‹ Droit Romain: De la Donatio Propter Nuptials, Droit Francais: De L'Effet En France Des Jugements Étrangers: Rendus En Matière De FailliteChapitre 14 sur 38 · MAC: G · texte numérisé non relu

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Les empereurs chrétiens, touchés de la situation faite aux enfants par les secondes noces, entourèrent celles-ci de prohibitions, rompant ainsi avec la législation antérieure qui les avait encouragées. Théodose Ie, en 382, dans la constitution feminæ quæ (L. 3, C. 5-9), ordonna que les veuves conservassent à leurs enfants du premier mari les biens qu'elles tenaient de celui-ci. En 444, cette disposition fut étendue aux hommes veuf, spar la constitution Generaliter, de Théodose IT et de Valentinien IT (L. 5, C. 5-9). Plus tard, en 469, la constitution Hâc edictali lege (L. 6, C. 5-9), de Léon et Anthemius, limita à une part d'enfant le moins prenant ce que l'époux remarié pourrait donner à son nouvel époux.

Ce sont les constitutions Feminæ quæ et Generaliter qui nous intéressent particulièrement. D’après la première, la veuve remariée dut garder intégralement, à tous les enfants du premier lit ou à celui d’entre eux qu’elle choisirait, les biens reçus de son premier mari par dons de fiançailles, donations à cause de noces, ou à cause de mort, etc. L'obligation s’appliquait à tous les gains de survie de la femme. Toutefois, si la veuve ne pouvait aliéner ces biens sans être tenue d’une indemnité envers ses enfants, elle en gardait au moins l’usufruit (L. 3, C. 5-9).

La constitution generaliler étendit ces dispositions aux veufs. De plus, elle dispensa les enfants d’être héritiers du prémourant pour jouir du bénéfice qu'elle leur accordait, il leur suffit d’être héritiers du survivant.

Justinien, dans ses novelles, changea toutes ces dispo-

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