V. art. 1435 C. civ

Et infrà, n° G38.

MM. Kodière et Pont, t. 1, n* 499.

Touiller, t. 12, u- 151 et 152,

(2) Art. 1453.

(5) Polluer, Communauté, n0£ 99 et 100.

MM. Toullier, t. 12, n° 118.

Du ran ton, 1. 14, n° 118.

Nancy, 3 mars 1837 (l)cvill., 39,2, 202). (4) N°367.

500 i N i I' M m HABIACI

Hais ici, pon d'une loulle qui, i^ii-

(l.uii le mai isge. prend la place d'un liéi Or, lei principi | lité a Imii en matière e « om-

munaul , ne pci n p m que l< - pi opn i aiilenl

perdre dans la communauté. Ce «pn est natun de propre au moinenl du mariage, doil restei lai j qu'à la lin; sans quoi, l'immutabilité du contrat de mariage sérail blessée, et les époux seraient expo à voir périr un patrimoine donl la conservation importe à la Famille et à l'Etat.

Dans cel état * 1 « - choses, il est clair que la soûl te, :unsi que le prix tenant lieu de l'immeuble succès*

rai licite, Boni propres. Cet argenl n'est pas un meuble venant du défunt ; l'époux ne tient de dernier <jifim immeuble. En effet, comme le <lii Pothier, le prix de la licitalion n'est pas pria dai la succession, mais dans la bourse particulière de l'adjudicataire; et, dès lois, comment serait-il possible de considérer celte somme d'argent comme un meuble venant du défunt et que le pari ribue

à l'époux? 11 est évident que ce <jue l'époux tient du défunt, c'est un immeuble, et que le prix est subrogé à cet immeuble. Vice corporis habetur{\). Ces idées sont maintenant acceptées généralement.

Si cependant la soulte était payée à l'époux avec des valeurs mobilières dépendantes de la succession,

(1) L. 78, §4, D, , De jure dolium Tryphooinus).

il en serait autrement (I). Je suppose qu'une femme commune ait part dans une succession où il y a trois immeubles inégaux et trois héritiers, et de plus des capitaux : par le partage, elle a l'immeuble le moins considérable ; mais pour établir l'égalité, on lui donne une soulte prise sur les capitaux de la succession. Dira l-on que ces capitaux n'entrent pas dans la communauté? ce serait abuser de la doctrine que nous exprimions tout à l'heure; ces valeurs mobilières qui entrent dans le lot de l'épouse, lui viennent du défunt; elles ne représentent pas les portions immobilières de ses cohéritiers , car elle est censée n'en avoir jamais été propriétaire , et ses cohéritiers tiennent ces parts immédiatement du défunt (2).