V. infrà, n

5) Arg. de l'art. 585 C. civ.

Lebrun, liv. 1, chap. 5, dist. % n* 1, Et liv. 5, chap. 2, nc 1.

(4) L. 44, D., De reivindicat.

réponse est que les fruits ont une destination naturelle, qui est de supporter les charges du mariage. Or, quand les époux se trouvent en face des premières charges du mariage, qui sont les plus onéreuses et les plus pressées, on voudrait enlever à la communauté les premiers fruits, qui sont les plus nécessaires ! Que les fruits fassent partie du fonds en matière de vente, on le conçoit; mais il n'en est pas de même en matière de dot. Ulpien proclame ici un droit différent au nom de l'équité : Dotis fructus ad marllum par litière debere œquitas suggerit ; cùm cnim ipso onera mu'.ritnonii liabeat , œqnum est eum eiiam fruchis percipcre (1).

Cette règle s'applique , soit que la perception des fruits pendants soit prochaine, soit qu'elle soit éloignée, comme celle des taillis, qui peut n'arriver que quelques années après le mariage (2).

465. Nous avons dit que la communauté prend les fruits sans déduction des labours et semences qui ont été payés. En effet, ces frais n'ont été acquittés que sur des sommes qui seraient entrées dans la communauté si elles étaient restées dans les mains de l'époux (3).

46G. Une seconde règle est que la communauté

(1) L. 7, D., Dejuredotium.

(2) Lebrun, loc. cit.

(3) M. Touiller, t. 12, n° 124.

MM. Rodière et Pont, t. \, n° 584.

ïnfrà, n" 1868 et 3127.

.M <> i.i | 0« MAI m M M'i 161

profile des fruits perçu avant le i el en<

extants au moment de la < élébi al on ( le lont, en effet, <lcv meuble - qui entrenl en commun ih

a'en lont excepté 1 . Si, pai i « mple, I iiiui marie « * f i communauté avec Caïa . qui lai appoi en dot une ferme dont |< nien \ iennenl d*étre remplis par la récolte de l'année, cette récolte entrera dans la communauté. Ce lont des meublei qui font partie de la mise commune quand il- ne sont expressément exceptés; s'ils n'appartiennent peeà la communauté comme fruits, ils lui appartiennent comme meubles. Le contraire n*a été enseigné i M. Odier que par une inadvertance évidente %i ■. MM. Rodière et Pont l'ont très-bien relevéi " .