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tre exigé que si Re fonoalilés de l'engagement qe été exactement DAE ete / De

B. — QUANTUM DU REMBOURSEMENT Re l'article 2280, le propriétaire revendiquant doit payer au possesseur actuel le prix déboursé pa celui-ci.

Le prix comprend évidemment, et le prix proprement dit, et les frais ou loyaux coûts. Il faut également y ajouter les impenses nécessaires, faites pour la conservation de la chose. Par contre, les impenses voluptuaires ne seront jamais dues. Sd

Quant aux impenses utiles, Pothier ? en imposait Fa le remboursement au propriétaire qui était marchand ne de choses pareilles, présumant qu'il les eût faites :

“2 À lui-même. I est plus juridique et plus conforme aux | be" principes du Gode de décider que les impenses utiles à Fes ne seront dues que dans la /imite de la plus-

ne value #. |

Mais les intérêts ne doivent pas être compris dans la somme que le propriétaire remboursera; car

2 ils correspondent précisément pour le prix à la SA jouissance de la chose, jouissance dont le propriéns . {| 14 . r . \ GP Cu taire a été privé, tandis que le possesseur en avail

# tous les profits. Lorsque la chose est revendiquée entre les mains

à È h Voir la note 16 du ? 183 d’Aubry et Rau (tome IH).

| 9. De la propriélé, n° 548.

EX ‘ Ortlicb, no 63. — Folleville, 427. — Paris, 40 mai 1858 (Dall. 1858

d’un possesseur actuel qui ne l’a pas achetée dans un marché, mais dont l’auteur l’a ainsi acquise, quel prix doit être remboursé, si l'on admet, bien entendu, qu'une prestation quelconque puisse être imposée au propriétaire dans ce cas ?

On a soutenu que c’est le prix le moins élévé ss d'autres ont prétendu que le propriétaire doit le second prix @’acquisition. En effet, dit-on, le possesseur obtient le remboursement en vertu de la garantie qui lui est due ; et, s’il est évincé, c’est le prix touché par son vendeur garant qu'il doit recouvrer. :

Avec la théorie que nous avons adoptée, le second acquéreur ne peut opposer l’article 2280 qu’en invoquant les droits de son auteur; il obtiendra, par suite, le remboursement du prix payé par son vendeur. D'ailleurs, même pour ceux qui invoquent le principe de la garantie, il ne saurait en être autrement ; Car le propriétaire revendiquant est absolument étranger aux relations qui peuvent exister entre le premier et le second acquéreur.

Enfin, lorsqu'il s'agit d’une chose engagée dans un mont de piété, le propriétaire devra rembourser le montant de la somme prêtée et en outre les intérêts. Les statuts l'ordonnent ainsi, et du reste il est bien certain qu'ici les intérêts ne peuvent être considérés comme la représentation de la jouissance d’une chose qui reste immobilisée dans les magasins du bureau de prêts.