BUT DE LA DONATIO PROPTER NUPTIAS

Il faut assimiler jusqu’au bout la dot et la donatio propter nuphias, et dire que l’une et l’autre ont pour but de permettre aux époux de supporter les charges du mariage. On ne peut reprocher à notresystème d’être construit a priori, Car nous avons pris soin d'en faire la démonstration par tout ce qui précède. Il serait bizarre, en effet que deux institutions soumises aux mêmes règles, au point de vue de leur régime juridique, ainsi que cela a été établi dans le chapitre précédent, ne procédassent pas de la même idée pour tendre au même but. Cette identité de but, on la trouve, d'autre part, dans les deux considérations suivantes : 1° dans la loi 20, C., 5-3, Justinien qualifie la donalio propter nuphas, de antipherna, contre-dot, parce que l’une et l’autre sont destinées à jouer le même rôle dans la société conjugale ; 2° nous avons vu que la déconfiture du mari permet à la femme de se faire délivrer la donatio propter nuplias, mais elle doit en employer les revenus aux besoins du ménage. Il est clair que la destination de cette libéralité ne saurait changer, suivant qu'elle est entre les mains de la femme ou du mari. La femme ne fait, dans notre hypothèse, que

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prendre en main des intérêts, auxquels le mari est démontré incapable de veiller. Par conséquent, lorsque la donation est soumise à l'administration du mari, elle est affectée à la satisfaction des besoins créés par le mariage.

Le système, auquel nous nous attachons sur le but de la donation à cause de noces, est celui qui a été développé par Lœbhr (archiv. für die civil. praxis, t. XV, p. 431 et t. XVI, p. 1). Il est généralement suivi par les interprètes modernes et particulièrement il a obtenu le suffrage de MM. d’Hauthuille (loc. cil.), de Salvandy (loc. cit.) et Boissonade (loc. cit. pag. 60).

Bien d’autres opinions ont été émises sur le but de cette institution, depuis Doneau (Liv. 14, ch. 9) qui n'y voyait qu’une compensation de la dot, système qui est détruit par ce simple fait que la femme peut recueillir la dot et la donation.

Certainsont dit que cette dernière avait pour objet d’entretenir la famille pendant le mariage, si le mari devenait insolvable, mais ce serait prêter un but étroit à une libéralité qui pa ait avoir été organisée sous l'empire d’une idée essentiellement pratique et générale.

Pour d’autres, la donation à cause de noces constituerait une simple menace pour le mari, s’il venait à répudier légèrement sa femme. C'est encore là une erreur. La constitution 12, $ 2, C., qui potiores, 8-18, loin de montrer cette institution comme ayant pour but d'éviter un préjudice, idée qui inspire les deux dernières opinions, la représente comme un gain pouvant être réalisé.