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En résumé, on peut à peu près affirmer que, outre une somme pour le dommage causé, l’offenseur devait une indemnité; elle avait pour but de punir le coupable : c'était une AMENDE au profit de la partie lésée, qui S'enrichissait ainsi aux dépens de l’agresseur. Cela résulle bien de l’un des textes cités (55).
Les règles précédentes s’appliquaient même à homicide. La nation, malgré la perturbation sociale produite, n’intervenait pas dans la répression du meurtre; c'était à ses yeux une affaire de famille.
En cas de meurtre, la famille seule investie du droit de châtier les coupables pouvait, comme dans les autres cas la victime elle-même du délit, leur accorder le pardon ou transiger moyennant une composition OU AMENDE (Nu), et cela, quand même la victime était un fils ou un frère (56). Moïse, au contraire, avait expressément défendu aux Hébreux d'accepter la rançon d’un homicide volontaire. Autres pays, autres mœurs : chez les Hellènes, on blämait les familles qui se montraient inexorables et ne voulaient pas transiger (57).
Quand l& transaction était conclue, le droit de vengeance cessaitet, si des difficultés s’élevaient sur l’exécution du contrat, les juges décidaient (58). Il est probable que, dans les matières pénales, le rôle de ces juges se bornaïit à statuer sur le paiement des compositions, lorsqu'il s’agissait d’attentat contre
(55) V. Iliade, HE, in fine.
(56) V. HomërE, Jliade, IX, v. 632 et suiv..
(57) Cette conséquence résulte clairement du discours d’Ajax (Z/iade, IX, v. 632 et suiv.) combiné avec celui de Phœnix (I/iade, IX, v. 496 et suiv.).
(58) V. THONISSEN, art. précité, p. 362.
les personnes, et sur les demandes en restitution et en indemnité, quand le débat portait sur un délit contre les propriétés, De tout ce qui précèdeil faut conclure que la législation criminelle de la Grèce héroïque est bien inférieure à celle de la Judée et de l'Inde brahmanique : ce qui frappe en Grèce, c’est l'absence de toute notion du caractère antisocial du délit. Le meurtre lui même pouvait faire l’objet d'une composition pécuniaire, tandis que la loi mosaïque défendait sévèrement de recevoir la rançon du sang. D'une manière générale, l'État ne se préoccupe pas de la répression des délits qui ne lèsent pas directement les intérêts collectifs ; la poursuite et la répression dépendent du caprice de la partie lésée ou de sa famille. Elle peut pardonner ou transiger. Dans ce dernier cas, la somme reçue se compose de deux parties :
L'une qui répare le préjudice matériel et peut-être aussi le préjudice moral ;
L'autre qui a un caractère pénal: c’est l'amende au profit de la partie lésée qui, bien des siècles plus tard, entra dans les caisses du Trésor public.
La notion de la criminalité et de la justice devait se perfectionner chez les Grecs, car elle se perfectionne par le progrès des événements et des institutions. L'État, qui, dans la vie sociale, est appelé à être l'organe du droit, apparutpeu à peu comme l’objet de la protection pénale. « La composition fit place « à une administration de justice où la punition du « méfait devint le point capital, et l'indemnité à « celui qui en avait été la victime le point secon- « daire. Mais les complications historiques firent « qu'environ dix ou douze siècles après Homère « cette composition, qui avait disparu du droit des
+ « peuples civilisés, se montra tout à coup au mi- « lieu d'eux. Ce furent les Germains qui amenèrent « ce retour à une antique barbarie. Au moment où « ils commencèrent avec les Romains le grand con- « flit qui finit par la chute de l’Empire, ils étaient à « un état de civilisation ne différant pas beaucoup « de celui des Hellènes au temps d'Homère et de « leurs roitelets, Aussi, au grand scandale du droit « romain, la composition prit-elle place dans les « Codes divers qui servirent de transition et de lien « entre les barbares et les civilisés. » (59)