In auteur dont I

toujours 1 1 mesurées, M . le i r,

a cherché i tirer parti du lexte de l'art. 1 justifier une thèse j idi Boulin

par Polhior. a savoir, <]U. la le

rupeoe sur la seule fore • de h loi : et null< une convention présum fOtu pas l'intention As revenir >ur ments auxquels nous noua

i 5) pour couse ver à l'opinion de Dumoulin el Pothier l'autorité dont il m nMe que la jui

prudence moderne ne saura irter« N ras ;

rappelons ici que dans le but de montrer etârrbien est fragile l'argument que Part. I 100 oflVe à la thèse de M. Odier. Que veut dire Tari. 1 100 quand

1) Le Nouveau Denizart, \ Communauh (2) Polluer, Cummunautr. art. j. reliai., ■ 9. (5) Art 1400, et la rubrique.

5 N 50, 21,2-2 etsuiv.

ET DES DROITS DES Él'Ol'X. AKT. 1599-1400. 559

il range dans la communauté légale, et celle qui résulte d'un contrat dans lequel on déclare adopter le régime de la loi, et celle que les époux ont entendu former en adoptant tacitement le régime légal? Il ne veut dire rien autre chose, sinon que la communauté s'explique par les règles posées aux six sections suivantes. Mais il ne signifie pas que la volonté n'est pas la base première du régime matrimonial ; car si l'art. 1400 appelle communauté légale celle qui régit le mariage des époux, alors qu'ils ont fait expressément un contrat pour déclarer qu'ils entendent se marier sous le régime légal, combien sera plus décisive la valeur de cette même dénomination quand elle s'appliquera au cas où il n'y a pas de contrat ? Le défaut de contrat n'empêche pas une volonté tacite. Mais comme cette volonté tacite se réunit à la vo lonté de la loi, on appelle le régime qui en est issu, communauté légale; et cela avec d'autant plus de raison qu'on donne le même nom au cas, bien autrement marqué au coin de la convention, où un pacte positif est venu déclarer que le régime légal sera celui des époux.

En résumé, le Code civil appelle plus spécialement, communauté conventionnelle, celle qui déroge à la communauté légale par une de ces dispositions qui sont abandonnées à la liberté des parties. Quand les parties n'ont fait que se ranger au système de la loi, la communauté prend de préférence, d'après l'art. 1400, la dénomination de communauté légale ; elle la prend à plus forte raison quand les parties s'en sont référées tacitement au régime de

560 l'I « u\ MM M M kftUCI

la l<»i . Mais & lie «I- nomin iiion de i pgime léi n'empéchc pas que la communauté ne lire de la re>- Ion té dei époui 1 1 princip m ine« I i i ommU'

nauté légale implique touj >ui i uoe convention donl on ne laurail nier l'existence. Non ma

plus bai que l'art. I 196 est basé nir celte 1

En voilà asaei lur ce point : noua craindrioni de non- appesantir sur dea questiona de ne

302. La communauté est une société d'intéréU formée entre l'homme <it la Femme 9 : elle peut rentrer, à quelques égards, dans la définition que l'art. 1832 donne «lu contrai de société. Sani doute, quand les époux mettent en commun leurs apports, soit pécuniaires , soit industriels, le but primitif et essentiel de cette union csi moins d<« i;»i re des bénéfices et de les partager, que de supporter les charges du mariage. Ce serait méconnaître le caractère sacré du mariage, que de placer a sa hase l'intérêt et le profit: c'est l'amitié et l'esprit de famille qui sont les premiers mobiles du mariage (3). Cependant l'idée de bénéfices à faire n'est pas tout à fait étrangère à l'association des époux ; ils ont l'espérance d'un progrès qui s'obtiendra par leur économie , leur bonne conduite et leurs communs efforts.

(i) Infrà, rr 2*212.

(2) Art. 1525 C. ci?.

(3) Mon comm. de la Société, t. 1, n° 31. et aussi r.° 1

JeciteLouet, t. 2, p. 582, Et suprà, n°6 et sniv.

C'est cette espérance qui donne à la communauté tant d'avantages sur les autres régimes ; car elle éveille l'activité des deux époux; elle stimule leur sollicitude ; elle fait naître de l'effort une progression dans le bien-être. C'est tirer un bon parti du côté intéressé de l'association conjugale. Sous ce rapport, donc, elle se rapproche, sinon en premier ordre, du moins par des rapports secondaires , du contrat de société.

303. Mais celte société n'est pas entièrement gouvernée par les règles ordinaires des sociétés du droit commun ; la nécessité de rendre les contrats de mariage libres et faciles a permis de s'écarter, dans ce but d'utilité publique , de quelques principes auxquels les sociétés sont soumises (1). Quelquefois aussi la crainte des fraudes a fait introduire dans la communauté des exceptions à ce qui se pratique dans les sociétés civiles : témoin Fart. 1521 du Code civil (2). D'un autre côté, dans l'association conjugale, il y a un chef donné par la nature, et qui tient de son sexe et de son autorité native, des pouvoirs auxquels ne peuvent se comparer les pouvoirs du gérant d'une société ordinaire. Mais, par contre, pour ne pas subjuguer la femme sous une puissance tyrannique, il a fallu lui donner certains privilèges qui

(1) V. art. 1837 et 1526.

(2) ïnfrà, not 2147 et 2148.

Mon comm. de la Société, t. 2, n° 634.

-Mlll III ||j.

nairei . | If |>i I,.

comnimai i I «iifin . bieaioi que l.-<

m u n.< ii i <• n .1 pa - une don! If < onutu n<

IIH'lil cl l,i li -rx ;i |.i \.,ln

Ù (]U( i ela piMJl ; i \ «mi h- u liai

<!ip i i ne |" ni comm<

ring* , aile oe peul Gnii < | n le ci i de éparatioD judiciaii

En un mot , au milieu de be mcoop oommuDfl , la sociél •

■ - qui (bol de la pi niinv une u i Elle aal mm

i ciiilf a oauae de son but, qui eel avaul tout fonder nm famille par l'aile Lien, al de il :

elle r>t auaai mir société spécia queue. •> ({in découle*! de « i i*a, toute pai l*

1 1<- te au (attirai de mai I .