Il y a délit de | ar Unpru

cavalirrs qui, sur une le route, pour rivaliser de

ou par pur agrément, ont lancé leurs chevaux a fond de train, amené la chute d une voiture et occasionne des blessures aux

irs, en clfrayanl les chevaux de cette voiture qui se sonl emportés (C.r. r. 7 nov. 1873, 1». P. 74. 1. llô); ... dans le fait du conducteur d'un motocycle qui, croisant une voiture attelée d'un clieval effrayé à l'approche de la machine, ne ralentit pas ni vitesse, ou même ne s'arrête pas, malgré les avertissements du cocher, et provoque ainsi un accident dont celui-ci est victime Orléans, 28 nov. 1899, D. P. 1900. 2. 253). Mais le conducteurd'une automobile n'est pas responsable des blessures reçues par une personne assise dans une voiture que le cheval attelé à celle-ci, elTrayé par la rencontre de l'automobile, a fait verser, s'il n'est pas établi qu'il ait commis une faute personnelle par inadvertance, imprudence, etc. (Rouen,

2 avr. 1898, 1». P. 99. 2. 2'.).")).

27. Les chefs d'industrie qui ont négligé de recouvrir d'organes protecteurs, conformément aux rè"lements, les parties dangereuses des machines (V. infrà, Travail), peuvent aussi être déclarés coupables du délit prévu par l'art. 320 c. pén., à raison des blessures causées aux ouvriers par ces machines. — L'application de cet article n'est d'ailleurs pas subordonnée à l'existence d'une contravention légalement punissable; ainsi, l'inobservation des prescriptions de la loi du 12 juin 1893, relatives à la protection des engrenages, lors même qu'elle ne pourrait être sanctionnée pénalement en tant que contravention, devrait être retenue comme formant l'un des éléments constitutifs du délit réprimé par l'art. 320 (Cr. c. 16 juin 1900,

28. En ce qui concerne les blessures involontaires faites par les médecins et les pharmaciens, V. infrà, Homicide.

§ 3. — Coxips et blessures non qualifies délit.