V. Delaurière sur Loisel, liv 1, t. 2, n

(2) Loisel, liv. 1, t. 4, n° 1.

(4) Sur la règle 3, liv. 1, t. I. V. aussi ce qu'il dit dans son Glossaire. Infrà,ny91&.

(5) Puissance du mari, n° 80.

■ni. -ni de •

• ni de f ir iniis le ,|, „

prOj ur I

Dfll l( I DOlî N-jin-II,- ,| i mi .

Si Loysi §ee di m

nue couleur plus \ du dl

qU lOM dr (•(■> Irliij ,,iil

les h - répétaient encore h .In h

[ue. An surplus, nous reviendi dans imli incnhiiif de Pari. I i'JN 1 .

156. Onantanx fruits des propres da mari, s'ils tombent dams la cftimmmatité formée pour Kwéeaif jes iln mariage, il sra faul pas en reehercliei la cause aillrms que dans la société 4e bien lant entre le mari et la femme. Kn effet, msand il n'y a pas de communauté , le mari ne doit pas de compte a sa femme des fruits qu'il a roeuoillis sur les biens à toi appartenant: il est cen tir voulu se réserver les fruits de ses propres pour les administrer suivant son intérêt domestique et le meilleur usage de la famille (3).

457. Maintenant, fixons-nous sur la valeur de ces mots, les propres des époux, qui vont revenir bj iqo-

(2) NM 973 et 974.

3 infrà, ir 2341.

et des droits des époux, akt. 1401 . 51 1

vont dans ce commentaire, et qui contribuent par les fruits à former la musse commune (l).

La matière des propres était autrefois très vaste et très-compliquée (2); elle avait introduit dans la jurisprudence une étude entièrement inconnue des Romains. A Rome, le régime matrimonial n'était pas la communauté, et l'on n'avait pas d'intérêt à distinguer les biens communs et les biens propres. De plus, dans le système de la succession romaine, où il n'y avait qu'un seul patrimoine, on ne faisait pas de distinctions légales entre les biens, pour attribuer les uns à tels héritiers, les autres à tel autre ordre de successeurs.

Le droit coutumier se plaça à un autre point de \ue: le régime de la communauté fut la loi matrimoniale en faveur, et il fallut faire une distinction nécessaire entre les effets de communauté et les propres de communauté. D'un autre côté, la loi successorale établit des distinctions entre les biens : on attribua les meubles et acquêts à certains héritiers, les biens anciens à certains autres. On distingua même, entre les propres paternels et les propres maternels. La différence des patrimoines dans une même succession força de plus en plus à insister sur la différence entre les propres et les acquêts.

1) Infrà, n° 5G5.

^2) V. le Traité des Ptoptteê de Renusaon.

513 l'i CONTRAI m M UUAOI

1 58 . I . : i oi i le mol j ni fit u ne chou qui

nom op par lien I en poi Li< uli( i el qui i • l m .

IIIIIIH' I |,

régime de la communauté 2 Le mol propn \

m .• ce qui esl bora de la i ommi il qui

appartient eu particulier à l un d<

159. Mai*, rn matière de >u m, le pi opj i avail, dam l'ancien droil, un sens différent : il

îfiait les immeubles héréditaire*, l< n ieni h( lages, ceux qu'on tenait de tes an n auli

parents p ir un tilre &if, ou équipollenl

cession (3), C'était là le point difficullueui de la matière des propres I ; e'élail là ce qui compliquait la jurisprudence des questions les plus dues, et entretenait dans les ramilles det de procès. Ce système des propres de buccj ssion n'était pas Fondé sur la nature ; il reposait sur des idées aristocratiques. Les lois modernes l'ont fait tomber; elles eu sont revenues à la notion romaine, qui était la vraie, savoir, que le patrimoine du défunt esl un.