CHAPITRE PREMIER

Des biens des temples à l'époque païenne.

— Sous ce chapitre nousétudierons, dans une première section , la personnalité des temples; — dans une seconde , la composition de leur patrimoine ; — dans une troisième, l'administration de ce patrimoine; — dans une quatrième, ce que devinrent les temples et leurs biens sous les empereurs chrétiens.

SECTION I

Personnalité des temples.

Les temples, comme les municipes, comme les associations, 'Comme les autres êtres moraux, n'eurent

pas d'abord la personnalité. juridique, c'est-à-dire le droit d'être représentés , de faire par soi tous les actes juridiques.

Dans cette condition, les choses que tous les membres d'un collège réunis ou l'un d'entre eux comme son représentant eussent déclaré vouloir acquérir pour le temple ou l'association même eussent été non pas la propriété du temple ou de l'association , considérée comme personne distincte , mais des membres de l'association qui auraient eu le droit de partager les bénéfices de l'acquisition.

Ainsi les temples, comme les autres personnes morales, furent longtemps sans pouvoir acquérir d'aucune façon. Cependant, dès lors, quoique incapables d'acquérir, ils trouvaient un patrimoine suffisant dans les choses que l'on consacrait au culte, sol, édifices, vases sacrés, dans les choses qui leur étaient offertes en exécution de vœux, car, comme nous le verrons, ces modes d'acquérir n'exigeaient pas de la part de l'acquéreur l'exercice de la personnalité civile , dans les biens que l'Etat" affectait au service du culte à titre précaire et dont il gardait la propriété.

Peu à peu ils reçurent les droits des personnes réelles. Mais la personnalité juridique ne leur fut pas accordée comme une capacité générale comportant le droit d'exercer tous les actes de la vie civile. Ils ne reçurent ces droits que successivement et en détail.

Ils obtinrent d'abord le droit d'acquérir entre-vifs et dès lors purent recevoir des dons , car la donation en droit romain n'était pas un mode spécial de transférer la propriété entre-vifs. Toute personne capable d'acquérir par les modes ordinaires était en principe capa-

ble d'acquérir par donation, car la donation s'opérait par tous les actes entre- vifs qui peuvent transférer des droits réels ou créer des obligations.

Capables de recevoir par actes entre-vifs, elles ne furent pas pour cela autorisées à recevoir par dispositions à cause de mort. Elles restèrent pendant toute la durée de l'ancien droit incapables d'être instituées héritières, de recevoir des legs ou des fidéicommis. « Deos » heredes instiluere non possumus,. écrit Ulpien , praeter » eos quos senatusconsulto constitutionibusve princi- » pum instituere concessum est\ »

Cette incapacité était commune à toutes les personnes civiles. Aucun collège et particulièrement les municipes ne pouvaient être institués héritiers. « Nec municipia » nec municipes heredes institui possunt, écrit Ulpien ^. Les vestales elles-mêmes ne pouvaient rien recevoir par testament. « Neque societas , neque collegium , neque » hujusmodi corpus passim omnibus habere conceditur : » nam et legibus et senatusconsultis et principalibus » constitutionibus ea res coercetur'. » Cette incapacité dura jusqu'à Justinien. Jusque-là la capacité de recevoir à ces titres ne fut accordée qu'à quelques rares personnes morales et par exception*.

Les municipes purent être institués par l'entremise de leurs affranchis. « Senatusconsulto tamen conces- » sum est ut a libertis suis institui possint^. » Cette faculté fut dans la suite étendue par un rescrit im-

1 Reg. XXII, § 6. — Maynz, t. III, § 467, p. 321.

2 Ulpien, ibid., § S.

3 L. 1, D., Quod cujusc. univ., III, 4.

* L. 8, Gode Just., De lier, instit., V, 2i. — Ricard, Traité des donations entre-vifs et testamentaires , § 606. s Ulpien, Reg. XXII; L. 1, § i, D., De. lib univ., XXXVIII, 3.

périal aux bourgs et bourgades. « Vicis legata perinde » licere capere alque civitatibus rescripto imperatoris » Dostri significatur*. » Il semble, d'ailleurs, résulter de certains textes , qu'une capacité absolue fut accordée à quelques cités ou colonies soit par le sénat soit par les princes^. Le sénatusconsulte Apronien, rendu sous Marc-Aurèle, permit aux cités de recueillir des fidéicommis^. Enfin, dès l'époque classique, les collèges attachés aux temples, comme tous les collèges, purent obtenir du préteur la bonoriim possessio. Quelquefois le préteur la leur attribuait d'office*. Mais ils ne l'obtenaient que dans le cas où ils pouvaient être institués héritiers.

L'empereur Léon, par une constitution de 469, accorda à toutes les villes le droit de recevoir, à titre d'hérédité, de legs, de fidéicommis, de donation^.

Pour les autres collèges, comme nous l'apprend Gaius, il n'y en eut qu'un petit nombre d'autorisés. Ceux-là purent « ad exemplum reipublicee habere res » communes, arcam communem et açtorem sivé syn- )) dicïïm., per quem tanquara in republica, quod com- » muniter agi fierique oporteat, agatur, fiât®. »

Mais l'incapacité des autres personnes civiles, et particulièrement des temples et des collèges de prêtres, subsista, comme nous le voyons, par une constitution de Dioclétien et Maximien : « Collegium si nuUo spe-

» L. 73, D., De legatis , XXX, 1.

'- L. 30, De vulg. et pup. subsL, XXVIII, 6. — Gaius, II, I9S.

3 L. 26, D., Ad senatùsc. TrebelL, XXXVI, i.

i L. 3, § 4, D., De bon. poss.. XXXVII, 1.

» L. 12, G., De her. instU., VI, 24.

^ L, 1, § 1, D., Quod cujusc. univ., III, 4.

» ciali privilegio sabnixum est, hereditatem capere non » posse, dubium non est*. » Les temples restèrent dans la catégorie des personnes incapables^.

Justinien, généralisant toutes les dispositions antérieures, abrogea d'une manière générale l'incapacité des personnes morales ou incertaines et leur accorda la pleine capacité par une constitution dont il nous parle aux Institutes^ qui si elle se trouvait dans le premier Code, ne se rencontre plus dans le Codex repetitse prselectionis. Mais si elle ne nous est pas parvenue, nous la trouvons mentionnée et analysée au Code dans une note qui la rappelle*.

D'après ces renseignements, nous voyons qu'elle s'appliquait à toutes personnes incertaines. Les personnes incertaines proprement dites, le posthume externe, pouvaient recevoir des legs et des fidéicommis .

Quant aux personnes civiles, elle distinguait entre les associations licites et les associations illicites. Illicites, les dispositions faites en leur faveur étaient nulles en tant que faites au collège lui-même. Mais si on avait légué non plus au collège lui-même , mais aux personnes qui le composaient pour partager entre elles le legs, la disposition était valable en ce sens et elles pouvaient se partager le bénéfice de la disposition. Licites, la disposition était valable comme faite à l'as-

1 L. 8, C, De her. instit., VI, 24.

2 De plus, d'après une constitution de Caracalla, recueillie par Justinien (L. 1, C, De Judaeis , I, 9), les corporations religieuses des Juifs étaient expressément privées de la faculté de recueillir à cause de mort.

3 Liv. II, tit, XX, De legatis , 26, 27; Liv. III, tit. ix, De bon. pos,, pr.

* L. unie. C, De inc. pars., VI, 48.

— Lviir —

sociation elle-même. « Dicit constitutio valere quod » reliaquitur licifo collegio, aut corpori, vel clericis, » vel collegiis, vel curisB, vel cohorti prsesidis, vel me- » dicis, vel doctoribus, vel advocatis, vel militibus, » vel ejusdem artificii opificibus seu artificibus, vel » sacerdotibus , vel cuipiam alii corpori. »

Il n'est donc pas vrai que toutes les associations reçurent la pleine capacité civile. Elles ne l'eurent encore que par privilège et par octroi spécial, en ce que toute association, pour avoir la capacité générale de recevoir, dut être autorisée. Mais, et ceci est la différence importante avec l'ancien droit impérial , tandis que, avant Justinien, il fallait distinguer l'autorisation de se former de celle d'acquérir, que toutes les associations licites n'avaient pas le droit général d'acquérir, et que ce droit n'appartenait qu'à celui qui l'avait obtenu par privilège spécial , par cette constitution toute association, par cela même qu'elle était autorisée, reçut par là même la pleine capacité d'acquérir*.

' Il est vrai que dans le second argument du titre De incertis personis, Photius et Balsamon semblent dire que quand un legs ou un fldéicommis est laissé à une associalion licite, ses membres se partagent le bénéfice du legs par part virile, si le testateur n'a pas fait luimôme la répartition , et s'il l'a faite, suivant cette répartition.

Cela est évidemment inexact, car si l'innovation de Justinien s'était bornée à cela , il n'aurait rien fait que revenir en arrière , et par une disposition pareille, loin d'accorder au collège la personnalité, il la leur eût retirée. Il est d'ailleurs certain que certaines des associations citées par la constitution avaient depuis longtemps la pleine personnalité civile. Enfin , la teneur du second argument est contredite par celle du premier, qui est bien plus logique et conforme aux principes : les associations licites reçoivent les libéralités en leur nom propre , les illicites partagent entre les personnes dont elles se composent la libéralité.

Dioclétien et Maximien , dans leur constitution , emploient non pas l'expression institut, mais l'expression capere non passe, de sorte qu'il semble que ce ne fût pas tant la factio testamenti qui leur manquât que le pouvoir de recueillir l'hérédité. Aussi, M. Maynz se demande-t-il si la constitution de Justinien, mentionnée au Code, se rapportait à la testamenti factio ou à la capacité de recevoir l'hérédité. « Le texte, dit-il, est » en faveur de cette dernière interprétation qui nous » paraît, dans tous les cas, plus conforme à l'esprit » du dernier état de la législation. »

Cela s'accorderait avec l'opinion de ceux qui disent que si on ne peut les instituer, ce n'est pas comme personnes incertaines , mais parce qu'elles n'ont pas de représentant attitré et ne peuvent, par conséquent, exécuter les formalités de la cretio ou de la gestio pro herede.

Cette question n'est pas une question de mots sans application pratique, car si l'on considère la loi 8 au Code~comme se rapportant ë. la. testamenti factio, il en résulterait que toute institution de corporation , non munie de privilèges au moment de l'institution, serait frappée de nullité originaire et irrévocable, tandis que si elle se rapporte à la faculté de recueillir l'hérédité , l'institution produirait encore ses effets si , au moment de la délation, la corporation avait obtenu le privilège. D'ailleurs, rien ne se serait opposé à ce que l'institution fût faite sous la condition d'obtenir le privilège.

Certains temples célèbres, dès l'époque classique, avaient par faveur obtenu la pleine personnalité juridique. Cette faveur n'était pas accordée à là personne du dieu même pour tous les temples qui lui étaient

consacrés, mais seulement à certains temples déterminés. Mars seul en Gaule l'avait obtenue pour tous ses temples. Les temples privilégiés étaient, d'après Ulpien, ceux de Jupiter Tarpéien, d'Apollon de Didyme, de Mars en Gaule, de Minerve de Troie, de Diane d'Éphèse, de Cybèle de Smyrne, de Cœlestis Salinensis de Carthage , d'Hercule de Gadès^

C'est comme personnes incertaines que les temples , comme les autres personnes morales, ne pouvaient ni être institués héritiers, ni recevoir des legs ou des fidéicommis^. Ulpien l'enseigne expressément; car, comprenant dans une même catégorie toutes les personnes incertaines qui, à ce titre, ne peuvent être instituées héritières, il énumère celles qu'on appelle proprement ainsi, parce qu'elles sont désignées dans des termes trop vagues, les municipes et les dieux. Et quoiqu'il ne désigne pas ces derniers spécialement comme personnes incertaines , il est évident , par le rapprochement qu'il fait, qu'il leur applique pour les mêmes raisons les mêmes dispositions. « Nec muniçipia nec municipes he- ~» rédes institui possunt quoniam incertum corpus est. » Et il ajoute cette autre raison : « Et neque cernere » universi, neque pro herede gerere possunt, ut he- » redes fiant ^. »

Pour certains auteurs ce ne serait pas la vraie raison. D'après eux, la capacité de recevoir par legs aurait été accordée aux temples bien avant la capacité de recevoir

* Ulpien, Reg. XXII.J 6.

2 Ricard , Traité des donations entre-vifs et testamentaires, t. T, l's partie, chap. III, sect. xiii, § 600, in fine. — M. Girauu, Nouveaux bron%esd'Osuna,ip. 26. — Maynz, t. III, §§ 448, 466, SOI.

3 Ulpien, Reg. XXII, b.

par testament, et la raison de leur incapacité ne serait pas la qualité de personnes incertaines.

Ils nient d'abord que les personnes morales et les temples soient des personnes incertaines. D'après eux, les temples étaient des personnes juridiques qu'il était facile au disposant de déterminer, et qu'il pouvait, en les nommant par leur nom, désigner avec beaucoup de précision, de sorte qu'ils ne répondaient pas à la définition donnée par Justinien d'une incerta persona , « quam » incerta opinione animo suo testator subjiciebat ^

Mais comme à Rome l'exercice du droit de tester était considéré comme une création arbitraire et une concession purement gracieuse du législateur, il ne l'accorda qu'aux personnes à qui il lui plut de le donner^. Il le refusa d'abord aux personnes morales, parce que ces personnes n'ont pas d'existence réelle et juridique. Elles n'ont de droits que ceux qu'on leur accorde en leur donnant la personnalité juridique, et comme le législateur est le maître de donner ou de refuser cette faveur, il peut aussi la donner plus ou moins largement.

On comprend donc que, à cause de la nature purement abstraite de la personne morale, les jurisconsultes romains ne l'aient admise à jouer le rôle de personne juridique que dans un nombre très restreint d'actes, dans ceux dont l'exercice ne pouvait lui être enlevé sans dépouiller entièrement la fiction de son utilité et comme la testamenti factio n'était pas absolument nécessaire à leur existence , qu'on ne la leur ait pas toujours accordée.

Ce n'est pas comme à une personne incertaine que

• Instit., 1. II, tit. XX, De legatis, § 25.

2 L. 3, Dig., Quitestam. facere, XXVIII, \.

Ulpien, dans le texte que nous avons cité, refuse aux dieux le droit de recevoir par testament, mais comme aux municipes pour une raison de fait, parce qu'ils ne peuvent eux-mêmes exécuter les formalités de ]a. cretio ou de la gestio pro herede.

D'après les mêmes auteurs, la capacité de recevoir des legs aurait été accordée aux temples bien avant la capacité d'être institués héritiers.

En effet, le texte d'Ulpien , relatif à l'incapacité de recevoir des personnes incertaines, ne s'applique qu'à l'institution d'héritier et pas aux legs. La différence de solution dans les deux cas s'explique , parce que l'unique cause qui empêchait les temples d'être institués héritiers ne s'applique pas ici. La personne instituée ne pouvait recevoir les bénéfices de l'institution , parce qu'elle n'avait pas de représentant autorisé qui pût pour elle faire adition d'hérédité. Mais comme d'après la doctrine sabinienne qui finit par prévaloir, l'acquisition d'une chose léguée se faisait de plein droit sans que le légataire eût à agir, il n'y avait pas de raison pour qu'un temple ne pût recevoir un legs.

Cette conséquence serait juste si celte impossibilité eût été la seule raison de l'incapacité des personnes morales. Comme dans cette opinion l'incapacité de la personne morale résulte de cette question de fait, et que la qualité des personnes incertaines contestée d'ailleurs n'y est pour rien, il en résulte que si les legs sont acquis de plein droit , la personne morale a pu les acquérir. Mais comme dans notre opinion cette raison n'est pas la seule ni la principale et qu'elle n'est qu'une conséquence de la qualité de personne incertaine , les temples n'en sont pas moins incapables de lés recevoir, sinon par cette in-

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capacité secondaire, au moins à cause de leur incapacité générale.

De ce que Ulpien, dans le paragraphe dont il est question, n'applique pas à la faculté de recevoir par legs l'incapacité des temples et autres personnes morales, il n'en faut pas conclure qu'ils étaient capables de recevoir par ce moyen. Comme ce paragraphe se trouve dans le chapitre spécialement consacré à l'institution d'héritier, il est naturel qu'il n'y ait pas parlé de la capacité de recevoir des legs, et le silence de cet auteur à leur sujet ne peut s'interpréter comme une çxclusion. En effet, au titre XXIV De legatis, il revient sur l'incapacité des personnes incertaines et nous montre bien qu'elle s'étend aux legs : « Incertse personse legari non potest. » Il est vrai qu'il n'applique ce précepte qu'aux personnes incertaines proprement dites : qidcumque... etc., et aux personse incertse sub ceria demonstratione . Mais comme dans l'autre paragraphe il avait tiré toutes les conséquences du principe , il n'était pas nécessaire de les répéter ici, et IL suffisait qu'il le posât de nouveau pour que chacun pût facilement les déduire.

Les Institutes font aussi l'application de la même règle aux legs. Tandis qu'Ulpien traite sous le titre des Institutions d'héritier la question des incertœ personee , Justinien le traite sous le titre de Legatis, et il l'indique expressément dans le paragraphe de ce titre où il parle de la constitution par laquelle il a remédié à l'incapacité des personnes incertaines, Per quam et huic parti medemur non solum in hereditatibus sed etiam in legatis et fideicommissis^ .

^ Institut., liv. II, lit. xx, De legatis , § 27.

11 est vrai qu'aux Institutes, comme nous l'ayons déjà dil, il ne parle que des personnes incertaines proprement dites et du postiimus alienus. Mais la constitution à laquelle il renvoie, d'après les renseignements que nous avons sur elle, s'appliquait également aux personnes morales.

Enfin, il résulte des textes que nous connaissons et particulièrement du texte d'Ulpien que nous avons déjà cité*, que c'est comme personnes incertaines que les personnes morales ne pouvaient être instituées. Et quoique Justinien, en traitant aux Institutes de la capacité des personnes incertaines, ne parle que de celles qui, dans un testament, sont désignées en termes vagues et des différentes espèces de posthumes^, cependant, d'après la constitution sur la capacité des personnes incertaines à laquelle il nous renvoie et sur laquelle nous trouvons au Code au titre De incertis personis quelques documents, il y était traité sous ce titre , non-seulement des posthumes et autres personnes incertaines, mais encore des personnes qui n'ont qu'une existence fictive.

Il n'est pas juste de dire que les personnes morales ne peuvent être considérées comme personnes incertaines, car ce titre comprenait plusieurs catégories. Il comprenait les personnes absolument incertaines, comme celles qu'un testateur aurait instituées en ces termes : « Quicumque fîlio meo filiam suam in malrimonium dederit'. « Il comprenait aussi le posthume