AG
rod ant tre M di nd AO de lat se. Pé ie
rl
la dation par elle effectuée : « Œçualitatis enim et justitiæ sumus amaltores », dit la novelle.
Il pouvait arriver que la femme, ou le constituant de la dot, offrit cette dernière au mari qui refusait de la recevoir. Dans ce cas, si, à la dissolution du marisge, la femme avait droit à la donation anté-nuptiale, une fin de non recevoir tirée de ce que la dot n'avait pas été livrée, n'étail pas opposable à sa demande. En effet, au cas de refus de la personne chargée de recevoir, celle qui a voulu effectuer la prestation, doit être considérée comme ayant exécuté son obligation. De même, dit la novelle 91, chapitre IT, qu'il faut refuser tout droit à la donation à cause de noces, quand la dot n'a pas été livrée par suite du retard du constituant, de même la solution contraire s'impose lorsque le débiteur de la dot a voulu la remettre au mari qui l’a refusée.
Ces textes nous montrent bien la fonction de notre institution et son parallélisme avec la dot, ce qui a fait dire que la donation à cause de noces était « dos mutua & marilo uxori data. »
Cette remarque faite, qu'il ne saurait y avoir de donatio propter nuptias, là où il n’y a pas de dot, parce que la première est en quelque sorte, le corollaire de la seconde, nous acceptons entièrement ces termes que nous trouvons dans une note sur la paraphrase de Théophile : « donatio propter nuplias est veluti contraria dos maritü repensatix dotis, œquipendium, hostimentum (Gul. Otto. Reitz, L. IL. ht 7/S/4note D, p.501).
Il nous faut maintenant démontrer que la donalio prop-