C\-- -iur la société le eai une

[été nu ■■<!■■ s, qu'il «$t admis tm jmaprudM que l'art. 1&55 du Gode cifil ne lui eal pua -*i»i***— Gable; <ïe telle i»rte que non u'cuapécke que les dispositions du (Montrai de mariagf, awrage de la plu< entière liberté, n'accordent a l'un des conjaiutft liG avantages de la commun au té, sans qu'il Doute chances de perte w2 .

(1 V. l'art. 1579.

('2 M. Rodière el t'ont, t. 1, n, \

Par exemple :

Un contrat de mariage peut stipuler que, faute d'inventaire, les héritiers du prémourant auront la faculté de continuer la communauté jusqu'au décès du dernier mourant, et cependant leur réserver le droit d'user, en vertu du droit commun, de h faculté de renoncer à celle continuation de communauté, et de préférer la communauté telle qu'elle existait au moment du décès du prémourant. Par là, les héritiers ont un droit d'option en vertu duquel ils peuvent préférer la communauté continuée, si elle leur est avantageuse , ou en répudier les charges si elle est onéreuse, et s'en tenir à la communauté légale. Il leur est loisible de demander la part dfi leur auteur, sans qu'on puisse leur opposer que celte faculté d'option laisse subsister une inégalité de position entre eux et l'autre époux, inégalité contraire à toute société bien ordonnée. La société conjugale repose sur des idées différentes, et les règles de l'article 4855 ne la gouvernent pas (1). Le partage des bénéfices n'en est pas l'essence; il faut voir, avant tout, l'affection des époux, et leur volonté d'arriver, par des accommodements libres et faciles, à fonder une famille.

505. Voici une autre différence. Dans les sociétés ordinaires, un associé n'oblige la société qu'autant

(1) Cass. 17 février 18*29 (Dallez, 20, 1, 150 et 15T.

36 I DU CONTRAT Dl M

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lui seul. Ils n'ont la société pour obligée que on rue

l'associé, ayant un pouvoir suffisant, a engagé la

iale el contracté ^ !<• nom même de !

ciété ;2).

Tels Boni les principes du droil commun. I justes «'i équitables

dos abus redoutables , <•! pré n! la « ion

des intérêts les \>\u< distincts. S rali

établie entre les affaires sociales ••! les affaires privées des associés, il n'y aurail pasde société qui n conserver la liberté de ses allures, la sûreté mouvements.

Dans la communauté conjugale, il en esl autrement. Le mari, chef «lu ménage el <!.■ la conjugale, oblige la communauté envers les lien pour toutes lc< dettes quelconques, même p< m' ce les qui sont le plus étrangères à l'intérêt commun d époux, même par ses délits (3). Nous insisterons

(1) Mon comm. do la Société, t. *2, n° 77*2. S) M., n°80.\ 7» Infrà,zvl. 1409.

plus tard sur celte vérité (1) : il nous suffira de dire ici que le mari étant chef de la communauté, et sa qualité étant inséparable de sa personne et de ses actes, il est impossible qu'il n'agisse pas comme chef de cette communauté, dont il est la personnificalion constante. Dès lors, la communauté est sans cesse obligée par les actes qui émanent de lui.

506. C'est ici le moment d'examiner si la communauté forme un corps moral, de même que les autres sociétés civiles et commerciales admises par le droit commun.

M. Toullier soutient avec force la négative (2). Eriger la communauté conjugale en personne morale, placée entre les deux époux, ayant des droits distincts, c'est, suivant cet auteur, confondre toutes les notions de jurisprudence; c'est consacrer les résultats les plus absurdes, et, par exemple, faire déchoir le mari de sa qualité éminente de propriétaire de ses propres, pour en faire un administrateur de ces mêmes propres dans l'intérêt de la communauté, propriétaire de la jouissance ; c'est affaiblir, ou, pour mieux dire, c'est effacer cette vérité admise de tout temps, savoir, que le mari est seigneur et maître de la communauté. Comment serait-il possible dès lors qu'il ne fût que le simple administrateur de cette communauté, seule propriétaire

(1) Infrà, n 8 718 et 720.

(2) Tome 1, n° 82.

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elle e I nouvelle, et l'on doit i . rerreoi de

MM. D Ivincourt I . I • . ..

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307. Noua alloua en iminer le mérite de i servationa de M. Toullier i u>ut,

voiil m fair rrquer une grave ii de

M. Toollier, qui va jusqu'à mer que les 1 1

viles ri commerciales ordinàirea forment un être moral, une tierce personne placée entre lea associi On ue peu! expliquer que par la décadence d'un i prit jadis éminent, l'oubli d'une i i universel-

liment admise en jurisprudence! savoir, que la f mation «l'une société érige en même tempa un être moral (jiii se distingue <l Aliud i

ïïtlius societalisj et aliud est guilibet socius i nciaiis (5). Telle est la régie universellement admise depuis les lois romaines jusqu'à no. jours. D; tes sociétés ordinaires, il e-t de principe que la ciété constituée est un être fictif, qui a son existeil propie. et dont les droits ne se confondent pas Si les droits des associés. J'ai exposé ce point dans mon

(2) Dissert, sur l'art. 585 C. ci*., p. 10 et Î0. 5 Usufruit, t. I, ir 279.

(4) Junge M. Duranton, t. 14, nj 96.

(5) Scaccia, § i, quœst. I. n° 450.

commentaire delà Société il); il me paraît incontesté aujourd'hui clans la jurisprudence.

508. Ceci admis, vient maintenant l'autre question : la communauté conjugale doit-elle èlre assimilée sous ce rapport aux sociétés civiles? On vient de voir que l'affirmative compte pour ses défenseurs

de graves autorités.

509. Mais, d'un autre côté, MM. Championière et Uigaud enseignent que la communauté conjugale ne suppose pas, comme les autres sociétés, l'existence (l'un être moral qui se place entre les associés et possède les choses communes (2); la raison qu'ils en donnent, tout le monde le pressent, c'est que, durant le mariage, le mari seul est propriétaire de tout ce que la loi qualifie bien de communauté dans la prévision d'une communauté future. C'est aussi le sentiment très-tranché de M. Zachariœ (5) et de MM. Rodière et Pont (4).

510. La difficulté en cette matière tient à la nature exceptionnelle des droits du mari sur la communauté. S'il était vrai que le mari fut seigneur et maître de la communauté dans le sens absolu des

(1) Tome 1 , nos 58, 59, 60 et suiv.

(2) Traité des droits d'enregistrement, t. 4, n° 2855.

(3) Tome 5, p. 407, § 505. et note 1.

(4) Tome l,nr296.

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mots, il tarait, en ••(!• t. foi i diffn ile de voit dan i o ,ii mu h. nu ii- cel êtr< il qui appareil du

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tard I , que la maîtrise du mai i l.

Jroil de la Femme, droit in< rv to doute lanl q dure le mariage, maia qui cepeodaol tempère i i oexiatence le droit du mari, et montre dcui itttéréti collectifs, el non paa un intérêl unique.

311. Ce n'»! donc paa avec dea idéea abaoluea qu'il faul aborder notre question, de même q toutes celles qui aé rattachent a cette difficile conciliation de Inexistence d'une i el «lu droit suprême du mari. Toutes lea fois que la communauté ae montre comme société, elle a, è notre avis, tous lea caractères de cel être collectif que l'on trouve dans les sociétés ordinaires; maia lorsque le coté social s'efface pour laisser dominer le pouvoir du mari, il n'est plus besoin de rechercher l'existence de l'être moral; on n'a pas d'intérêt a le mettre en lumière.

On le sait: la personne abstraite sous la forme de laquelle apparaît la société, n'es! qu'une fiction du droit civil ; et cette fiction n'a été introduite par l'ingénieuse sagacité des jurisconsultes, que pour faire mieux discerner les droits de chacun quand ils sont opposés ou mélangés (2). Or, les fictions

(1) Sur l'art. 1421, B- 854 et soi v.

(2) Mon conim. delà Société, t. 1, n° 70.

ne doivent jamais être étendues hors de leur limite nécessaire. Lors même que Ton est en présence d'une sociétéord inaire, il y a des cas où la fiction dont il s'agit, fait place à la vérité, et où chaque associé se montre comme copropriétaire vrai (1). 11 en est de même, à plus forte raison, dans la communauté conjugale, où l'un des époux a si souvent le rôle de maître et seigneur, et où il agit souverainement. Il suit de là que la personne fictive pourra se montrer plus rarement dans la communauté, que dans les autres sociétés. Ainsi l'exige son organisation exceptionnelle; mais je ne voudrais pas dire avec MM. Toullier, Zachariae, Championière et Pont que la personne métaphysique n'existe jamais dans la communauté. Je vois plusieurs cas où, pour prévenir la confusion, il est bon de la faire ressortir (2).

312. C'est pourquoi un arrêt de la Cour de cassation du 29 novembre 1827 conduit à l'idée du corps moral (3) : il décide que lorsque le mari et la femme s'obligent solidairement avec un autre codébiteur vis-à-vis d'un tiers, ce n'est pas le mari et la femme qui sont débiteurs pour leur part et portion de cette obligation ; la dette est celle de la communauté dont le mari est le chef; la femme n'est que caution.

(1) Mon coimn. de la Société, I. 1, n' 70.

(2) Ififrà, n» 614.

(3) Dalloz.28,1, 37.

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9i4. G'émtcfc (jui l'iiit du» ,, Lebrtin " ! lan » l'intérêt particulier dû ddttjoiftfl ne Icii f brèeh< » un juste intérêt de la communauté, comme jam

i rintérêl de la communauté ne pï& ni a un dii.it » légitime d'un des conjoints

815. De plus, la communaut»1 »-t ii bien une tierce personne, qu'elle apparaît Comme un déposi * taire, pour rendre ce qu'elle a té ;u < D wilu de l'.uli en reprise qui s'exenr muf iv «die à la dfoèblutiofl \

(1) Devill.,46, 2, 504.

(2) Lebrun, liv. 1, chap. .">. disL l,n 67, p

(3) hoc. cit., ir 60.

(4) hl , n« 07.

Infrà.w 1012.

ET DES DROIT* BBS KPOlT. MW l i 899-1 400 . 571

Elle peut être débitrice envers la femme ou envers le mari ; elle peut être créancière de l'un et de l'autre.

316. La communauté se dessine encore comme tierce personne dansla situation que voici : le mari et la femme, conjointement avec.un étranger, contractent une dette envers un créancier. Croit-on que l'obligation sera tripartite, qu'il y aura un tiers pour le mari, un tiers pour la femme, un tiers pour l'étranger? non, la communauté doit la moitié et l'étranger doit la moitié. Le mari et la femme réunis dans une mêrhe personnification ne valent que pour une part. Coûjuncti tiniiis personne potestate fungunlur (1 ) .

517. La communauté ne se montre pas moins comme tierce personne dans toute la matière des récompenses, où tantôt ce sont les époux qui sont débiteurs personnels envers la communauté (c2), tantôt c'est la communauté qui est débitrice envers les époux ('5).