‹ Du contrat de mariage et des droits respectifs des époux (volume 2)Chapitre 208 sur 262 · Vjonti lia iu*il · texte numérisé non relu

Vjonti lia iu*il

i reporte peu qm- 1rs [ » i < » j > 1 1 h ni m.ul>!i lfn.

meubles, ou bien qu'ili ou

i ooventionnels. I out< ! «pi'il (,nt

frugifén le fruits, revenu inl i • ts , entrai»! «l la communauté I . En un mot, loul < s qui propre à quelque titre que <•«• -<>it. . <»nti ihur j produits au soutien du mai el <!*• Il m-

Uailh'.

164: Ceci entendu, abordons i r 1 1 # * I « 1 1 1 r .- s nnti indispensables pour connaître Is manière dont l< i fruits totnbenl dans la société conjug il

Occtfpons-nous d'abord des Fruits naturels el industriels 2 .

Une première règle esl que les premiers Bruits que produisent, les propre après le mariage, appartiennent à la communauté sans déduction des labours et semences (3). Vainement dirait-on qu'a ta moment du mariage les fruits font partie du fonds, frm lus prudentes pars fundl esse videntur (4) ; » qu' sont immeubles, et qu'un remploi en est dû. La

(1) Art. 1401, $2.

(2) Art. 585 et suiv. C. cir.

Page 1