Instit. llî

:i INTRODUCTION

pèce d'obligation, comme toute volonté de s obliger pouvait s'exprimer sous eett« forme (1), nous rencontrons également deux groupes de stipulations : les unes ayant pour objet une chose, une àat\o\ les autres ayant pour objet un fait ou une abstention, factum aut non factum.

En droit français, c'est surtout au point de vue de la sanction qu'il importe de distinguer les obligations de donner et les obligations de faire. Contre le débiteur qui a promis de donner et qui refuse de tenir son engagement, le créancier a la ressource de l'exécution forcée 7nanu militari ; s'il s'agit au contraire d'une obligation de faire ou de ne pas faire, aux termes de l'article H42, il ne peut demander à la justice que des dommages et intérêts.

Cette distinction ne pouvait pas exister en droit romain, au moins à l'époque classique. Comme, avec le système formulaire, toute condamnation avait nécessairement pour objet une somme d'argent, le créancier, quelle que fût la nature de l'obligation, se voyait dans l'impossibilité d'obtenir Texécution spécifique, et devait se contenter d'une réparation pécuniaire.

Il faut donc se placer à un tout autre point de vue

pour apercevoir dans la législation romaine une

1. Quarum totidem gênera sunt, quot, pêne dixerim, rerum contraheadarum, dit Justiaien à propos des stipulations conventionnelles ; § 3. Instit. Hl, 18.

différence entre nos deux classes d'obligations. Rien ne nous paraît s'opposer aujourd'hui à ce qu'un droit de créance et une action aient pour objet un fait ou une abstention. La promesse d'accomplir un voyage ou de composer un tableau, a la même valeur, à nos yeux, et la même efficacité que l'obligation de livrer un cheval ou un fonds de terre. Il n'en était pas de même dans le droit romain primitif: tandis qu'une somme d'argent, un immeuble, un esclave, pouvaient faire directement l'objet d'une stipulation et d'une action en justice, il fallait au contraire user de ruse et recourir à des détours pour donner une valeur juridique à l'obligation de faire ou de ne pas faire.

Ce système étroit et rigoureux a disparu, sans doute, avec les progrès de la civilisation. Mais il a laissé quelques traces, et lorsqu'on étudie dans la législation de l'époque classique la nature et les effets des obligations de faire ou ne ne pas faire, on remarque un certain nombre de particularités qui seraient inexplicables, si on ne les rattachait pas à cette conception primitive.

Voilà ce qui fait l'originalité des obligations de faire ou de ne pas faire, en droit romain ; et c'est par là qu'elles nous ont paru dignes d'une étude spéciale.