ROME

A l’origine, chez les Romains comme chez tous les autres peuples, le monde appartient à la force individuelle. Ce que l’homme a conquis à la sueur de son front ou au prix de son sang, il veut le conserver; c’est en lui-même qu’il porte le fondement de son droit etil doit le défendre par lui-même (73). « Les premiers mouvements du sentiment du droit « lésé consistent inévitablement dans une violente « réaction contre l'injustice causée, dans la défense « privée et la vengeance. Tout droit a son origine « dans la justice privée et dans la vengeance, cette « espèce de justice sauvage ainsi que l’appelle Bacon de Verulam. » (74)

L'esprit de l’ancien droit est l’esprit de vengeance.

(73) V. IxerinG, professeur ordinaire de droit à l’Université de Gættingen, L'Esprit du Droit Romain dans les diverses phases de son développement, t. L., p. 110. Traduction de M. O. pe MEULENAERE, juge au Tribunal de première instance à Bruges, 1877.

(74) V. InERING, p. 119 et 120.

sn ) —

Toute injustice soufferte appelle non seulement la réparation du préjudice, mais encore unesatisfaction personnelle: la punition de l'adversaire (75).

La vengeance ne connaît d'autre mesure que le degré de surexcitation de l’individu lésé; elle ne fait, dit très justement M.IHERING, qu’ajouter à l'injustice qui existe déjà une injustice nouvelle, Il est aisé de comprendre qu’elle doit bientôt disparaître devant la loi de l’ordre et l’on n’en rencontre plus que des traces isolées dans l’ancien droit romain. Voici les exemples qu'il est possible de citer :

Le mari qui surprend sa femme en flagrant délit d’adultère peut tuer le complice, sans s’exposer à aucune poursuite ;

La loi des Douze Tables permet de tuer le voleur de nuit dans tous les cas et le voleur de jour, quand il se met en défense ;

Le voleur pris en flagrant délit (fur manifestus) est, dans tous les cas, adjugé au volé par l'autorité ;

Pour certaines lésions corporelles (membrum ruptum), la loi prononce la peine du éalion ;

Enfin, le débiteur qui ne payait pas sa dette était livré à son créancier, afin qu’il pût tirer satisfaction de lui ou s’indemniser au moyen de ses services (76). En cas de concours de créanciers, le débiteur pouvait même être coupé en morceaux,

« Dans ce cas, dit M. IHERING, l'injustice du délin- « quant est évidente et la loi ne fait que marquer du « sceau de la justice ce que le iésé aurait fait immé- « diatement ou après coup, sous l'impression de « l'injustice qu’il a subie. » (77)

(75) V. lnenixG, p. 127.

(76) C'était la noxœ deditio.

(77) V. Ineninc, p. 131, 132, 133, 134,

L'exercice effectif de la vengeance était souvent écarté par le rachat; mais à l’origine, je l’ai fait remarquer déjà pour la Germanie, la composition pécuniaire devait être purement facultative ; rien n'obligeait l’offenseur à payer la rançon, ni l’offensé à la recevoir.

Quand loffenseur n’était pas assez riche pour payer l’aniende exigée par la victime du délit, ses parents ou ses amis lui venaient en aide; le législateur, dans un cas particulier, favorisait même leur intervention. La loi des Douze Tables disposait, en effet, que le débiteur emprisonné par ses créanciers devrait, pendant trois jours de marché, être exposé sur la place publique pour faciliter son rachat; c’est ainsi que Manlius sauva quatre cents débiteurs des mains de leurs créanciers (78). Le père, au lieu de consentir à la noxæ deditio de ses enfants, préférait payer l'amende et, quand l’auteur du dommage possédait lui-même quelque fortune, il n’hésitait pas à en sacrifier une partie pour se soustraire à la vengeance de l’offensé (79).

Le montant de la composition variait suivant la fortune des deux parties; une foule de circonstances, qu’il n’est pas possible de préciser, exerçait sur le taux de l’indemnité une légitime influence et, notamment, on se conformait rigoureusement aux usages reçus. « Nous devons ici, dit M. IHERING, « nous représenter à l’esprit une espèce de marché, « où les deux parties débattaient leurs prétentions « respectives jusqu’à ce ‘qu’elles fussent tombées « d'accord. L'expression usitée pour cette négocia-

(78) Tire-Live, VI, 20. (79) V. Ierinc, op. cit., [, p. 126,

« tion était pacere, pacisci, depecisci, et l'accord lui- « même s'appelait pactum. La signification origi- « naire de pactum n'est donc point celle d’une « convention, mais celle de pax, paix, c’est-à-dire « l’apaisement des hostilités; l'accord met fin à la « discorde. » (80)

Dans l’origine, la composition était entièrement abandonnée aux parties. Plus tard, autorité intervint pour la rendre obligatoire; c’est le juge luimême qui fixait le montant de la composition, en se conformant aux usages reçus. Telle est la peine privée du droit romain (81).

La création par le législateur d’un tarif fixe des compositions fut un pas de plus dans la voie du progrès.

Dans les fragments qui nous sont parvenus de la loi des Douze Tables, on aperçoit déjà entre les délits une distinction très nettement établie. Quelquesuns sont menacés de peines publiques (82); pour d’autres, par exemple pour les injures ou pour quelques espèces de vol, le châtiment consiste en une. amende au profit de la partie lésée (83). Certains faits donnaient lieu au paiement d’une somme fixe en vertu de lédit du préteur : le furtum manifestum, par exemple (84). |

A l’époque de la loi des Douze Tables, l'amende fixe est donc, pour certains délits, déjà substituée à la

(80) V. Ixeninc, op. cit., I, p. 137, 138.

(81): V. ImERING, op. cit., I, p. 138.

(82) La peine de mort n’en atteignait que le plus petit nombre. V. Cicéron, De Repubicä, IV, 10.

-(83) V, WacTEr, Histoire du Droit criminel chez les Romains, liv. V ch. 1,p. 2 et 3. Traduction de M. PICQUuET-DaMEsus.

(84) IneniXG, op. cit., L. p. 139,

vengeance. Toutefois, dans les cas de membrum ruptum ou de furtum manifestum, la composition n’est pas obligatoire; comine derniers moyens, le falion et l’addiction subsistent encore. La loi des Douze Tables porte, en effet, quant au éalion : NI CUM EO PACIT, talio esto ; de plus, un texte du Digeste nous apprend que pour le furtum la loi des Douze Tables mentionnait le pacisci (85). « Dans la pratique postérieure, « suivant M. IHERING, il n’est plus question de l’ap- « plication de ce moyen extrême (le falion); le juge

« condamne à la composition même contre le gré des parties. »