Babinet. Article cité

maintes reprises le mot de retrait tfhidmsion. II y a là une inexactitude de langage fort regrettable, et qui n'a pas peu contribué à jeter de la confusion et de Tobscurité sur notre institution . Il importe de prendre nettement parti entre les deux thèses opposées ; et si Ton adopte l'idée de gestion d'affaires, si Ion admet que l'immeuble est un propre pemlente conditioM, il ne doit plus être question de retrait.

La Cour de Grenoble a admis la doctrine de MM. Troplong et Babinet dans un arrêt du 18 août 1854 : € Attendu que la première partie de l'article 1408 pose le principe général d'exclusion de conquèt pour tous les cas, que ce soit l'un ou l'autre des époux, ou tous les deux ensemble qui aient fait l'acquisition ; que la seconde partie du môme article n'a d'autre objet que de conférer à la femme, pour le cas où ce serait elle qui se trouverait propriétaire par indivis, cl que le mari achèterait, l'option de prendre ou de refuser l'acquisition ; que la propriété n'en repose pas moins sur sa tète, jusqu'au moment où elle use de son droit de répudiation... (1). »

Néanmoins, le système de la gestion d'affaires paraissait définitivement abandonné, lorsqu'un arrêt de la Gourde cassation du 17 février 1886 est venu le consacrer de nouveau. 11 était difficile de le for-

i. Dalloz, 1856, 2, 62. — Voir aussi Dalloz. 1871, 2, 153.

muler d'une façon plus nette : ^ Attendu, dit la Cour, que dans le cas de Tarticle 1408, c'est-à-dire d'acquisition par le mari de la totalité ou do portion d'un immeuble dont sa femme était propriétaire par indivis, on doit présumer que le mari, agissant dans le but de faire cesser l'indivision, a stipulé dans l'intérêt de la femme en vertu d'un mandat tacite donné par cette dernière, et considérer comme propre de la femme la portion d'immeuble ainsi acquise, s'il n'est pas établi que cette portion d'immeuble ait été abandonnée à la communauté.... (i). »

Cet arrêt a ressuscité notre controverse qui semblait éteinte faute de combattants.

Malgré l'autorité qui s'attache à cette décision récente de la Cour suprême, nous pensons, avec la majorité des auteurs, que le droit d^option conféré à la femme par l'article liOS-â"* est une faculté de retrait. Nous pensons que Timmeuble acquis par le mari est provisoirement un conquêt, un bien de communauté, jusqu'au moment où la femme exerce le retrait d'indivision.

Nous pouvons tout d'abord reprocher au système de nos adversaires de mettre la loi en contradiction

avec elle-même. C'est une pensée de défiance vis-à-