V. M. Tessier, Société d'acquêts, if 75 <t

(2) Pothier, n° 682.

(3) Pothier, n° 682.

452. Après avoir traité ce qui concerne les meubles appartenant aux époux lors du mariage, et les meubles à eux échus pendant le mariage, occuponsnous des fruits des propres; notre art. 1401 en fait une classe particulière, et en cela, il a suivi le conseil de Polhier (I). Ce n'est pas assez, en effet, de voir en eux des objets mobiliers; car il y a certains objets mobiliers provenant des propres des époux qui, quoique meubles, n'entrent pas dans la communauté : tels sont les bois de haute futaie. La qualité d'objets mobiliers n'est donc pas suffisante pour fixer le sort des choses provenant des propres ; la qualité de fruits est surtout dominante et décisive. Tous fruits quelconques des propres, fruits naturels, fruits industriels, fruits civils (2), tout cela entre dans l'actif de la communauté.

Pour quelle raison les fruits des propres ont-ils cette destination virtuelle?

Si l'on veut se faire des idées justes sur ce point, il est nécessaire de distinguer les propres de la femme et les propres du mari. Parlons des propres de la femme.

453. Loyseau a traité la question de savoir pourquoi le mari fait siens les fruits des propres de sa femme (3). « Ce n'est pas seulement à cause de la

(2) Art. 583 et suiv. C. civ.

(5) Dcgucrp., liv 2, chap. 4, n°5 2 et 3.

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Mais celle distinction n'avait pas lieu dans Las mariages accompagnés de la cocmpiion ; car, en entrant in manum mardi, b femme apportant à i mari la propriété de Lotit sou patrimoine '•"»).

Nos mariages frai sonl semblables pour lies

effets, au mariage romain jer coetnptionem, el mena nous voyons que le mari baille a sa femme un trei zain pour l'acheter, ce qui se faisait aussi à Home. La femme passe en puissance de son mari ; elle n peut faire aucun contrat, ni ester en jugement sans autorisation du mari; elle péril son nom, de telle

1 Art. 1530 el K'I.

Infrà, n° ±2.">r>.

(2)- Àulu-Gelle, liv. 7, r;ij>. 0 (3) Cicér.. ropigm

sorte que jadis dans les actes, on ne mettait jamais le nom de famille de la femme. La formule était : \h tel et Jeanne, sa femme : ou bien: Jeanne, femme ou veuve d'un tel.

Cette puissance du mari sur la femme embrasse non-seulement la personne, mais encore les biens. En France, le mari est seigneur indistinctement de tous les biens de sa femme. Dans les pays de communauté, on ne connaît pas la distinction des biens dotaux et paraphernaux ; la femme n'a de biens réservés que ceux dont elle s'est retenu la libre jouissance par son contrat de mariage. Sinon, le mari en est seigneur, si ce n'est qu'il ne peut les vendre sans le consentement de la femme, par imitation de la loi Julia, D., de F un do dotali. C'est pourquoi le mari se qualifie communément des seigneuries appartenant à sa femme. M. de Nevers fut admis à tenir le rang et les prérogatives de la pairie à cause des pairies de Nivernais et Ratelois appartenant à sa femme.

Pourquoi est-il dû relief ou rachat, au seigneur du fief, quand sa vassale se marie? C'est parce que la seigneurie du fief passe en la personne du mari.

De tout cela il suit que la seigneurie du mari résulte non pas seulement de la communaulé, mais encore de la puissance maritale (1). Le mari jouit des propres de la femme tant à cause de la communaulé qu'à cause de la puissance maritale (2).

i2' VIT.