IV. — Qualité de sol italique

La consécration d'une chose suivant les rites prescrits n'avait son plein effet qu'à Rome ou sur le sol d'un pays qui avait reçu le jus italicum. Un temple bâti sur sol provincial, de quelque façon qu'il l'eût été, que la consécration eût été autorisée par le peuple romain et qu'elle eût été accomplie suivant les rites , ne devenait pas pour cela res sacra.

Gains le dit d'une façon formelle (C. II, § 7). « Sed » in provinciali solo placet plerisque sblum religiôsûm » non fieri, quia in eo solo dominium populi romani » est vel Gsesaris; nos autem possessionem tantùm et » usumfructum habere videmur : utique tamen ejus- » modi locus licet non sit religiosus pro religioso habe- » tur quia etiam quod in provinciis non auctoritate » populi romani consecratum est quanquam propriè sa- » crum non est tamen pro sacro habetur^, »

' CicÉRON , Pro domo suâ , XLV.

2 Ibid., XLIX.

3 On volt, d'après les expressions dont se sert Gains, que même à Rome, la question était controversée « placet plerisque » pour les choses religieuses, mais il ne semble pas qu'elle le fût pour les choses sacrées , car, à leur égard , il est tout à fait afflrmatif.

D'après la doctrine romaine , le peuple romain ou l'empereur, c'est-à-dire l'État, restait propriétaire des biens de cette espèce, le propriétaire provincial n'en avait que la possession et l'usage. « In eo solo dominium populi romani est vel Csesaris, nos autem possessionem tantum et usumfructum liabere videmur, » écrit Gaius*. L'État conservait le droit de disposer de la propriété et l'exerçait quelquefois par la confiscation. Le propriétaire provincial ne pouvait disposer que des droits limités qui lui étaient reconnus. En consacrant une chose aux dieux, il eut disposé des droits que l'État s'était réservés, car par la fiction qui faisait d'une chose consacrée la propriété des dieux, elle devenait à l'égard de toute personne res iiuUixis et indisponible. Par cet acte, l'État eût été dépouillé de son droit supérieur de disposition sur la chose et il ne pouvait l'être sans son consentement. Il eût fallu, pour que la consécration d'un sol italique fût valable, que l'État y eût consenti. L'État, d'ailleurs, n'eût pu donner son consentement que par la concession du jus italicum, et ce droit ne pouvait être accordé que par mesure générale à une ville ou à une province, et non pour un cas particulier à un bien particulier^

Il résulte du texte de Gains que : 1° Vauctaritas po-