Loi 27 pr. Dig. XLV, i. - Loi 5, Cod. IV

derni6re de sa nouvelle famille, et rien ne s'oppose plus à ce qu'elle épouse Titius. Néanmoins, la promesse de mariage reste frappée de nullité : quia statim contramores sit (1). Vénuléius, après avoir donné une solution analogue, résume ainsi sa pensée : Non enim secundum futuri temporis jus, sed secundum prœsentis, œstimari débet stipulât io (2).

Les mômes règles s'appliquent aux obligations de ne pas faire. La stipulation est nulle, lorsque le promettant s'est engagé à s'abstenir d'un acte que la morale ou la loi lui commandent d'accomplir. Elle est également nulle, lorsqu'il s'est dépouillé d'une faculté essentielle, comme celle de se marier ou de faire un testament (3).

Mais s'il promet, au contraire, de s'abstenir d'un acte immoral, le contrat est valablement formé (4). Nous trouvons dans un texte de Papinien un exemple bien connu : une femme, au moment de son mariage, se fait promettre par son mari qu'il n'aura plus de relations avec son ancienne concubine (5) ; et elle stipule accessoirement une peine pécuniaire. Le jurisconsulte déclare qu'il n'aperçoit aucun motif pour lui interdire de réclamer le montant de