Acte d'autorisation
Annexe, 38.
Arrêté préfectoral, «, 2, 6, 10, il, 12, U, 17.
Autorisation, 1, 2, 4, 13, 17, 22.
— révocation, 20, 23.
Chef d'Etat, 37.
Classement nrovisoire .
Commune, z9.
Compétence, 26, 33, 35, 40.
(conclusions modifiées, 28.
ConseU d'Etat, 1, 6, 8, 17, 18, 36.
— de préfecture, 1, 2, 3, 5, 11,12,13.
Décision du ministre, 36, 37.
Délai, 2, 3, 5.
Délit et contravention, 42.
Dommage, 45.
Dommages-intérêts, 39, 40, 42, 43, 41,46.
Entrepôt de pétrole, 17.
Enquête de commodo et incommode, 9.
Excès de pouvoir, 10, 17.
Etablissement, 1 et suiv.
— antérieur à 1810, 31
et suiv., 38.
— nouveau, 23, 35.
— de secrétage, 8.
— suppression, 35, 37.
Incompétence, 3.
Inexécution des conditions, 5, 20.
Justice répressive, 26.
Juge de paix, 43.
Maire, 9.
Ministre, 6.
Nullité, 10, 17.
Opposition, 1, 3, 7, 11.
Poudrière, 8.
Pourvoi, 39.
Préfet, 1,4, 6,16,17,21,22,24,
Procédure, 25.
Recours, 24.
Sursis, 26.
Tannerie, 19.
Tiers, 2, 7, 13, 27, 39.
Tribunaux de Tordre judiciaire,
40, 41 et suiv.
1. Lorsqu'une autorisation demandée pour la fondation d'un établissement dangereux ou insalubre de la 1^ classe a été accordée par le préfet, les tiers lésés peuvent se prévaloir des termes de Tari. 7, § 3, du décret du 15 oct. 1810, et attaquer devant le conseil de préfecture par voie d'opposition l'arrêté préfectoral
(Cons. d'Elat, 12 juillet 1882, D. 84. 5. 330; 29 juillet 1887, Rec. Lebon, 87. 004).
2. Le conseil de préfecture est notamment compétent pour statuer sur l'opposition d'un particulier à un arrêté autorisant un établissement insalubre de i^ classe, lorsque l'opposant se foode sur l'insuffisance des mesures prescrites par ledit arrêté, etaloi? même qu'il articule en même temps que l'exploitant ne se coq forme pas aux conditions qui lui ont été imposées (Cons. d'Elal 27 iuill. 1887, S. 89. 3. 43).
3. Aucun délai n'est imparti aux tiers lésés par Tautorisation pour attaquer l'arrêté préfectoral (Cons. de préfect. Seine, ;^Oavr. 1884, Gaz. PaL 84. 2. 45; Serrigny, t. 3, n^ 1155; Batbie, L 1, n° 587).
4. La décision rendue par le conseil de préfecture pourra élrf portée en appel devant le Conseil d'Etat, aans les trois mois de la notiflcation de l'arrêté du conseil de préfecture; mais ceux-là seuls pourront interjeter appel qui auront formé opposition d^ vant le conseil de préfecture (Cons. d'Etat, 16 avr. 1886, Rec, Ubov, 80. 338), à moins que la décision ne soit attaquée pour incompétence ou excès de pouvoir (r.ons. d'Etat, 14 janvier 1876. D, 76. 3. 49. — V. cep. Cons. d'Etat, 25 février 1876, S. 78. 2. \f2), MM. Avisse et Trolley (Hiérarchie administrative, t. 5, n*> 2700; professent une opinion contraire généralement repoussée parles auteurs. — V. notamment Serrigny, t. 3, p. 48.
5. C'est une question controversée que de savoir si le préfet qui a qualité en vertu du décret du 25 mars 1852 pour autoriser les établissements de première classe a également qualité |K)ur les supprimer (Voir dans le sens de l'affirmative : Paris, 21 juin 1883, 1). 85. 2. 5. — Et de la négative : Cons. d'Etat, 17 janv. 1873, D. 73. 3. 60; 26 déc. 1891, S. 93. 3. 140).
6. Jugé qu'il n'appartient pas au conseil de préfecture de sta tuer sur la demande de fermeture pour cause d'inexécution des conditions (Cons. de préfect. Seine, 7 juill. 1885, Droit, 0 juilL 85).
Y. Le particulier qui se plaint que le préfet a commis une erreur dans le calcul du délai, doit porter l'arrêté préfectoral successivement devant le ministre compétent et devant le Conseil d'Etat (Cons. d'Etat, 12 mars 1880, D. 80. 3. 116).
8. Si, en thèse générale, les tiers lésés peuvent former opposition à une autorisation donnée pour la fondation d'un établisse ment dangereux ou insalubre, il en est autrement de la création d'une poudrière, qui ne peut pas faire l'objet d'une opposition contentieuse (Ordonn. Cons. d'Etat, 17 mai 1878, D. 78. 3. 82: 10 fév. 1882, D. 83. 3. 63).
9. Le Conseil d'Etat peut être appelé à statuer sur les conditions à imposer aux étaolissements de la deuxième classe pour qu'ils puissent être créés dans le voisinage des villes, ex. : Etablissements de secrétage (Cons. d'Etat, 30 mai 1884, Gaz, Pal. 84. 2, suppl. 134).
10. Lorsqu'il s'agit de la création d'un établissement insalu-
bre de la deuxième classe, le maire de la commune où rétablissement doit être créé, doit au préalable procéder à une enquête de commodo et incommoda annoncée par tous les moyens de publication en usage dans la commune.
11. Jugé que l'arrêté [)réfectoral rendu en Tabsencc de cette enquête peut être annulé comme entaché d'excès de pouvoir (Cons. d'Etal, 10 nov. 1880, tia:^. Pal. 87. 1. 72).
12. Lorsque des oppositions sont formées contre un arrêté portant autorisation de créer un établissement de la seconde classe, la contestation doit être portée devant le Conseil de préfecture, sauf recours au Conseil d Etat (Cons. préfect. Seine, 18 juin 1880, Pand, per, 00. 4. 8).
13. Egalement l'arrêté du préfet qui autorise l'extension et la transformation en établissement de première classe d'un établissement insalubre de deuxième classe, doit être déféré devant le Conseil de préfecture et non directement devant le Conseil d'Etat (Cons. d'Etat, 30 janv. 1801, 3. 12j.
14. Mais il n'y a pas lieu à recours devant un Conseil de préfi'cture, de la part des tiers, contre l'exploitant d'un établissement qui fonctionnait antérieurement à son classement dans la deuxième classe des établissements insalubres, si cet exploitant n*a pas été mis en demeure de demander l'autorisation, de telle sorte qu'aucun arrêté préfectoral n'a pu intervenir pour accorder ou refuser l'autorisation (même arrêt).
15. Si l'arrêté du préfet autorisant un atelier insalubre de deuxième classe, est attaqué pour excès de pouvoir ou incompétence, c'est directement devant le Conseil d'Etat, et non par opposition devant le Conseil de préfecture que doit être formé le recours des intéressés (Cons. d'Etat, 0 mai 185:3, D. 54. 3. 1 ; 25 fév. 1870, D. 76. 3. 40.— Voir cep. Cons. d'Etat, 14 janv. 1876, S. 78. 2. 60).
16. Les règles sont les mêmes pour la suppression d'un établissement de première classe que pour un établissement de deuxième classe (V. mprà^ iï9^ 5 et suiv.).
17. Jugé que c'est au préfet qu'il appartient de statuer sur la réclamation des voisins d'un établissement insalubre autorisé, qui prétendent aue le fabricant excède les termes de son autorisation et demandent, par suite, que ce fabricant soit tenu de cesser son exploitation telle qu'il la pratique (Cons. d'Etat, 8 août 1882, I). 84. 3. 27).
18. On ne peut pas déférer au Conseil d'Etat par la voie de recours pour excès de pouvoir, l'arrêté préfectoral pris, après renvoi du Conseil de préfecture, pour modifier les conditions imposées à un établissement insalubre de troisième classe (Cons. d'Etat, 16 janv. 1801, Droit, 23 janv. 1801, S. 03. 3. 5).
19. L'entrepôt de pétrole et de ses dérivés dans, lequel il ne se fait ni transvasement ni manipulation quelconque doit être rangé dans la troisième classe des établissements insalubres. — En conséquence, l'arrêté par lequel le préfet refuse d'accorder à un indiviou l'autorisation d'ouvrir un atelier de cette nature à
raison de ce que ce bâliment ne serait pas placé à la distance des habitations prescrite pour les établissements de première classe est entaché de nullité (Cons. d*Etat, 21 juin 1889, S.9i.:i 78).
20. Et il Y a lieu pour le Conseil d*Etat de renvoyer le requé rant devant le préfet, pour y être après une instruction r^uliène et conformément à Tart. 7 du décret du 19 mai 1873, statué ce qu'il appartiendra (même arrêt).
21. La tierce-opposition est recevable, et il n'y a pas d'ailleurs de délai imparti par la loi pour attaquer un arrêté du préfet entaché d'excès de pouvoir (Labori, RéperL v> Etablissements insalubres, n"" 106).
22. A côté des établissements classés, existent des établissements non classés, visés par l'art. 5 de l'ordonnance du 14 janv. 1815. Le préfet a le droit en les classant provisoirement, d'autoriser et de suspendre ces établissements, qu'ils rentrent dans la première, deuxième ou troisième catégorie; sauf à rendre compte au ministre du commerce (Labori, RéperL v<> Etablissements dangereux, n** 112).
23. C'est donc a lui que doivent être adressées les demandes en autorisation et ce, dans les formes édictées pour les autres établissements.
24. La faculté de classement provisoire accordée au préfet par l'art. 3 de l'ordonnance de 1815, ne peut d'ailleurs être exercée Que s'il s'agit d'un établissement nouveau, c'est-à-dire d*un établissement qui constitue une industrie nouvelle (Cons. d'EtaL 20 juin. 1878, 1). 79. 3. 77).
25. Et le droit accorde au préfet, ne peut être susceptible d'aucun recours (Cons. d'Etat, 12 fév. 1875, D. 75. 2. 584).
26. Il est au point de vue de la procédure relative à la création d'établissements insalubres ou dangereux des dispositions communes aux trois classes d'établissements.
27. Ainsi l'autorité administrative est seule compétente pour décider si un établissement est ou peut être incommode ou insalubre, s'il est susceptible d'être compris dans Tune des classer déterminées par les décrets et ordonnances; et s'il a par suite besoin d'une autorisation ou s'il peut s'en passer; dès lors, lorsqu'une question de cette nature est soulevée devant la justice répressive, celle-ci doit surseoir à statuer au fond et renvoyer cette question à l'examen et à la solution de l'autorité administrative (Gass. 19 juin 1890 et 19 déc. 1891, S. 92, 1. 160, Panl pér. 92. 1. 202; 5 mai 1893, S. 93. 1. î^30; 16 juin 1803, S. «< 1. 400).
28. Ainsi aucune formule n'est obligatoirement prescrite aux tiers pour saisir le Conseil de préfecture d'une protestation for mulée contre l'autorisation accordée à la création d'un établisse ment insalubre et dangereux (Cons. de préfect. Seine, 14 déc. 1887, Droit, 28 déc. 87).
29. Ainsi encore, lorsque le préfet après avoir refusé d'aatoriser un établissement classé parmi les manufactures incoffl
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modes, insalubres ou dangereuses, est saisi d'une demande dans laquelle le pétitionnaire modifie les conclusions de celle qu*il avait formée précédemment, il doit être procédé à nouveau à une instruction régulière (Cons. d'Etat, 1870, S. 72. 2. 285, D. 71. 3. 105. — Labori, RéperL v® Etablissements dangereux, n° 133).
30. Tout acte d*autorisation d'établissement incommode ou insalubre doit être déposé en copie aux archives de la commune de la situation, et il en doit èlre donné communication à toute personne intéressée qui en fait la demande (Cire. minisL 11 mai 1863, D. 63. 3. 85).
31. L'acte dautorisation n'a rien de sacramentel, mais il doit néanmoins revêtir la forme d'un arrêté (Labori, Repert. \o Etablissements dangereux, n"* 135 et Cons. d'Etat, 11 mars 1862, D. 63. 3. 73).
32. Les établissements dont l'ouverture est antérieure au décret du 15 octobre 1810, sont régis par les règles antérieures à ce décret, en vertu du principe de la non rétroactivité des lois et de l'art. 11 dudit décret.
33. En conséquence, il n'y aura pas lieu pour un usinier dont l'établissement remonte à une date antérieure au décret de 1810 de demander une autorisation à l'administration (Cons. d'Etat, 9 août 1880, D. 82. 3. 4).
34. Et c'est le préfet qui est compétent pour déterminer si l'établissement remonte ou non à 1810 ou à une date antérieure (même arrêt).
35. Il n'y a pas lieu également pour un établissement industriel fondé postérieurement au décret du 15 octobre 1810, mais antérieurement à un autre décret qui a classé les établissements insalubres, dangereux ou incommodes, de demander l'autorisation pour continuer l'exploitation (Cons. d'Etat, 27 janv. 1887 (motifs), S. 88. 3. 55).
36. Toutefois un établissement dont l'existence date d'avant 1810 peut être supprimé s'il a cessé de fonctionner pendant six mois consécutifs ou s'il est transféré dans un autre lieu, la translation ayant pour effet de le faire considérer comme un établissement nouveau; et c'est au préfet dont l'arrêté peut être déféré au ministre compétent, qu'il appartient de décider s'il y a interruption de six mois dans l'exploitation ou transfert de l'établissement dans un autre lieu.
37. La décision du ministre ne peut pas être déférée au Conseil d'Etat (Labori, Répert. v*' Etablissements dangereux, n^ 43 et suiv. et les arrêts y rapportés).
38. En cas d'inconvénients graves pour la sûreté et la salubrité publiaues, l'art. 12 du décret de 1810 réserve à l'administration supérieure le droit de supprimer des établissements dont l'existence est antérieure à 1810, et c'est le Chef de l'Etat qui est compétent pour en prononcer la suppression en Conseil d'Etat. — Le préfet ne pourrait qu'ordonner une suspension.
39. Jugé que, lorsqu'un industriel exploitant une tanneriecorroierie antérieure au décret du 15 octobre 1810, sollicite du
préfet l'autorisation d'y établir une annexe, qui constitue en réalité un établissement distinct de celui déjà exploité, il appartientau préfet d'accorder ou de refuser l'autorisation (Cons. d'Elal. 23 mai 1890, Journ. dr. admin. 181)0, 341). Dans le même sens (Cons. d'Etat, Rev. du cont. 80. 278).
40. Les tiers lésés par la création d'un établissement dange reux ou insalubre, outre qu'ils peuvent se pourvoir ainsi qu'on l'a vu par la voie administrative, peuvent encore se poundrpar la voie civile et réclamer des dommages- intérêts pour le préjudice qui pourrait leur être causé par le fonctionnement de rétablissement (Alger, 7 déc. 1886, Hec. d'Alqer, 87. 423; Seine, 'i:) nov. 1890, Loi, 14 janvier 1891; Rouen, 20 fév. 1888, Rec. tk Rouen, 75. 88. 1 ; Trib. civ. Lyon, 1«»" mars 1889, Monit, Lym, 2(3 juin 1889; Labori, Repert. v® Etablissements dangereux, n^^K©
41. Les tribunaux compétents pour statuer sur une demande en dommages-intérêts de cette nature, sont les tribunaux A^^ l'ordre judiciaire (Cass. 11 juin 1877, S. 78. 1. 209; Trib. civ. Bourges. 17 juill. 1884, Gaz. Pal, 84. 2, suppl. 210; Cass. 18 nov. 1884, Gaz. Pal. 84. 2. 739).
42. Sans qu'il y ait lieu de distinguer s'il s'agit d'un établissement antérieur ou postérieur au décret du 15 ocL 1810, classé ou non classé (Trib. civ. Moulins, 10 mars 1887, Dr. indtutr 88. 203. — V. égal. Trib. civ. Seine, 12 janv. 1887, Monit. l^on, 17 mai 1887).
43. Bien qu'en principe les tribunaux de l'ordre judiciaire ne soient compétents en pareille matière que pour statuer sur une demande de dommages-intérêts, ils peuvent, dans certains cas exceptionnels, statuer sur la suppression des établissement^ dangereux ou insalubres, par exemple, s'ils y sont spécialement autorisés par la loi en cas de délit ou de contravention et enfin lorsqu'il s'agit de faire exécuter une convention (Lamarche,fifr. qe'nerale d\idminùtratwn, t. 2. 523; Cass. 10 juill. 1876. D. 7<>. i. 478, S. 77. 15; 11 juin 1877, D. 78. 1. 409; Dijon, 6 mars 1877, D. 78. 2. 250; Trib. civ. Seine, 12 janv. 1887, précité).
44. Il a été jugé également que le décret du 15 oct. 1810 et l'ordonnance du 14 janv. 1815 portant réglementation des établissements dangereux et insalubres ou incommodes ne sont applicables qu'aux seuls établissements ayant un caractère commercial, et c'est l'autorité judiciaire qui est compétente pour apprécier ce caractère (Trib. civ. de Marseille, 5 déc. 1884, sous Cass. S. 87. 1.93; Cass. 30 avril 1885 (sol. implic); 13 fév. 1885. S. 88. 1. 95.)
45. Parmi les tribunaux de l'ordre judiciaire, c'est le juge de paix qui est compétent pour statuer sur une demande de dommages-intérêts réclamés pour préjudice causé aux champs, fruits et récoltes (art. 5 § 1, loi du 25 mai 1838), sans qu'il y ail lieu de distinguer d'ailleurs si le préjudice causé vient de l'établisse ment insalubre, ou du fait de l'homme (Labori, Repert. v« Eta blissements insalubres, n<> 191).
ETRANGER
46. Mais ii faut qu'il s'agisse d'un dommage fait, et non d'une simple dépréciation apportée par la création de rétablissement insalubre à la propriété avoisinante (Labori, loc, cit.).
47. Quant aux dommages-intérêts réclamés pour préjudice causé aux propriétés voisines par un établissement non classé, ce sont les tribunaux civils qui sont compétents (Labori, loc. cit. n*' 192).
Nota. — La nomenclature des établissements insalubres, dangereux ou incommodes est réglée par les décrets des 3 mai 188b et 5 mai 1888 qui stipulent, pour l'établissement et le dépôt de cartouches de guerre destinées à Texportation, que les aemandeurs devront justifier au préalable a'une autorisation spéciale du ministre de la guerre.
ETRANGER
DIVISION
TiTHE L — Jouissance des droits civils.
