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dans les autres législations, quelque chose d’identique qui puisse nous porter à croire qu'il y aurait un emprunt fait à ces dernières.

D’après certains auteurs, il faudrait chercher l’origine de la donatio ante nuplias dans les institutions de l'Orient.

Cette opinion ne peut être admise; on trouve il est Yrai, dans ces institutions, une sorte de constitution de dot faite par le mari, mais il est inexact de dire qu’elle était faite en faveur de la femme. C'était en effet le père de celle-ci qui recevait les objets donnés par le mari, et celui-ci était censé effectuer un achat de sa femme. L’analogie de cette opération avec la donatio ante nuptias est donc beaucoup plus apparente que réelle.

Pour d’autres, les Romains auraient trouvé cette donation dans les institutions germaniques. On invoque, en faveur de cette opinion, la phrase de Tacite : « Dotem non uxor mario, sed uxorimarilus offert » (de moribus germanorum, Ch. 18). Cet usage, en effet, est confirmé par les plus anciens monuments du droit barbare, par les capitulaires et aussi par les formules de Marculfe. Là encore, il faut voir surtout un prix payé par le mari pour l’acquisition du mundium. Ce n'était pas le pendant de la dot, puisque, comme le dit Tacite, la femme n’en apportait pas. |

Plus vraisemblable que les précédents est le système qui voit dans la donatio ante nuplias une institution d’origine gauloise. On s'est basé sur le passage suivant des commentaires de César : « Utri quantas pecunias ab uxo- « ribus, dotis nomine, acceperunt, lantas eæ suis bonis, æsti-

« malione facta cum dotibus communicant. Hujus omnis « pecuniæ conjunctim ratio habelur, fruclusque, servantur » (L. VI, ch. 19). Et le texte ajoute : « Üler eorum vilæ su- « pererit ad eum p&rs utriusque cum fruclibus superiorum « temporum pervenit. > On a pu trouver là, dans une certaine mesure, l'origine de la communauté coutumière, mais nous ne pensons que tel ait été le point de départ de la donatio ante nuptias. Remarquons, d’ailleurs, que l'historien de la guerre des Gaules ne semble pas avoir donné un tableau bien exact dela condition pécuniaire des époux. Il affirme, en effet, que le conjoint survivant ob- . tiendrait non seulement la totalité des spports communs, mais encore les fruits des années qui ont précédé la dissolution du mariage, or, on reconnaît généralement la fausseté decette dernière affirmation.

En dehors même de cette observation, il est inadmissible que ce soit einq siècles après la conquête des Gaules que l’usage par le mari de faire une donation à sa femme, en compensation de la dot, se soit répandu à Rome. On sait en effet que les lois et usages des Gaulois ne survêcurent guère à la conquête de César. De plus, dit M. de Salvandy, dans sa remarquable thèse de doctorat (Essai sur l'histoire des gains de survie, 1855, p. 60-67), lorsque les Francs se fixèrent dans le Nord de la Gaule, il n'y avait pas d'institution analogue à la donatio ante nuptias. Dans le midi même, les plus anciens monuments du droit attestent l'existence, antérieure à l'introduction des textes de. Justinien, d’une libéralité faite par le mari à sa femme avant le mariage. [ls lui donnent avec son nom primitif de

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Tee sponsalitia donalio, un caractère beaucoup plus éloigné de l’ancien gain de survie des lois celtiques que de la dernière législation du Bas-Empire.

En résumé, nous repoussons les différentes origines que l'on a essayé de trouver à la donatio ante nuptias dans les institutions étrangères à la législation romaine. Cette idée a trop longtemps prévalu dans l'étude du droit romain que Rome aurait emprunté beaucoup aux peuples vaincus. Pour ne parler que de l'hypothèque, on commence aujourd’hui à abandonner le système aux termes duquel il y aurait là une importalion grecque, modifiée, ilest vrai, dans son caractère essentiel, la publicité, en passant sur le sol d'Italie. En ce qui concerne la donatio ante nuptias, il faudrait trouver des traits de ressemblance plus accentués avec les diverses législations que nous avons signalées, pour s'arrêter à l’idée d'emprunt.

« D'ailleurs, en admettant qu'il y ait une certaine ana- « logie, dit M. d'Hauthuille (Revue de législ., t. VIII, p. « 350), il serait peut-être inexact d’en conclure que ces « institutions ont effectivement procédé les unes des au- « tres. L'empire romain dans sa décadence possédait en- « core dans les seuls débris de son ancienne splendeur et « de sa savante législation, assez de richesses pour dé- « daigner les lois et les usages des barbares; et les légis- « lateurs de Constantinople qui se perdaient dans l'im- « mensité du droit national que des siècles plus floris- « sants leur avaient légué, étaient occupés à simplifier ce « droit par l’abrogation des doctrines qui ne convenaient « plus à leur époque, et ils ne pouvaient même penser à

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« le compliquer par l'adoption d'institutions étrangères. » Il nous est d'autant plus facile de suivre cette opinion, que le droit romain nous montre comment l’on est arrivé à l’organisation de la donalio anle nupühas, par le développement progressif de la législation sur les donations entre futurs époux. On a vu plus haut comment fut tour à tour réglementée la sponsalilia largitas, c'est dela, croyons-nous, qu'estsortie la donalio ante nuptias. La pratique s’empara de la sponsalitia largilas, telle que nous l'avons trouvée organisée sous Constantin, au 1v° siècle ; bientôt, encouragée par le christianisme, une institution nouvelle fut créée, et les empereurs du v° siècle n’eurent plus qu'à la transporter du domaine des faits dans celui du droit. Il arrive souvent, en effet, que la pratique force, en quelque sorte la main au législateur, et ce dernier fait toujours une œuvre utile et durable quand ïül reconnait et sanctionne une opération juridique, dont les besoins de la vie quotidienne ont démontré l'efficacité. Que de lois, au contraire, viennent se briser au contact de la pratique, lorsqu'elles sont nées de conceptions logiques peut-être, mais que la nécessité n’avait pas inspirées. Comment se fait-il alors que notre institution ne se soit pas développée plus tôt ? On en a donné, selon nous, une excellente raison : « Au temps des grands juriscon- « sultes, la famille était forte encore et unie au point de « vue du droit. Au Bas-Empire, elle se désagrège. Les « droits pécuniaires de ses membres se dégageaient peu « à peu ; en laisser le réglement comme jadis au testa- « ment du palerfamilias, c'était, dans les idées nouvel-