V. infrà, sur l'art. HT*;, aflf. Lordon, h

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noiul < | u «- - il es! \ rai que le rpai i ail Ioujqiii If i I h i ■ , h ni. le rpobile , l'élén i lil de I-' eomiiiiiiii.ui' .i i'<u préi comme est l< i ml d'upe

iélô, toute différent e gardée dam l'éU ndue il pouvoirs , il n'ot pai m.ii qu'il ioita dam Ipus |

pi al»M<liiiiirni, lu communauté rnriiic, puisqu'il a des dmiu distitycti d'elle, puisqu'il peql k>u

rrêaneier, ou mui débiteur.

Voici dmii: notre dernier mot s non- ne ferons pas sjirgir U peftoqne morale pour l'oppo>er m m. m

dans tous les cas où les droits du mari sont prédominants. Mais toute- I s fois qu'il faudra distinguer l<' mari de la communauté, potys consj déferont ta I 'm-

munauté comme un être métaphysique qui \iendra se signaler pour mieux mettie «n évidence des droits et des intérêts qu'il est important de ne pas confondre.

,1^2. Voyons maintenant quand commence la communauté, soit légale, soit conventionnelle.

Le point initial de la communauté conventionnelle faisait, dans l'ancienne jurisprudence, l'objet de sérieuses difficultés (1). Plusieurs estimaient qu'elle était censée en vigueur a partir du contrat. Les fiançailles, disaient-ils, et les accords matrimoniaux sont, dans beaucoup de cas, égalés au mari; lui-même. Ulpien voulait que les promesses qui ont

1) Lebrun. li\. I,chap. î. n 2et sui\.

ET DES DROITS DliS Kl'OIJX. AHT. 1 391)- 1 400. 575

Irait à cet important contrat, fussent aussi sacrées que le contrat lui-même : nequevialr'unonii.m, neijuc spam malrimonu violarc permiltitur (1).

C'est pourquoi l'hypothèque de la femme date du jour de son contrat et non pas du jour de son mariage (2). Quelle injustice n'y aurait-il pas à ce qu'un mari qui a promis communauté usa future, put, dans l'intervalle du contrat à la célébration, convertir ses capitaux en immeubles et les soustraire à la communauté ! Ces exemples de conversions se sont vus dans la pratique, et la jurisprudence les a condamnés en faisant entrer en partage les acquêts ainsi faits en fraude de la communauté (3), Il semble donc que le vrai point de départ de la communauté conventionnelle, ce n'est pas la célébration, c'est le contrat.

Tels étaient les raisonnements spécieux par lesquels quelques jurisconsultes tentaient de rattacher le principe de la communauté conventionnelle au contrat lui-même.

325. Mais leur opinion n'a jamais été dominante (4). En effet, malgré leurs raisons, il est plus logique et plus sûr de donner à la communauté pour

(1) L. 13, § 3, D., Àdleg. Jul,, ileadult.

(?) Mon connu, des Hypothèques, t. 2. u ,*w!>.

(3) Arrêt du 15 octobre 1077.

Vigier sur Angouniois, art. 40, q° ."'».

Infrà, n°' 5G8 et 569.

4) Itifrà, n" 568 e^ 5<ffl.

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. 1 1 1 \ i ; i rou t ecl a ne com menée qu

de lell mirai porte ea lui-même le principe «l'un il une remise jusq I i i Lion. ( m

il n'es! pas dans ! intention des partiel de cohabitai «•H mé ommun, avant le mari ige célébré I

Ou parle des inconvénients de ce ijstéme, des fraudes auxquelles il ouvre la voie, des dangers donl il e ni rien dans une ma-

tière où la vraie limite est si n< irder. L<

dol est plus difficile à pratiquer qu'on ne pense, dans les cir n jes où Be trouvent les époux. L'œil est

ouvert sur eux; ils sont obsen ec une curieuse surveillance, et leurs moindres actes sont l'objet (rime attention particulière. Si l'un d'eux manque à la Foi promise dans l'intervalle qui pi

bration, la peine de cette mauvaii tion n'est ile à trouver. Il est temps encore de rom; les accords : une épreuve salutaire sera venu»1 i pro-

^ pour éclairer l'autre époux sur la moralité de celui qui lui avait fait illusion. Que si la conversion il*1* c ipitaux en immeubles est moins un calcul frauduleux qu'une spéculation avantageuse commandée par l'opportunité, il est loisible aux parties de re lilier le contrat de mariage. Après tout, rien

i Lebrun, ii\ . I , chap. ♦ , n 5 •

ne défend de ménager à la communauté future un dédommagement pour le préjudice que la conversion lui fait éprouver. Ce n'est pas parce qu'elle existe déjà que ce dédommagement lui est dû ; c'est parce que, devant exister un jour sur des bases arrêtées d'avance, on ne saurait en changer les conditions (1).

524. Quant au motif tiré de la date de l'hypothèque, il ne supporte pas l'attention. L'hypothèque est une sûreté donnée à la femme ; rien n'empêche qu'elle ne précède la communauté, et qu'elle ne s'appesantisse sur la chose du mari avant qu'il n'ait rien reçu effectivement. Un débiteur peut donner par anticipation, des gages qui devancent l'obligation à terme (2). Mais la communauté, c'est-à-dire la collaboration des époux ne saurait commencer avant que le mariage ne les ait placés à coté l'un de l'autre et réunis au foyer domestique. A la raison légale vient s'ajouter une raison morale de retenue, de décence et de pudeur, qui ne permet pas encore aux époux d'agir comme s'ils étaient communs.

525. Quant à la communauté légale, il n'est pas nécessaire de chercher des raisons différentes pour en faire la suite naturelle et nécessaire de la célébration. Tel était le droit commun consacré par

(1) V art. 1404etii°'568etr»ii!>.

(2) Lebrun, loc. et*., n* 13.

i nnhiiiir <i. ; | Qt par ta coutume d Or-i

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iiiinuiiituh'' i . Delaurièn j epse <jnr u- 1 lui nu l tin ii Buivj dans le menées qui. plus

lard (l lurs de la n -fui nt:i tiiiii . ^ntciilci ml de

-n ppptiale (fi . Cette uopjecture nY>i n

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lu moyen âge, a\ i droil matériel qui M'avait foi daps |e consentement que lorsqu'il s'appuyajj sur (e fait, et qui, obéissant à »1.

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sans la pojiabitatipn réelle. D'après i e(te juii>|>iudei si le mari Yriiail a mourir axant le CQUchi mariage, quoique célébré, ne produisait pas <!<•

I Art. 220.

(2) Art. 1811.

(5) Jungé Valois, art. 8 \ ivi-rnais, 1. '2~. ;ut. 2.

Berri, des Mariages, art, 7.

art. 272.

A u x cri/, 190.

urgogne, ait. "21.

(5) Sur Paris, art. 220.

ET DES IHtOITS DUS ÉPOUX. AKT. 159î>-14UO. 579

communauté. On sait qu'un matérialisme analogue avait longtemps régné en fait de douaire. Le douaire ne se y(iyne qu'au coucher, disait un brocard célèbre par sqn énergie.

Lors delà réformalion des coutumes, ce droit lut modifié; les légistes rappelèrent le principe de la jurisprudence romaine, Nuptias non concubitus, sed consensus facil. Ils invoquèrent la loi 15, D., De coud, et demonst., d'après laquelle l'épouse conduite solennellement dans la maison de son mari, a mérité le legs à elle fait à condition de se marier, quand même l'époux serait décédé avant la consommation; les lois (i et 7, D., De riiu nupiiar., qui obligent la veuve à porter le deuil de celui qui n'a été son mari que par le consentement ; enfin le droit canonique, qui enseignait que le mariage s'accomplit par le consentement et par les paroles du prêtre (I). Le droit commun fut dès lors que la communauté dépendait de la célébration (2) 3 l'on interpréta même en ce sens les coutumes qui parlaient encore de la consommation (3).

7^11 . Mats si c'était là le droit commun, ce n'était pas le droit univer&el. D'autres coutumes avaient un système différent : elles raUaebaient la communauté d'entre mari et femme à la commu-

ai) Lebrun, liv. J, chap. i, n*' 27 el suiv. (2) Paris, ait. 220.

r> Coquille sur Nivernais, loc. cit.

380 M « "N PUAI m MA RUGI

nanti' d'habitation pendant l'an el jour. Ecoutoni le grand coutumiei

« Nolù que, par u iage el i outume, deui i onjoi » ou ,i- ociéa demeurant enn mble pai m 1 1 joui

m- i.i : i e dii ision on protestation, il - a< qu ■ l'un nM'i- l'autre communauté quant am meufa

el conquéts I . ■ Am i, ce n'ét ii( «pi'' Ion |u< 1rs époui avaient nui leur collaboration el l- mi industrie pendant l'an «'t jour, qu'ils devenaient communs au bout de ce temps. Le mariage n'était pas Milli>iini a lui seul |>«»ur engendrer la communauté ; il fallait que les époui eussent demeu ensemble l'an et jour. La communauté conjugale ne différai! pas bouj ce rapport des communauté! 1 1 cites que nous avons décrites dans noire commentaire de la Société '2 : communautés Lrés,*répandues dans toute la France» et qui s'établissaient entre ; rents, et surtout entre livres, jmr une rie commune, continuée pendant l'an et jour dans la même de* meure et dans un ménage commun. On peut peutêtre conclure de ce fait que la communauté entre époux et les communautés tacites procédaient la même souche et reposaient sur les mêmes i Nous avons examiné ce point historique dans notre Préface de ce commentaire.