LAON

tions, « et non aliis donationibus eam connumerari. »

Une novelle postérieure est venue apporter une correction notable à la décision précédente. C’est seulement à l'égard du mari, qu'ilest vrai de dire, de la donation anténuptiale, qu'elle est valable indépendamment de toute insinuation. L'intérêt même des femmes a décidé Justinien à revenir au droit antérieur à la novelle 119, « parce que, dit-il, l'expérience a montré que le défaut d’insinuation peut leur être très préjudiciable. » Il peut arriver, facilement que les instrumenta dotalia se soient perdus et que la preuve du mariage soit ainsi rendue impossible. Les registres publics sur lesquels l’insinuation aura été faite viendront alors remédier à cette perte. Justinien soumet ainsi, quant à l'insinuation, les donations propter nuptias au droit commun des donations, tel qu'il a étéétabli dansla L. 36, $ 3. C. 8-54. (CF. Inst. 11. 7 $2). Le mari doit faire insinuer apud acta la donatio propter nuplias, supérieure à 500 solides. S'il contrevient à cette obligation légale, le défaut d’insinuation ne pourra pas être opposé à la femme lorsqu'elle réclamera la donation. D'autre part, dans le cas où le mari aurait acquis des droits définitifs sur la dot, à raison du mode de dissolution du mariage, toute action lui sera refusée. Dans sa sollicitude pour tout ce qui touche aux intérêts de la femme, Justinien n’a pas voulu qu'ils pussent se trouver menacés à raison de l'inobservation d'une formalité que le mari devail remplir.

Quoi qu'il en soit de ces modifications apportées à la novelle 119, et qu'un motif d'utilité pratique fit intro-

duire, nous croyons avoir établi avec les textes, que dans le dernier état du droit, la donatio propter nuptias n'obéit pas, en principe, aux règles qui gouvernent les donations.

Après avoir ainsi envisagé la condition juridique de notre institution sous cette face négative, il nous faut dire ce qu'elle est véritablement et quels principes la régissent.