CONCLUSION

En résumé, nous croyons pouvoir nous attacher entièrement, pour préciser la nature, la condition et le but de la donatio propter nuptias, à l'expression de Justinien, antipnerna. Comme la dot, la donation sert à supporter les charges du mariage. Pourquoi cette introduction d’un élément nouveau dans la législation de Rome sur le mariage ? Parce que la femme, au moment où la donation à cause de noces s'élève à la hauteur d’une institution, a pris des droits nouveaux dans la famille, et que l'intérêt de celle-ci n’est plus uniquement l'intérêt du père ou du mari. Le mari est bien le propriétaire de la masse commune pendant le mariage, mais des précautions ont été prises pour assurer la restitution de cétte masse.

L'introduction de la donafio propter nuptixs modifia le régime dotal des Romains, car il y eut deux dots formant une masse destinée à subvenir aux charges du ménage, administrée par le mari et distincte de la fortune propre des époux. Ce fut un acheminement vers la communauté de biens entre époux.

Cette institution n’a pas passé avec ses caractères, dans nos anciennes provinces de droit écrit. Peut-être parce qu'elle ne fut pas assez comprise, peut-être aussi parce qu'elle n'était pas complètement formée dans le code

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Théodosien qui fut le premier monument du droit romain connu des Gaules.

« L'usage du baiser, que nous avons signalé au cours « de cette étude, a donné naissance à une institution « coutumière d’une région de la France. Dans le Poitou,

« lAunis, l’Angoumois, nous trouvons un gain de survie

« en faveur de la femme, qui n’est point le douaire, bien « qu'il s'en approche, et qui porte les noms de oscle, ous- « cle, osclage. » (Esmein, loc. cit. p. 24 et note 4).

On trouve cependant l'expression de donatio ante nuptias dans les statuts et la jurisprudence des pays de droit écrit, et particulièrement dans la coutume de Toulouse qui établissait en même temps le gain de la dot pour le mari survivant (Consuetudines tolosæ, 3 pars, rubrica de dotibus. — Coutumier général, t. IV p. 1051).

DRE RPT PU