ADMINISTRATION ACADÉMIQUE

(R. 129 et s.; S. 23 et s.).

8. Le territoire français est divisé en dix-sept circonscriptions académiques (Aix,

inçon, bordeaux , Caen, Cham- Clermont-Ferrand, Dijon, Grenoble, Lille, Lyon, Montpellier, Nancv, Paris, Poitiers, Rennes, Toulouse). A leur tète est placé un recteur, chef de l'enseignement, qui surveille les établissements d'in = tion de tout ordre, publics et libres, de mie.

9. Des inspecteurs d'académie, généralement en nombre égal à celui des départe-

ile la circonscription (Décr. 22 août art. 2. D. P. 54. 4. 12), dirigent, sous l'autorité du recteur, l'administration des lycées et collèges et surveillent les établissements de l'enseignement secondaire libre. Ils ont, sous l'autorité des préfets, un rôle des plus importants quanta l'enseignement primaire dans leur département.

10. Les conseils académiques ont à la fois, pour l'enseignement primaire et secondaire, des attributions consultatives et disciplinaires analogues à celles du Conseil supérieur; ils se réunissent deux fois par an en session ordinaire, sous la présidence du recteur, et peuvent être convoqués extraordinaireiuent par le ministre (L. 27 févr.

art. 11; Décr. 26 juin 1880. D. P. 80. 4.85).

SECT. III. — Enseignement primaire.

Am. 1". — Organisation.

§ 1er. — Etablissements d'enseignement primaire (S. 36 et s. , 205 et s.).