Polhier. Traité des Retraits, page

3. Sur toutes ces questions : Voir Pothier. Traité des retraits. — Demolombe, t. XVI. (A propos du retrait successoral.)

Mais, hâtons-nous de faire remarquer qu'elle ne sera pas toujours tenue de rembourser la totalité du prix. Lorsque le mari a acquis Timmeuble par adjudication, la part indivise de la femme s'est trouvée comprise dans cette acquisition. Par suite, elle est devenue créancière de la portion du prix afférente à cette part; et, si cette somme ne lui a pas encore été payée par la communauté, au moment où elle exerce le retrait, elle ne doit à cette même communauté le remboursement du prix d'adjudication, que déduction faite de cette somme, pour laquelle il s'établit une compensation (1).

L'aliénation de l'immeuble, consentie par le mari, ne modifie en rien le droit de la femme, nous l'avons vu plus haut. Dès lors, quand elle exerce le retrait contre le cessionnaire de son mari, c'est toujours le prix de l'acquisition primitive qu'elle doit rembourser. Que le mari ait revendu l'immeuble plus cher ou moins cher qu'il ne l'avait lui-même payé, peu importe ! c'est le premier contrat de vente que la femme prend à son compte, ce n'est pas le second. C'est sur la communauté qu'elle exerce le retrait; c'est la communauté qu'elle doit rendre indemne, elle n'a pas à se préoccuper du cessionnaire (2).

i. Cass., 14 novembre 1854. Dali. 1855, i,332.

2. Mais, que deviendra la différence entre les deux prix? Si le

Le cession naire qu'elle dépossède doit donc recevoir ce que la communauté aurait reçu, ni plus ni moins. Voici une nouvelle conséquence de cette idée. Dans certains cas, nous l'avons vu plus haut, la femme a le droit de retenir par compensation la portion du prix qui correspond à sa part indivise. Elle jouit de ce droit, lorsque sa part, acquise avec tout le reste par le mari, ne lui a pas été payée avant le retrait. Si, dans cette hypothèse, elle exerce le retrait contre un cessionnaire, elle peut se prévaloir contre lui de cette compensation, comme elle aurait pu s'en prévaloir contre la communauté ellemême. Nous voudrions faire sentir par un exemple le résultat pratique de cette règle. L'immeuble entier a été adjugé au mari pour la somme de 100,000 francs. La femme possédait, je le suppose, la moitié indivise de cet immeuble : elle est donc devenue créancière de la moitié du prix, c'est-à-dire de 50,000 francs. Mais, cette somme ne lui a pas été payée avant la dissolution de la communauté. Si elle exerçait le retrait sur la communauté, elle ne devrait lui rembourser que 50,000 francs. Si elle

premier prix, celui qui doit être remboursé dans tous les cas, est supérieur au second, c*est le cessionnaire du mari qui en profitera. S'il est moins élevé, c'est lui qui en souffrira, à moins que le mari ne soit tenu de le garantir. — Voir M. Demolombe, l. XVI, page 112, et M. Labbé, Revue critique, t. VI, p. 153.

l'oxorco sur un tiers auquel le mari a vendu Timmeuble, elle ne sera pas tenue de lui rembourser plus de 50,000 francs, quand même ce tiers aurait payé rimmeuble 100,000 francs. Pour le surplus, il aura un recours en garantie contre le mari ou ses héritiers, s'il a ignoré la condition particulière du bien qu'il achetait. Mais, la femme a le droit de le dépouiller derimmeuble,dès l'instant qu elle a versé entre ses mains ce qu'elle aurait dû payer à la communauté pour la rendre indemne.

Outre le prix de l'acquisition, l'indemnité que la femme doit à la communauté comprend encore les frais et loyaux coûts du contrat. Elle comprend aussi les impenses faites sur Timmeuble. D'après Pothier, le retrayant ne doit, en général, rembourser au retrayéque les impenses nécessaires (1). Mais, les règles spéciales du régime de communauté nous forcent à admettre une solution différente. Pour Timmeuble sur lequel elle exerce le retrait, comme pour ses autres propres, la femme doit tenir compte à la communauté des dépenses nécessaires et même des dépenses simplement utiles.

Il nous reste à examiner une question sur laquelle on ne s'appesantit guère d'ordinaire, et qui présente cependant un grand intérêt tant au point de vue