juelqu lodernei appliquant i la
communauté lea pi incipe de l'ii ufruil I . r 1 1 pensé, m|i le ( civil, que l'époux propriétaire
du propre nvail rlroil aux l'uni- pendant* Ion de la dissolution, iana remboui • i i la communauté lei fraii de labours ei •!«• scmem . i onfoi n I i
|*article 585 du Code civil. Rien n*ea( moina Bondé que cette opinion; ''II'' eal presque universellement repoussée. L'article 1437 «lu ('.«"If civil ne permet pas '!<• la soutenir (2) C'esl une fausse idée en effet que de comparer la communauté à un usufruitier. I a communauté tire son droil <!<' l'association, el il faut régler Ba jouissance en tenant compte <l<- cette eau Or, qu'arrive-t-il quand les «'[hua associent leurs biens pour eu mettre les Fruits en commun avec leurs meubles et leurs dettes ? Quand il y a <!<'v t'i uiu pendants à récoller au moment <lo l'entrée en jouissance, il est évident que si le propriétaire a payé les frais de culture , il ne les a payés
(1) M. Delvincourt, notes, t. 3, p. 10, note 6.
(2) tnfrè, n° 1195.
Junge MM. Proudhon, Usufruit, t. 5, n 2685 tt 2686.
Toullier, t. 12, n 12 i.
Duranton, t. 14, n° loi.
Dalloz.t. 10, p. 186.
Zachariae, t. 5, p. 414.
Devilleneuve, 9,2,24.
Odier, t. 1, n° 95.
Rodièreet Pont, t. 1, n° 584.
Rennes, 26 février 1828 (Dallos, 50, 2, 250). Bordeaux, 22 mai ISil (Devill., 9, 2, 24 .
qu'avec des sommes qui seraient entrées dans la communauté. La communauté est donc censée avoir contribué à ces frais. Et puisqu'elle y a contribué, n'est-il pas juste qu'à la fin du mariage, lorsqu'elle a cultivé des immeubles dont elle ne fera pas la récolte, elle soit indemnisée, par l'effet d'une équitable réciprocité, des déboursés qu'elle a faits? L'art. 588 n'a donc aucun rapport avec la situation dont nous nous occupons ici (1).
473. Ceci posé, remarquons une grande différence entre le régime en communauté et le régime dotal : sous le régime dotal, les fruits des immeubles dotaux sont partagés à la dissolution du mariage à proportion du temps qu'a duré l'union conjugale pendant la dernière année (2) ; sous le régime de la communauté, les fruits pendants sur les propres appartiennent à l'époux propriétaire, sauf récompense des impenses de culture.
474. A l'avantage du système adopté par le régime dotal, on peut dire :
Le mariage est un titre onéreux ; le mari doit donc avoir les fruits à proportion du temps que les charges du mariage ont pesé sur lui. N'est-il pas contre l'équité que la communauté se voie frustrée
(1) V. mfrà, n« 1195.
M. Tessier, Société d'acquêts, n° 259.
(2) Art. 1571.
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•le ^"ii émolument, i,,i iju elle a été tenue en r< aliu de dépen uni. uni . • ■ j. ,• j .in rn
lu né< i Bieanl pensait il que I Kl
de l.i coutume de Pai à L'équité el
droit commun.
175 Pour détendre le i] ib lopié ptr le ré
me «-H communauté, on dit mi < ontraire : Il d<
faut j que les principes «lu régime dol
aient été remplace a pai d'autres plus applicab la situation des époui mariés an lonamnaulé. L< maii qui a reçu une dot, a (ail une série de Mail pour soutenir les » I. lu nariage. Il but, p m
conséquent, lui tenir compte de tout le tempe que
- chargea ont duré. Hais il n'y i pas 4 raison à 'I» il le mari qui l une dot,
le mari placé à la tète d'une comnaunMlé. Dana ce dernier cas, les r|M.u\ ion! associés; c'est d< dans les principes «le la société* et non dans los principes <!<• la dot, qu'on doit aller chercher la raison de se décider. Ecoutons Dumoulin (1) : « Non tun » praticatur, 1. Divortw, \).ySulut. matrim., utultimi » anni tïuclus dividantur juo rata : s^d aut mil amo- » biliati, eteedunt communioni ; aut pendent, el n- » deunt eum prœdiis. Ratio potest dici boua, qujà, » de jure, vir et uxor non sunt socii, sed per consuep tudinem : sic ergô onera matrimonii non sunt viri » solius, licet habeat principalem curam et admi-
1 Sur Paris, T. de Douaires, préface.
ET DES DROITS DES fcl»OL'\. ART. 1401. 5'2T>
» nislrationem; sed sunt unera commuiiionis aut 80- » cietatis (1). » Or, quelle est la règle en matière de société? deux systèmes se sont produits : l'un qui veut que les fruits appartiennent en entier à la société (2); l'autre qui les attribue à l'associé propriétaire, sauf le remboursement des frais de labours et semences. Entre ces deux systèmes, qui avaient chacun leur appui dans les coutumes, on peut choisir, et nous avons dit tout à l'heure que l'art. 1401 a eu de bonnes raisons pour appliquer à la société conjugale le second système plutôt que le premier. Mais quelque sentiment qu'on se fasse sur cette préférence, toujours est-il que l'idée du partage des fruits n'est pas compatible avec la société, et nulle coutume n'avait songé autrefois à emprunter ce par* tage au droit romain. La raison en est que le mari ne peut pas dire, comme le mari dotal, que les charges du mariage le concernent à forfait; ces charges sont la dette de la communauté, et chacun y contribue à proportion de sa part.
476, Le soin attentif avec lequel la jurisprudence a formulé les règles qu'on vient de voir, prouve qu'il ne dépend pas du mari de devancer la perception des fruits par des anticipations préjudiciables. Si, par exemple, un mari voyant la fin prochaine de sa femme et la préparation d'une abondante récolte
(1) Junge d'Àrgentré sur Bretagne, art. 409, (2 Mon eo m ni. do la Société, t. 2, ni)!). Et art. 18(18 C. civ.
<>'- i im - un i r.\ i i*i m m.i \..i
de poirei el de pomm< \>\*>\t\
celte Jerniéi e, rai nil ...ni le lemp
béritieri de prématurée! poui i el iotéréti I .
Lei ii uitfl ne dolv< m i tre re< niiitiii iir. ainsi que le disait l'ai i *2<>7 de d'Orléans ; il y .i hraode li l'' mai i, dan - la i ne •le frustrer lei héritier! femme, n'attend i
celle maturité. Les récoltai doivent tore RaiU - n temps opportun : l'époque propice -e détermine loil par la maturité des Fruits, soif par la périodicité coupes forestières. Il Tant »'j conformer de bonne i"i : le mari est maître d< la communauté pour administrer et non pour dilapider 2). S'il manqm jle,
il est tenu non-seulement de I;» restitution dea lin: mais encore des dommages ei intérêts. '/'//, i tuus annus exiturm esset, r<>nstil(n fructum m 'ii<
anni Icorrupisti . preestabi lur d te mihidamnum ô .
/i77. Réciproquement, le mari ne doit pas retarder, clans une vue intéressée, la récolte de ses propres. Supposons que sa femme soit atteinte d'une maladie mortelle, et que pour empêcher la communauté de profiter de la coupe d'un taillis à lui propre, le mari recule celle coupe jusqu'après son
(i) Potbier, n0 211.
(2) Potbier, n 210.
(ô) Africanos, i. .">,"">, § 1,1)., Loc. coud.
décès : c'est là une fraude qui ne saurait préjudicier à la communauté (1).
478. Ces observations acquièrent un haut degré d'importance quand on les applique à l'émolument considérable que produit la pêche des étangs. Le temps propice ne saurait être frauduleusement avancé ou reculé sans un grand préjudice.
Ici nous ferons en passant une observation : la coutume de Blois décidait (2) que la pêche des étangs qui se fait dans l'année de la dissolution de la communauté, appartient à la communauté; c'était une conséquence du système prédominant dans cette coutume, et dont nous avons parlé au n° 470 ; mais cette disposition, en désaccord avec le droit commun coutumier (3), ne saurait se concilier davantage avec fart. 1401 du Gode civil.
479. Nous venons de parler de l'acquisition des fruits naturels et industriels; jetons maintenant un coup d'œil sur les fruits civils. On sait que d'après l'art. 58G du Gode civil, ils sont censés s'acquérir jour par jour; ils appartiennent par conséquent à la communauté à proportion de la durée de son existence (4).
(1) V. Lebrun, p. 105, n°21
(2) Art 184.
(3) Pothier.n°216.
(4) M.Odier, t. 1, n- 92.
MM. Kodière et Pont, t. 1, n° 588.
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