DU CONTRAT OC MARIAGI
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I elle objection, dont l app rieuse, Partout à raison do sa couleur éeonoiniqu ne ne parait pai bu fond bien réfléchie. 1 Songeons .' ce dont il s'agit ici , e'eet-tVdifi à hm i >m-
munaute légale, a une BOCÎété tfU€ la loi a .In \\\<rv oonform ornent aux faits do po — . l'intention présumée des époux. Or, qu'un meuble
suit d'une irrande ou d'une petit»' \a|eiir, il le p< É0 de la même manière, et la po
supposer la propriété. Pourquoi d'ailleurs le législateur so sorait-il orarte d'une présomption si naturelle? Kst-ce que les époux ne pouvaient pas taire un contrat de mariage pour déclarer une intention contraire' Pourquoi nont-ils pas révélé leur roionté (c2 v N'est-ce pas <pfii> ont entendu que 1er lange des meubles, quelque riches qu'ils soient, devait entraîner le mélange de la propriété?
Remarquez, en outre, que ceux qui se marient sans contrat de mariage, sont presque toujours des personnes peu aisées, et pour lesquelles les réserves
(1) M. Malleville y avait, du reste, fait allusion au Conseil
d'état.
Fenet, t. 13, p. 551.
(2) Infrà, n- 582.
qu'on regrette de ne pas trouver dans la loi, auraient été inutiles. Quant à celles qui ont de l'opulence, et qui, par exception à l'usage général, ne font pas de contrat, il est manifeste que leur silence a été réfléchi; elles n'ont pas eu la résolution de se soustraire à la présomption légale.
345. Maintenant, et avant d'entrer dans un examen détaillé des choses dont se compose la communauté, faisons tout de suite ressortir la différence qui régne entre la communauté conjugale, et les sociétés universelles dont s'occupe le Code civil au titre de la société. Cet examen sera rapide, mais il est nécessaire pour préciser les idées; c'est surtout sous le rapport des mises que cette comparaison a de l'utilité.
346. La communauté conjugale diffère de la société universelle de tous biens présents, définie par les articles 1836 et suivants du Code civil. Celle-ci fait entrer dans les mises tous les biens meubles et immeubles que les parties possèdent au moment du contrat (1). La société conjugale n'y fait légalement entrer que les meubles : quant aux immeubles qui appartiennent aux conjoints, au moment du mariage, ils restent propres. On les appelle propres de communauté (2).
(1) Mon comm. de la Société, 1. 1, n° 268.
(2) Lebrun, liv. 1, chap. 5, n°2.
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loi misa .1 moini de itipulatioo poi ittve, elle D6 étend pai aui fruits produiti par les bien nii . An contraire, I été conjugale i*enrichit <!»• plein
droit des fruits des imm< ublei exclus de la communauté i).
348. Autre différence. Dana la société conjugale on <lnit comprendre tous lea gaina etacquéta faita avec les biena reatéa proprea, avec l'économie peraonnelle et l'industrie dea conjointe. Haia la ioct< universelle «le biens présenta n'embrasse que les profita n-tirés des mises 2 . Il but une stipulation aspresse pour j Faire entrer les autres gaini
349. Voici autre chose. La société universelle de biens présents ne peut, malgré les conventions les
plus expresses, faire entrer dans son actif les biens qui obviennent aux associés par succession, donation
ou legs. Mais la société conjugale a plus de latitude ; la propriété des immeubles à venir peut y tomber si les parties l'ont ainsi stipulé (5). La propriété des meubles à venir y tombe de plein droit et sans qu'il soit besoin de convention.
(i) Mon comm. de la Société, n° 270.
(2) Id., noi 274 et 268.
(5) Art. 1857 C. civ.
Mon comm. de la Société, n° 275.
350. La communauté se rapproche de la société universelle de gains organisée par l'article 1838 du Gode civil (1). Comme celle-ci elle renferme tout ce que les parties peuvent acquérir par leur industrie, à quelque titre que ce soit (2) , travail mécanique , exercice d'une profession, fruits retirés des immeubles, etc. — Comme celle-ci encore, elle s'étend aux meubles que chaque associé possède au jour du contrat (3).
351. Mais elle en diffère en ce qu'elle embrasse les meubles qui adviennent aux époux etiam dormientibvM (4), par succession, donation et legs ; tandisque la société universelle de gains ne profite que des acquisitions industrielles, et de ce dont chaque associé s'enrichit par un titre de commerce (5).
552. Sous ce rapport, il y avait concordance parfaite entre la communauté conjugale et les sociétés universelles de gains si fréquentes autrefois dans la classe villageoise. Car celles-ci , outre les meubles présents et les gains industriels , attiraient à
(1) Mon comm. de la Société, t. 1, noï 284 et suiv.
(2) hoc. cit., n°287.
(5) Art. 1838.
Mon comm. de la Société, t. 1, n° 285.
(4) V. le président Favre, cité dans mon comm. de la So-
ciété, t. 1, n°286.
(5) Id , n° 285.
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