RÉVOCATION DES DONATIONS POUR CAUSES DÉTERMINÉES

ail. — En supposant une donation que les formalités de la loi Cincia ou de l'insinuation ne puissent atteindre, en supposant en outre que pareille donation ne soit pas intervenue entre conjoints, il peut héammolns se présenter plusieurs cas où sa révodation pourra être demandée.

La révocation pourra être demandée par le donateur lui-même dans deux cas:

1** t)ans le cas de survenance cf enfants] s'il est le patron du donataire;

2^ Pour cause d'ingratitude du donataire.

Elle pourra être demandée par les héritiers du donateur, lorsqu'elles compromettront la part légitime qui doit leur revenir, mais ici ce sera plutôt une réduction de la donation, car la donation n'est révoquée que pour ce qui excède la légitime, la révocation n'est que partielle. Pro dimidia parte revocari{l).

Nous examinerons successivement ces trois cas de révocation dans trois sections distinctes.