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'l'I'l. M;iis h le contrai passé avec le tiers <! le contrai de mari ■• liait intimentenl av< même contrat, c'est alors seulement que Fart. 1595 ne permettrait pas d'y riéti changer.

Par exemple :

On mari renonce en faveur de son bean-péfe aux intérêts de la dot que ce dernier a constituée à l'épouse. Un arrêt de la Cour de Pau du 9 janvier 18718 décide que c'est là un changement au contrat de

(1) L. 35, D. , De reg.juris.

et des droits des époux, art. 1595. 2G3

mariage qui ne peut tenir (1), et qu'il y a nullité radicale.

Cette décision est bonne; elle met notre règle dans tout son jour. Il est évident que l'obligation de servir les intérêts de la dot se lie au régime matrimonial , au gouvernement du ménage, à sa prospérité. Les intérêts de la dot sont acquis à la famille pour supporter les charges du mariage. La renonciation du mari influe donc sur les pactes matrimoniaux ; elle les modifie ; elle enlève au ménage un de ses éléments propres. On voit tout de suite quelle distance il y a entre cette hypothèse et celle du n° 220. Dans cette dernière, il est évident que, soit que les époux fussent associés avec le beau-père, soit qu'ils fussent libres, le régime matrimonial était absolument le même ; c'était ou le régime dotal, ou le régime de la communauté: rien déplus, rien de moins; il n'y avait de changé que la manière de vivre. Mais dans l'exemple pris des intérêts de la dot , il est bien évident qu'une dot déclarée frugifère par le contrat de mariage , ne peut être transformée ensuite en une dot stérile, sans s'écarter des combinaisons qui ont présidé au contrat de mariage.

Ces distinctions sont importantes ; elles me paraissent assez nettes pour servir de règle dans les autres cas analogues.