DU CONTRAT DE MAI

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Pem nie. L'art. 1530 du Code civil eat un d< reflet de ce droit ancien, appelé héroïque pai Vu et aux yeux duquel la feu me l'eflaçail dei ml puissance maritale. L'exclusion d<- commui n'empêche pas que lea fruits dei proprei de l'époi ne soient attribués au mari pour soutenir lea < t. i «In mariage. Le mari les gagne jure nutriti II n1 donc paa \r;ii de croire que le mari fait les fr siens par la seule puissance de la communauté ; il faut avoir égard nnssi à In puissance maritale, qui. alors même qu'il n'y a pus de communauté, revendique là jouissance des biens propres de la femme 1 . (le droit d'administration, de jouissance, d'usufruit, eonsaeré par l'art. 1530 du Code civil, ne se présente plus aujourd'hui avec les caractère! de hauteur qu'il avait dans le droit primitif. L'adoucisseux des mœurs a poli les principes juridiques. Hais il n'est pas moins vrai que, dans l'origine, une idée de seigneurie s'attachait aux rapports du mari et de la femme, non -seulement en ce qui concerne la personne, mais encore en ce qui concerne les biens. L'ancienne coutume de Bourg en est la preuve : « Le

(I Lebrun, p. 191, n- 1 ei 2.

» mari peut l'aire sa volonté des biens de sa femme, » sans son consentement, durant le mariage, et non » [>fus: et peut le mari plaidoyer sur saisine et pos- » session des choses appartenant à sa femme, sans » elle (1).» Plus tard, ce droit du mari s'est modifié, Il a été transformé en un droit An bail, garde, gouverneur, mainbour, légitime administrateur et ré- (jenlanl (2). Le droit coulumier formula alors ce principe: Le mari est bail de sa femme (3), et celte jurisprudence eut quelque chose de plus honorable pour r épouse. Mais il n'en resta pas moins certain que le mari n'avait pas seulement, à titre de chef de la communauté, la jouissance des biens propres de la femme, qu'il lavait surtout à titre de bail, gardien, ou mainbour, et par l'effet de la puissance maritale. C'est ce qu'enseigne très-justement Delaurière dans ses notes sur Loisel (4), et Pothier ne s'éloigne pas de ce sentiment, car il dit : « La puissance maritale ne » donne pas à la vérité au mari jus domini sur les » immeubles propres de la femme ; mais elle lui » donne, par rapport auxdits biens, une espèce de » droit de bail et de gouvernant (5). » Puis, parmi