Loî85iS3. Dig. XLV
lemcnt que je suis empêche de passer. » Paul admet donc que, dans cette hypothèse, la peine est encourue par tous. Mais pourquoi Tadmet-il? il nous le dit lui-même : c'est parce que, dans une obligation de cette nature, une exécution partielle ne peut pas satisfaire le créancier ; en d'autres termes, c'est parce que cette obligation est indivisible. Par conséquent, s'il s'agissait d'une obligation de faire divisible, il donnerait certainement une solution tout opposée.
Ces deux textes nous autorisent à décider que les obligations de faire divisibles ne changent pas de nature, lorsqu'elles sont garanties par une stipulation de peine.
Il est assez difficile d'ex;pliquer pourquoi la législation romaine a établi une différence, à ce point de vue, entre les obligations de donner et les obligations de faire. Voici, suivant nous, Thypothèse la plus vraisemblable. Lorsque la stipulation de peine accompagnait une obligation de donner divisible, les jurisconsultes, interprétant l'intention des parties, supposaient que le stipulant avait eu recours à cette clause pénale dans le but d'écarter les inconvénients résultant de la divisibilité. Mais lorsqu'il s'agissait d'une obligation de faire, il était difficile de prêter aux contractants une pareille pensée. En effet, comme les stipulations qui avaient
pour objet un fait ou une abstention, étaient habituellement accompagnées d'une stipulation de peine, on devait présumer que les parties n'avaient pas eu d'autre intention que de se conformer à Fusage, et de fixer à Tavance le montant des dommages et intérêts.