‹ Droit romain De la vengeance privée chez les peuples anciens et de sa transformation en action; Rome: des actions pénales privées en généralChapitre 7 sur 60 · OURS · texte numérisé non relu

OURS

paiement d’une indemnité ou amende librement acceptée par l'individu lésé ou les membres de sa famille.

Un des premiers exemples que l’on puisse citer est celui des Hellènes au temps de la guerre de Troie. Alors, un meurtre était une affaire exclusivement privée dont la société ne se préoccupait pas; on dédommageait les parents du mort et on allait partout tête levée. « N’accepte-t-on pas, dit AJax, la « rançon du meurtre d’un frère et même d’un fils? « Oui, le meurtrier reste parmi le peuple lorsqu'il « a beaucoup payé; l’autre réprime son cœur et son « ressentiment en recevant une riche rançon. » (48)

L’amende (49) variait suivant l’importance de la lésion ; les parties tenaient compte dans leur calcul surtout du dommage matériel, La somme exigée ou offerte, dit M. THONISSEN, « servait encore de compensation à l’injure reçue, au trouble causé, à Patteinte portée à la dignité de l’homme, » C’est ainsi que, dans le traité qu’il propose aux Troyens, Agamemnon réclame, outre la restitution d'Hélène et celle des trésors enlevés à Ménélas « l'indemnité (riwr) qu’il convient de payer. » (50)

M. THONISSEN regarde cette manière d'envisager la réparation pécuniaire comme un premier élément de progrès, comme « un premier jalon dans la « longue série d’essais qui devaient, plusieurs

(48) V. Homère, [liade, IX, v. 632 et suiv.

(49) V. Houère, Iliade, II, v. 255, 286, 290, 459. — Dans le même sens : Odyssée, II, 187 et suiv.

(50) Elle porte différents noms et s'appelle notamment xow (Iliade, IX, v. 633) et rsuwy, quand il s’agit de dommage causé aux biens (Jliade, WI, v. 286, 288, 459).

« siècles plus tard, conduire les législateurs à la « notion rationnelle de l'amende pénale. » (51) Ne pourrait-on pas voir plutôt dans le passage cité une fine analyse des éléments du préjudice causé et dire que l’offenseur devait indemniser la victime non seulement du préjudice matériel, mais encore du préjudice moral qu'elle avait souffert (52)? Il est impossible de se prononcer avec certitude. Dans tous les cas, s’il s'agit d’une amende au profit de la partie lésée, elle n’a aucune analogie avec notre amende pénale qui n’est jamais allouée à la victime de l'infraction. C’est le mot 7», qui le plus souvent désigne l’amende; c’est de là que sont venus chez les Romains le mot pœna et chez nous le mot peine, qui exprime l’idée de compensation et de châtiment.

« Quand Achille, dit M. LiITTRÉ (53), égorge douze « jeunes Troyens sur le bûcher de Patrocle, c’est «a comme compensation, rw, du meurtre de son « ami par Hector; et quand Xerxès demande satis- « faction aux Athéniens pour ses hérauts qu’ils « avaient mis à mort contre le droit des gens, c’est « de ce même mot que se sert HÉRODOTE (54). On « voit déjà là comment de l’idée de compensation « on est arrivé au sens de justice et de peine; il était « juste que les Athéniens fissent réparation de ce « crime et il élait juste encore qu'ils souffrissent pour « cela quelque dommage. »

(1) THonissen, article précité, p. 357.

(52) Dans ce système, le mot 71#1 qui se trouve dans le texte de l'Iliade (IX, v. 632 et suiv.) représenterait la somme destinée à réparer le préjudice moral.

(53) V. LitrRé, De la science au point de vue philosophique, ch. XI, sur l’origine de l’idée de justice, p. 334.

Page 1