V. aussi Bacquet, chap. 21, n

ElRenusson, chap. 4, sect. 6.

M < OR NUI l'I MM IV I

nier • ii rapporte pi i

1 lier lui rendu

mbre I 15 ; l'a< I on mploi

11m lei meubl(

Le l<i «'n I 9 juillet I 5 de que

l'action de remploi qu'avait le pris d( .«'il lu i

biliére et qu'elle ap| lil i I i, du mo-

lu ier.

\ oici un autre ipporté par Brod ta

\ n mari avait aliéné !<• pro pendant le mari e- i pi la; le bui \ ivant

et par le contrai de mariage on ne stipula pas que chacun < \ dettes : il fut ju

par arrêt du ô juillet 1631, que I l'égard du mari, une dette mobilû re qui tombait da sa seconde communauté.

Beaucoup d^autres arrêta existent dana le même sens (3). Je n'en citerai plus qu'un seul : il est du 11 février 1615. Le contrat de mari I que

le remploi serait fait en achat d'autres ! » ou rentes, qui sortiraient pareille nature au mari ■ et aux siens.» Malgré cette clause, l'arrêt décida que l'action de remploi, en tant qu< lière,

(1) Letlre R, chap. 1.

2 Sur Louet, lettre R, somm. ou.

(3) Auzanet, arrêts, liv. 1. chap. 66, etliv. 2, chap. ~\

Soefve, t. 1 , chap. î>.">.

Journal des audiences, arrêt du 0 août 1651.

M. Merlin, v Leys, loc. ctt.

appartenait aux héritiers du mobilier, à l'exclusion des héritiers des propres (1).

577. Tel était l'ancien droit. Si dans quelques provinces, en Bretagne, par exemple , on regardait le remploi comme immobilier, c'était une jurisprudence exceptionnelle et contraire au droit commun : on peut voir en effet ce qu'en dit Duparc Poullain (2).

Sous le Code civil , l'ancienne doctrine a été reproduite avec raison par M. Toullier (3).

Mais une opinion nouvelle tend à l'affaiblir et à lui substituer un autre point de vue. Les reprises, dit-on, ne se payent pas toujours en argent et en mobilier ; si le mobilier manque , ce sont les immeubles qui sont donnés en payement (art. 1471 du Code civil). Or, si l'époux reçoit un immeuble, il est censé en avoir toujours été propriétaire, à cause de l'effet rétroactif du partage. Comment, dès lors, pourrait-on dire que son droit est mobilier? Il est évident que c'est le caractère immobilier qui l'emporte. Dans cet état de choses, il n'y a qu'un parti à prendre : c'est d'attendre l'événement du partage.

(1) Broilcnu, loc. cit., vers la fin.

Ferrièressur Paris, art. 232, n° 55.

Ricard sur Paris, art. 252.

M. Toullier, t. 12, n°lll.

(5) Tome 12, iv 111.

i'~s i-i CONTRAI Dl HARIAGI

C'est leulement parle partage que l'on panl mvoii

i I»' 'Inul ilr | " f '• | • • 1 1 1 x «'si ri 1 1 1 1 1 1 1 1 «• r nu immobilier :

mobilier, i il ea( payé an meublai ; immobilier, i*il

est payé en immeubles. Le droit de repi i- • il-

lernatif, bI il faut lui appliquer oe qui s 6Cé dit cidessus, n 372 i .

378. Ce système s'appuiesur un arrêt de la Coui de Paris du 21 Février 1846 (2 qui, m fondant sur la possibilité du payement en immeubles, ublidiairemenl autorisé par l'art. 1171 «lu Code civil, et sur l'effet rétroactif attaché è un lai payement p nos principes sur les partages, décide que c'est uniquement par le résultai de la liquidation q Ton peut reconnaître si 1rs droits appartenant aui époux sur la masse commune, sont mobiliers on immobiliers.

L'importance de cet arrêt nous fait un devoir dru retracer l'espèce et les détails.

r>79. Les époux Savary se marient en 1833 sous le régime de la communauté ; les apports des époux étaient purement mobiliers. La communauté n'en reçut qu'une faible partie ; le reste demeura propre. Par Fart. 7 du contrat de mariage, il fut stipulé que Tes bénéfices de la communauté appartiendraient au survivant.

(1) MM. Rodière et Pont, t. 1, n° 335. {2) Devill.,46, 2, 305.

Pendant le mariage plusieurs immeubles furent acquis, et les achats furent faits en grande partie avec des sommes propres aux époux.

Par acte du 27 août 1838, Savary fit donation à sa femme de tout ce qu'il y avait, dans son patrimoine, de choses réputées meubles par la loi.

Il décéda avant son épouse. Les faits ont prouvé (jne la communauté n'avait pas fait de bénéfices.

Comme les apports de Savary étaient purement mobiliers , la dame Savary pensa que l'action en reprise appartenant à la succession de son mari était dévolue à elle, dame Savary , en vertu de la donation qui lui attribuait tout le mobilier. Cette prétention fut admise par le tribunal de la Seine. On ne s'arrêta pas à l'objection tirée de ce que l'action en reprise ne pouvait sortir à effet qu'en prenant en payement des immeubles de la communanté. Le tribunal y répondit en disant : L'action ne tend pas précisément à obtenir un immeuble; elle tend au payement d'une créance mobilière. Le payement en immeuble n'est qu'un mode délibération ; à tel point que l'autre conjoint serait admis à payer les reprises en argent pour conserver l'immeuble à la communauté, sauf ensuite à en réaliser la vente à ses risques et périls.

580. On voit que le tribunal appliquait ici la doctrine de notre n° 373 sur la nature des créances mobilières , facultativement payables en immeubles, doctrine incontestable en elle-même, et

130 M HAMAS

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rappliquait-il avec u pi (

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! . Néanmoin le d du jugement du

bunal de prem islance ml s n-

testé devant la Cour «le r l);ui>

bile u donnée en Faveur des appel.-ini- .

M- Coin-Delish ail que, dans i am i<

droit, l'action en reprise était considérée comi >bilière, même |ue l'époi ; rempli en im-

meubles, et qu'il résultait de la doeti ine i s,

que l'autre époux est toujours maître & créant een argent et de r l'immeuble i I

munauté; que l'abandon desimmeuh ni

des reprises n'est qu'un mode de payement conventionnel. Nous avons \u cidessus, en eflet, que c'est là un point sur lequel les jurisconsultes i -t les an sont nnivoqu(

Cependant, continue M '. iu-l)elisle , « lème avait éprouvé des contradictions. Pulliier convient lui-même que de son temps il commenr.iit à faiblir (5). Une opinion qu'il appelle moderne,

(1) N ? "74, "75 et "76.

2 Voyez-la dan? Derflî. . R, 2. ."ioti. On la trouve aussi dans la Revue étrangère, 1 8443. p. G57 et suiv.

(5) V. son Traité des Successions, chap. 5, art. 2, $ i.

tendait à conférer à l'époux créancier, non pas une simple créance, mais un droit réel, un droit plus fort dans la communauté ; de telle sorte que si un immeuble était attribué à l'époux pour le payer, il était censé avoir élé toujours propriétaire de cet immeuble par l'effet déclaratif et rétroactif du partage.

C'est ce dernier système qui doit prévaloir sous le Code civil. Quand le mari prend des acquêts de communauté pour se payer de ses reprises, il les prend, non à titre de créance, comme sous la jurisprudence dont Polluer a été l'écho, mais à titre de propriétaire, comme le voulait la jurisprudence modifiée. Les articles 1471, 1472 et 1474 le prouvent évidemment. Il en résulte que lorsqu'il faut recourir aux immeubles pour solder les reprises du mari, ce dernier se saisit comme propriétaire par un effet du contrat de communauté.

Pendant le mariage, le mari a acquis les immeubles en son nom, dans l'intention évidente de devenir propriétaire d'immeubles , de changer la nature de son patrimoine, d'acquérir un patrimoine immobilier à la place d'un patrimoine mobilier. Comment croire, dès lors, que ses reprises sont mobilières, et que les immeubles qu'il prend sont devenus meubles à son égard? Le mari est saisi par la volonté de la loi; il reprend sa chose. Il agit en vertu du jus in re.

Mais, dit-on, l'action du mari ne tend pas principalement à obtenir un immeuble; elle tend uniquement à avoir le payement d'une somme d'ar-

m CONTRAI

rit. Le j • 'ii i ii immeubh tn< in uo ili o

qu'un mode de libération L aul dI poul i on

01 \< r l'immeuble i II ir-

ni.

Toul cola porte i Faux, il consul-

i.ini. Les articles I 171 el luivants donnent .• I époux ii ii droit véritable, une attribution; lafemmeamén le choix dei immeubles, el l'on viendrait dire que l'immeuble qu'elle a choisi pourrait lui M in

p ir une offre »!»• deniei - '

Le mari n'a pas 1«" choix comme i.i Femme ; m i! est certain que, quand manquent l'argent et les meubles pour le psiyer, les immeubles lui lônl tribués. L'autre époux ae pourrait donc | cette combinaison de la loi en offrant des denii I ris sur son propre patrimoine. R en ne ! lorise.'

Il est donc évident que lei bé ri lien pour but principal d'obtenir des i nmeuble

Vainement dirait-on (jue l'épouse, ou ses héritiers, agissent contre la communauté comme contre n corps moral pour obtenir le payement d'une créance.

La communauté n'existe plus; ell«* est dissoute. L'exercice des reprises n'est donc pris un pn contre une communauté ; c'est un procès contre la femme pour faire déclarer que les immeubles sont la propriété du mari à titre de prélèvement, c'est-àdire à titre de propriétaire.

Dans tous les cas, si le droit de reprise est une créance, c'est une créance alternathe , e' il y faut

ET DES DROITS DES M'ol \. ART. 1401. 133

appliquer ce que dit Pothier des créances alternatives (1).

382. Tel est le gros du système présenté par M. Coin-Delisle. Il a eu un plein succès devant la Cour de Paris, qui, par son arrêt du 21 février 184G (2), a décidé que la nature de l'action ne pouvait être fixée qu'à l'événement de la liquidation, c'est à-dire qu'elle serait mobilière si les reprises étaient payées en argent ou en meubles, qu'elle serait immobilière si elles étaient payées en immeubles. Voici le résumé de cet arrêt : La communauté est une vraie sociéléqui donne à chaque époux un droilindivis sur tous et chacun des objets qui la composent. Ce droit de propriété, éventuel jusqu'à la dissolution de la communauté , indéterminé jusqu'au parlage , ne prend un caractère fixe que par ce partage même, en vertu duquel chaque époux est censé avoir été seul propriétaire des objets compris dans son lot, depuis le jour où cs,s objets sont entrés dans la communauté. Il suit de là que les époux, propriétaires par indivis jusqu'au partage de tous les biens de la communauté, ne peuvent avoir un droit de créance sur ces mêmes biens pour le recouvrement de leurs reprises. Ils ont seulement le droit de faire cesser l'indivision, la communauté étant dissoute, et de partager. C'est seulement alors que leurs droits par-

ti) N°74.V.sii/»'d, n°r>7k2.

(k2) Devill., 10,2, 305etsm?.

I«l '. nU CONTRAI Dl MARI kfll

ticuliers peuvent être étobl I

sur la m isse lem p

exei I i >■ ise le

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titre de prélèvement, soil ••"tu | m-

imin.tiiic , Boni censés leur atolr i rtenu.

Il Luit donc attendre !<• résultai dé i ■■ llqoï lation pour Bavoir b) les droits des époux idr II ni rut mobiliers ou immobilier!

583. Tel est cet arrêt, qui, le premier, ouvre une voie inconnue dans la Bcience et nouvelle poui les juristes expérimentés. Quant à moi. je le dénonce a la critique comme contrai i qui s'esl toujours

pratiqué dans les liquidations, el a ce qui se pratique encore par tous les notaires de li capitale et ailleurs. II introduit dans la jurisprudence un< ces nouveautés qui ne sont acceptables par les prits sages, qu'autant qu'un changement dans la législation y conduit parla voie rationnelle. Ya-t-il dans le Code une de ces modifications de nature opérer une si grande déviation l le n'en connais pas. Bien loin de là, le droit nouveau me semble marcher d'accord avec le droit ancien.

Rappelons-nous les arrêts cites au n° "70 et l'unanime opinion des auteurs. Quand il s'agit de briser un tel faisceau, on devrait v regarder à deux fois, et j'avoue que je ne conçois pas la confiance hardie avec laquelle on se met au-dessus de tant d'enseignements de la science, de la pratique et de l'expérience la mieux soutenue.

ET DES tfftOlTS DES ÉPOUX. ART. 1401. 435

11 est vrai que l'on prétend que du temps de Pothier, l'opinion de ces auteurs éminenls avait coinmenée à fléchir, et que des vues différentes avaient balancé la doctrine antérieure. Mais rien n'est plus inexact que cetle assertion; elle est fondée sur une méprise capitale, inconcevable, et qu'il faut d'autant plus regretter qu'elle a exercé une grande influence sur la solution que je combats. Car la Cour s'est laissé prendre à ce prétendu changement de jurisprudence, qui a paru la découverte dune science profonde, tandis que ce n'était que la distraction d'un bon esprit, un instant égare. On confond avec notre question une autre question tout autre, et qui ne saurait en rien réagir sur notre solution. Jamais la doctrine n'a varié sur le caractère mobilier des reprises. Avant Pothier, comme après Pothier, on a toujours été d'accord pour conservera la reprise son cachet de droit mobilier.

Voici le point de droit fort différent sut lequel la jurisprudence a éprouvé une altération. On va voir et toucher le quiproquo dans lequel on < t tombé, en allant y chercher une raison d'enlever à la reprise, la couleur mobilière.

584. D'après un principe de l'ancienne jurisprudence, il était constant que lorsque les héritiers succédaient, les uns aux meubles, acquêts et oonquèts, les autres aux propres , ils étaient tenus, entre eux, de contribuer au payement des dettes, chacun

186 m CONTRAI M MARI tôl

pour telle pari el portion qu'ili en amendaienl I

L'application de ce principe n'étail p 101 «lii'iicullé lorsque l«- défunt, marié, de son rivant, an

romimmaiilé , .• ImiiN.'iit débiteur en

époux è raison de celte même communauté I dette retombait-elle sur ses bériti< les dettes ordinaires}, el par suite, rhéritier des propres devait-il en supporter sa part, slors même qu'il n'aurait rien retiré de la communauté en meubles et conquête? Par exemple , Pierre s été marié en communauté; il ;i vendu avec sa Femme les propi île celle-ei. L'épouse a droil à une reprise. Dans i el état, le montant de cette reprise devra-t-il se partager entre les héritier- des meubles , acquêts et conquête, et les héritiers des propre

585. La grande ohjection contre la contribution de l'héritier des propres, était celle-ci : le remploi, è l'égard des conjoints, n'esl pas une dette, soil mobilière, soit immobilière et réelle. C'est une reprise, une distraction de deniers, dont la communauté n'est que dépositaire (2). Il Faut dune prélever ces deniers sur la communauté. Quant à la succession, elle n'est pas débitrice de ces deniers; elle n'a rien

(1) Art. 554 coût, de Pan.-.

Orléans, art. 560.

lirodeau sur Louet, lettre P, sonnn 15 "1 Brodeau, loc cit.. n° 7.