‹ Dictionnaire pratique de droitChapitre 946 sur 1285 · C. Fa ance ou la crainte d'un succès, lent ou de · texte numérisé non relu

C. Fa ance ou la crainte d'un succès, lent ou de

himérique. —Ces manœuvres peuvent concourir avec celles qui i à persuader l'existence d'un pouvoir mi d'un crédit imaginaire; elles doivent ml en .Ire il i -ti n guées , car on peut faire naître ces espérances ou ces craintes autrement qu'en s attribuant un pouvoir ou un crédit imaginaire. 11 en est ainsi dans de nombreuses hypothèses.

17. La tricherie au jeu est considérée comme une manœuvre ayant pour but de faire naître l'espérance d un succès. Ainsi, peut être qualifiée d escroquerie la tromperie au jeu qui, notamment par 1 addition frauduleuse de cartes disposées d'avance, i procuré à son auteur une série de coups

agnants au préjudice des autres joueurs.

)e même, les caractères de la fraude punie par l'art. 405 c. pén. sont inhérents au jeu dit de bonneteau, consistant, de la pari des joueurs, à engager un pari sur la place occupée par les cartes que le banquier leur

i montrées et a ensuite déposées devant lui, alors que ce dernier, par un coup de main, intervertit l'ordre dans lequel il a présenté les cartes, si bien que l'égalité des risques se trouve ainsi rompue, et que les adversaires sont fatalement trompés dans leurs calculs.

18. Les manœuvres se rattachant à l'art de guérir peuvent rentrer dans la catégorie de celles indiquées suprà , n° 16. Telles sont, par exemple, les manœuvres par les-

3uelles un individu abuse de la crédulité un paysan pour le persuader qu'il a le pouvoir de le garantir contre les pertes de bétail attribuées à un sort, et pour se faire payer à l'effet de le soustraire à l'influence de la personne qui lui aurait jeté ce sort. Il en est de même des manœuvres employées par un ecclésiastique qui, pour se faire remettre une somme d'argent par des parents envers lesquels il s'est engagé à guérir leur enfant infirme, abuse de son influence sacerdotale vis-à-vis de ceux-ci, paysans crédules et malheureux; encourage leur croyance au sortilège, les impressionne en mettant en jeu simultanément les secrets de la science et les mystères de la religion ; se livre , la nuit, devant la famille assemblée, à une visite corporelle de l'enfant; inscrit ses prénoms sur un papier destiné à un personnage ou à un emploi mystérieux, simule un premier achat de remèdes chez des religieux, et fait les préparatifs d'un autre voyage pour se procurer d'autres remèdes d'une efficacité prétendue merveilleuse (Cr. r. l'J ianv. 1901, D. P. 1901. 1. 342).

19. L'emploi du magnétisme comme agent thérapeutique ne constitue pas par lui seul une escroquerie ; mais ce délit existe lorsque le traitement par les procédés magnétiques, employés de mauvaise foi et avec pleine connaissance de leur inefficacité, est accompagné de manœuvres frauduleuses dominées à faire croire à des cures imaginaires et à obtenir des malades la remise d'argent ou de billets. De même, la divination, qui est l'art prétendu de connaître et de prédire l'avenir, ne constitue en elle-même qu'une contravention de police prévue par l'art. 479, § 7, c. pén. (V. suprà, Contravention, n° 92).

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