Ces principes, qui E i bis l< di

oommiiD, n'étaient p il nnivei eni

admis; el oertainei coutumes, faisant une distim lion entre les bruits Datai les fruits ind

contentaient d'accorder i l'é] du

propre, les fruits n itui - ls : mais ell - \ it rpie

les Fruits industru la u rre apparti la

communauté, comme étant des fruits de l'ind iIps conjoints et de leurs avances I . I fort équitable au premier coup d'œil, luit ai

une grande apparence <l<

que en matière de société, il y avail ml un

très-grave inconvénient : c'est que l<>r q me

renonçait à la communauté, elle était >ii

les héritiers de aon mari faire la Le Code a repoussé non sans raison ispru-

(1) Berri, ebap. 8, art. 2." et 24 Bourbonnais, art. 2oï.

Meaux. art. 691.

Aux erre, art. 191.

Blois, art. KM.

Jnfrà. n" 189.

dence (1). Les principes rigoureux s'en écartent el se combinent, au contraire, avec les idées du Code. En régie ordinaire, pour savoir qui a droit de percecevoir les fruits, il faut examiner quel est celui qui est possesseur au temps de la récolte (2). De plus, la propriété des fruits dépend, non pas de la semaille., mais du sol. Non jure seminis , sed jure sol H percipiuntur (S).

471 . Il est vrai que dans notre commentaire de la Société, nous avons pensé que la société dissoute est propriétaire des fruits pendants au moment de sa dissolution (4). Mais si nous l'avons décidé, c'est en vertu du texte formel de l'article 1868 du Gode civil, tandis qu'en matière de communauté, nous avons le texte non moins formel de l'article 1401 du même Code, qui nous conduit à une opinion différente : différence qui s'explique parce que, dans la société ordinaire, on ne trouve pas un associé armé du droit exorbitant de renoncer à la société, et que rien n'empêcbe alors de s'éloigner de la règle de bonne interprétation, d'après laquelle la société est censée s'étendre à ce qui est la suite nécessaire des actes faits avant la mort de l'associé.

(1) Art. 1401, §2.

lnfràtn° 18Ô&J

(2) L. 48, D., De acq. rmr. étm.