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rapports des époux. Ainsi tandis que desétrangers mariés, et sans enfants, pouvaient recevoir par testament la moitié de la libéralité qui leur était adressée, les époux orbi ne pouvaient recevoir l’ur de l’autre qu’un dixième, plus l’usufruit du tiers des biens dont ils étaient ainsi privés, (Ulpien, reg., tit. XV, pr., et 8 prœter). .

Si les gains de survie sont, en général, atteints par ces lois, nous croyons que la donalio propter nuptias y échappa toujours. En effet, avant que cette libéralité eût été organisée par les empereurs, comme elle était, en principe, indépendante de la survie, elle était soustraite à l'empire des lois décimaires. À partir des juniores principes, elle s’acquiert comme la dot, et cette dernière, lorsqu’elle était recueillie par le mari, était soumise aux lois Papiennes. Mais ces lois étaient sur leur déclin, lorsque la donation pour cause de noces devint une véritable institution, car elles sont complètement abolies par Honorius et Théodose II, en l’année 410 après J.-C. (L. 2, C., 8-58).

Quant à l’édit de alterutro, il obligeait la femme à choisir entre son action rei uxoriæ pour le recouvrement de sa dot et les libéralités testamentaires que le mari avait pu lui faire. On parait même admettre, que cette défense du cumul frappait les donations à cause de mort et les donations entre-vifs, confirmées depuis Caracalla. Mais les donations à cause de noces se séparent trop nettement des libéralités sus-indiquées pour que l’on puisse leur appliquer l'extension. Dans le dernier état du droit, après la fusion des actions rei uxoriæ et ex stipulatu, opé-

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rée par Justinien, l’édit de alterutro perd toute sa force et le cumul est admis.

Nous avons ainsi déterminé dans quels cas la femme aura droit à la donatio propler nuplias, dans quels cas elle ne jouira pas de ce bénéfice. Voyons maintenant à l’aide de quels procédés elle pourra obtenir cette libéralité.

A l'origine, la femme survivante la réclamait par l'action rei uæoriæ. Après la constitution célèbre de rei uxoriæ in actione ex stipulatu transfusà (5-13), elle le fit par l’action ex Stipulatu. Voilà donc un trait de ressemblance qui rapproche encore la dot et la donatio ante nuplias, puisque la même action fait obtenir l’une et l’autre. L’analogie se poursuit encore à ce point de vue: ainsi dans les cas où les constitutions impériales accordèrent à la femme la rei vindicalio utilis pour recouvrer sa dot, la même action lui fut accordée pour se faire mettre en possession de la donation (L. 30, C., 5-12. — Nov. 97, ch. VI). C'était la conséquence de la réunion et de la confusion des deux valeurs.

Si la mari est survivant, comme lä donation n'est pas, en principe, sortie de ses mains puisqu'il en a l’administration, il n’a pas besoin d'action pour la conserver, son droit de rétention le garantit entièrement.

Après avoir suivi, en quelque sorte, pas à pas l'origine et le développement de la donatio propter nuptias, il nous sera facile de mettre en relief le but de cette institution. C’est par là que nous terminerons cette étude.