eDl,he teTréàncie T fai^ïtatuer' u.tén empêche le ereancie créance.
rieurement sur le fon,^maeu oréiudice du dé-
sftrfwiJSsSysss
des intérêts a ete prononcée £e sur
^steWrdePK^eareJ0cedecqhoseju-
Î^^St r I0r p r un précédent juge- ; 'ment n'est pas V même que la prem .
d'uî Utre iqUnébiteuPr qui a succombé din- Sr^sterie^reme^une action en annu-
être invoquée quand 1 . ardre de e.g
par une Pre,n.,^rfH°!.Cs1S1dê telle sorte que
lors, des modilica lions , d te
la demande nouvelle tout en e ^
rence identique à k.PJ^u.'Par exemple, réalité, au juge un /•a.tno.uea.^ le jugement passe en force de c j^
qui a déclaré valable un acte de ve meubles ne met pas »^to=l« ^r^ayant autre jugement dec.de que ^Z-e l là cédé ses droits a un tiers , s g
privé du. droit d invoquer cet acte^^^ à rappu. dune .demande e ^
s'oppose à ce qu un n ou^" J £uiïalente. donne l'emploi d une mesure q ^ Ainsi, le jugement qui decnjeq ^ en
taire d'un usufi -mt ne pe u cau.
possession du legs a «nt d aUoJ, de savoir si lion ne préjuge pas la m™n un équi-
■1882, D. P. ?3. 1. ' m). bigns est
30t- V,'aCt,ÏÏdîfférente de 'action en ,ép* essentiellement dilleremeu
ration de corps, q-^^de6 biensV , m de produ.re 'a separai. relative-
voie de conséquence, la chose JUD . don(. ment à l'une de «s demande^ ^ pas quant a l autre. de dl.
baT S« "5EÎ SepPa,.at10» d.
identité d objet ent e deux rconsta„ceï
d'ailleurs se présenter dans I > déci.
les plus diverses, et le . " |-OCCasiol
sions que te Jurls.Prundee"euvent, en gênerai de rendre a. ce suJel„ntrePd'èxemple et d'ana être invoquées qu a titre d exemp
l0èl% - Identité de causée «* «* s.; 8 S. 96 et s.).
