Nous avons terminé notre travail

Nous avonâ vu que pour qu'il y ait donation il fallait d'abord qu'il y ait diminution actuelle du patrimoine du disposant; que le fait de manquer d'acquérir^ lorsque la cause d'acquisition était extrinsèque aux biens, ne pouvait être considéré comme un acte soumis aux diverses règles spéciales aux donations.

Nous avons vu en second lieu que la règle de la prohibition entre époux avait paru aux Romains trop rigoureuse pour être appliquée sans atténuation; que dans ce but, ils avaient, à l'aide d'une subtibilité, distingué si la diminution du patrimoine portait sur les biens eux-mêmes, c'est-à-dire sur le capital ou sur les revenus. Nous avons montré que cette distinction fort peu rationnelle n'était qu'un subterfuge, familier aux Romains, créé uniquement dans le but de diminuer les effets de la loi, sans toucher à la loi elle-même, que cette distinction n'avait par suite aucune raison d'être à l'égard des autres règles, où n'existaient plus les motifs d'une pareille atténuation.

Nous pouvons donc conclure que la donation stricto sensu^ telle que nous l'avons définie au début de notre thèse, est la seule qui en général soit soumise à toutes les règles. Mais si l'on met en dehors de ces règles, celle de la prohibition entre époux, tout acte emportant appauvrissement et enrichissement^ au sens large du mot, rentrera sous l'application des règles des donations, pourvu que par leurs

formes ces règles soient susceptibles d'être appliquées à l'acte à atteindre. Même, bien souvent, en cas d'incompatibilité, nous avons vu le législateur apporter un remède à l'inefficacité directe de la loi.

Telle est la conclusion générale qui nous semble résulter de l'étude des textes, réserve faite de toutes les exceptions que nous avons mentionnées.