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sitions. La novelle 2, chapitre I‘, enleva au survivant remarié le droit de choisir, parmi les enfants du premier lit, celui qui bénéficierait des biens réservés, et la novelle 22, chapitre XXV, établit une complète égalité entre tous.

Il ne fut d’abord nécessaire de leur conserver les gains nuptiaux que si le mariage était dissous par la mort. Justinien étendit cette prescription au cas de dissolution par le divorce, même intervenu bonû gratit (L. 9, C., 5-9). Cette extension fut confirmée par la novelle 22, chapitre XXX.

Un autre changement fut apporté par Justinien. Aux termes de la constitution Generaliter, il suffisait que les enfants fussent héritiers d’un seul de leurs auteurs pour recueillir les gains nuptiaux du premier mariage, la novelle 22, chapitre XXVI, n° 1, n'exigea même plus qu'ils le fussent d’un seul.

Tout au moins faut-il que des enfants issus du premier mariage existent au moment où se contracte la seconde union. S'ils sont morts en laissant des descendants, | ceux-ci profiteront des gains de survie dont l'époux remarié ne pourra rien recueillir. Au contraire, s’il n'y a pas de descendants, cet époux prendra la part qui aurait été convenue entre lui et le donateur pour le cas d’orbitas (MS reel LATINE

On désignait cette convention sous le nom de pactum non existentium liberorum (nov. 2, chap. IT; nov. 22, chap. XXVI, pr.). Elle devint très fréquente lorsque Justinien eut décidé (nov. 98, chap. 1) que l'époux sur-

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vivant, mème non remarié, n'avait que l'usufruit des gains nuptiaux, la nue-propriété passant, dès le moment du décès du donateur, à ses enfants qui la transmettaient à leurs héritiers quels qu'ils fussent.

D'ailleurs, il faut noter que toute la législation sur les secondes noces présente dans le droit du Bas-Empire la plus grande confusion. Aïnsi, avant la disposition que nous venons de rapporter, Justinien avait d’abord décidé (L. 8, $ 2, C. 5-9) que l'époux non remarié pourrait écarter ses enfants de la succession aux gains nuptiaux, par une disposition testamentaire générale. Plus tard, la novelle 22, chapitre II, $ 2, décida que les enfants seraient toujours exclusivement appelés à recueillir ces biens, à moins que l'époux n’en ait expressément disposé en faveur d'étrangers.

On voit là les hésitations d’un législateur, qui cherche à concilier les ‘intérêts d’un époux et ceux des enfants que la possibilité d’un second mariage peut gravement compromettre. Justinien avait cru trouver la solution équitable dans la novelle 98, ch. I, en donnant seulement à l'époux survivant un droit d’usufruit. Cette disposition offrait, en effet, un certain caractère de justice, mais elle avait l'inconvénient de ne pas faire de distinction entre le survivant remarié ou non remarié. Aussi, Ccorrigeant ce que la parité de situation pouvait avoir de choquant, Justinien, dans la nov. 127, ch. IT, donna à l’époux non remarié une part de gains nuptiaux égale à celle de chacun de ses enfants.

Observons, enfin, que la nov. 22ch. XXXII, avait

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abrogé une constitution de 392, où les empereurs Valentinien II, Théodose I et Arcadius enlevaient au conjoint binube l’usufruit que le prémourant lui avait donné. Cependant, on doit encore s’en tenir aux termes de cette constitution, lorsque le donateur a stipulé que lusufruit ferait retour à la nue-propriété, en cas de secondes noces.

Nous n'avons pas à insister sur la constitution Häc edictali, dont nous avons fait connaître le but, car elle n’a pas spécialement trait à notre matière. Remarquons seulement, que l'époux veuf avec enfants, qui se remarie, ne peut disposer au profit de son nouveau conjcint, ni par donation à cause de noces, ni par toute autre libéralité, des biens auxquels re s’appliquait pas la loi Feminæ que. Justinien dans la novelle 22, ch. XXI, défendit que l’époux remarié pût diminuer la dot ou la donation à cause de noces, sous prétexte qu'elle dépasserait le taux de la constitution Hüc ediclali.

Il résulte de ce qui vient d’être dit sur les secondes noces, que la femme cesse alors d’avoir droit à la donatio propter nuptias. Voyons quelle peut être, d'autre part, l'influence des lois décimaires et de l’édit de alterutro au point de vue de l'acquisition de la donation anté-nuptiale.

On donne le nom de décimaires aux lois Julia et Papia Poppœa (762 ab urbecond.),en ce qui concerne leurs dispositions applicables aux époux. Il ne pouvait être question entre ceux-ci de la peine du célibat, mais seulement de celle de lorbitas, or, il y avait ici une aggravation dans les