L. 2| C. de naut. fœn. (IV

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de la computatio dupli, et par conséquent les intérêts peuvent dépasser la valeur du capital sans cesser de courir.

Nous arrivons maintenant à la stipulation de peine ajoutée au 7iauticnm fœnus ; il pouvait être entendu entre les parties qu'en cas de non remboursement delà somme due après Theureuse arrivée du navire, (le délai accordé à l'emprunteur pour se libérer était habituellement de dix ou vingt jours après cette arrivée), une peine serait encourue.

Nous devons examiner ce que devait comprendre ce remboursement pour être complet et ne pas donner lieu à la commise de la peine. 11 devait comprendre ; 1** le capital prêté; 2*" une prime qui comprenait deux éléments bien distincts ; d'abord une indemnité accordée au prêteur pour la privation de son capital pendant la traversée et ensuite un certain bénéfice qui était la compensation du péril auquel s'exposait le prêteur en faisant l'abandon de sa créance dans le cas où le navire ne reviendrait pas sain et sauf; nous savons que cette prime, librement fixée par les parties avant Justinien, fut soumise à un maximum qu'elle ne put dépasser; 3"* les intérêts contenus dans le maximum légal et courus depuis le jour de l'arrivée du navire jusqu'au jour où le nniiboursement devait s'effectuer; ces intérêts n'étaient pas dus de plein droit et un pacte même n'aurait pu les faire

courir; mais une stipulation intervenue entre les parties pouvait produire ce résultat.

Faute par le débiteur d'effectuer ce remboursement au jour fixé, la peine était encourue; un objet spécial était attribué à cette peine ; il était d'usage que le créancier chargeât un esclave d'accompagner l'expédition maritime et de veiller au remboursement de la somme ; si elle n'était pas remise dans les délais fixés, il devait en attendre le remboursement et faire les diligences nécessaires pour l'obtenir ; le maître se trouvait pendant ce temps privé de ses services, et pour l'indemniser de cette privation, il était d'usage (1) de stipuler une peine ordinairement calculée par fractions : tant par chaque jour de retard ; cette peine prenait le nom spécial de pœna ob opéras. 11 est probable qu'à l'origine elle était arbitrairement déterminée par les parties contractantes, et ce fut seulement plus tard, quand on eut remarqué qu'elle pouvait servir à déguiser une créance d'intérêts usuraires, qu'on songea à l'enfermer dans de certaines limites que laloi4,| l,auDigeste,d^ naiitico fœnore [Wll, 2) nous fait connaître ; lorsque les intérêts, qui courent à partir de la cessation du péril de mer, dit le texte, restent en deçà du maximum permis par la loi, il sera permis aux parties de combler la diiférence par la pœna ob opéras ; il faut supposer qu'à l'arrivée du navire, les in-