‹ Documents pour servir à l'histoire de l'évolution des effets de commerce et notamment de la lettre de changeChapitre 13 sur 124 · V. ViGouROUx. Dictionnaire de la Bible, Paris · texte numérisé non relu

V. ViGouROUx. Dictionnaire de la Bible, Paris

Ezéchiel (600 av. J.-G.) nous a laissé une description complète du comoerce de Tyr, énumérant les peuples avec lesquels la cité commerçante intrait en rapport, et les produits qu'ils lui apportaient.

échange de laquelle le vendeur obtiendra, lorsqu'il Taura signée, le paiement du prix aux bureaux de la banque.

Dans les deux cas, il faut supposer que Tacheteur est en rapport d'affaires avec la xpa^sça et que celle-ci payant au nom de son client, tout se réglera par un virement de compte,.. Il est probable que Tacheteur remettait au vendeur une pièce qui devait lui permettre de toucher le prix à la xpa^s^a, titre de crédit que le vendeur considérait comme équivalent au prix i lui-même, car le texte portait les expressions habituelles :

Enfin, nous croyons utile de reproduire l'opinion de M.Cuq sur remploi dans Tantiquité des clauses à ordre ou au porteur

« C'est une opinion discutée de savoir s'il y eut dans l'an tiquité des clauses analogues à notre clause au porteur. La pré sence de ces clauses suppose à la fois une conception élargit à l'obligation et un état social où l'on sent la nécessité d{ favoriser la transmission des créances. Dans quelle mesure 1( droit antique a-t-il réussi à assouplir la notion d'obligatioi pour donner satisfaction aux besoins du commerce? La ques tion a été surtout examinée pour le droit grec. On a signaL en Grèce l'existence de titres à ordre et de titres au porteur

Il faut se garder d'en conclure que ces actes avaient le même caractère et les mêmes effets que chez nous. Le titre au por teur, par exemple, était, suivant la juste observation d M. Dareste, nominatif à l'égard du premier bénéficiaire. I n'était au porteur que vis-à-vis des ayants cause de celui-ci Plus rapproché du droit moderne est le titre à ordre, qu< M. Homolle a retrouvé en étudiant l'administration financier! delà ville de Delphes au iv° siècle avant notre ère...

D'après quelques inscriptions récemment découvertes, h collège des naopes, chargé de la reconstruction du temple, avai un dépôt d'argent au trésor de la ville ; il en disposait au moyei

1. BRY.Essaisur la vente dans les papyrus gréco-égyptiens, Paris^iOOO.

le mandats de paiement. Ces mandats étaient comme des effets i ordre, qui étaient payés à présentation par le trésor à la per- ;onne désignée par les naopes. Mais ils n'étaient pas, comme los titres à ordre, susceptibles de se transmettre d'une per- ;onne à une autre... La clause au porteur, que Ton trouve sous a première dynastie de Babylone, diffère à plusieurs égards de îelle du droit moderne.

On la rencontre à Babylone dans des placements à court erme. La clause au porteur si elle n'a eu qu'une application issez restreinte, procède cependant de la même idée qui a inspiré le droit moderne. C'est un premier essai de mobilisation le créances, essai remarquable à une époque où l'obligation ^ésultant du prêt conférait au créancier un droit très rigoureux. Le prêteur reste titulaire de la créance, mais le porteur de sa pittance peut exercer son droit en son lieu et place. Le trésor pi a un paiement à faire, remet à son créancier un titre qui autorise le porteur à se faire payer par un débiteur du trésor. A. son tour, le créancier du trésor peut remettre ce titre à son propre créancier. La clause fournit ainsi le moyen de simplifier les rapports de droits et d'éviter les déplacements de numéraire ou les transports successifs de denrées *.

1. Ed. Cuq. Notes d'épigraphie et de papyrologie juridiques. Le droit babylonien au temps de la première dynastie de Babylone. Paris, 1909.

La lettre de change primitive

Sommaire : L'emploi en est encore limité, même dans l'application réduite au seul contrat de change. — Aperçu de la lettre de change en droit arabe ancien. — Ses différentes évolutions dans le droit musulman. — Disparition successive des règles restrictives du début. -— Influence italienne au XVII* siècle.

Le contrat de change se compose du consentement de deux personnes. L'une qui donne ou promet de Targent pour une lettre de change, l'autre qui la remet effectivement ou s'engage à remettre au terme convenu cette lettre de change pour prix de la valeur reçue *.

J'ai besoin de faire un paiement ou d'avoir de Targent à un endroit déterminé, je vais trouver un banquier ^ Nous pas-

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