Cette possession dont parle notre article, et

(1) D'Argentré sur Bretagne, art. 418, glose 3, n° 13. Voet, De pactis dotalib . , n°39.

Lebrun, liv. 1, chap. 5, sect. 3, n° 15, p. 128. Ferriéres sur Paris, art. '220, glose 3, n° 45. Pothier, n° 157.

M. Tessier, n° 29.

(2) Pothier, n° 157.

Et M. Tessier, n° 29.

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qui imprime mi l'immeuble In qualité de propf (lnil i'liv uin |i, m I « • j . 1 1 . • . • iln njfl

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possession |(mj i|r. Il n'est |i i ,i

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pas âlre plua éiffioilc ni «ju «n m . u«m •- de |»i«*>«ri j» lion.

530. (>n dit très-sou vent, en droit, qu'il vaut mieux a'avoir pas de litre que d'en avoir un vicieux; rien n'est plus vrai, pourvu qu'en n!ëbtae pas d»

maxime.

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c 'est eeim du |" eur qui ne possède paa pi Ainsi, le fermier a un litre vicieux parce qu'il i empreint de précarité, et ce n'est pas la possession (jtii s'appuie sur un tel litre qui est la p lion légale exigée par notre article. L'époui qui avait Je titre de fermier en se mariant, ne saurait donc se prévaloir de sa possession pour faire décider que l'immeuble qu'il représente comme propre, est réellement en dehors de la communauté. Il faut même aller jusqu'à dire que la production de ce titre deïer-

(1) Art. 2231 etsuiv. C. civ.

MM. Odier, t. l.n.lli

Rodiere et l'ont, t. 1, n 420.

Duranton, t. i i, n 177.

mier donnerait à la présomption deconquêt un degré plus haut de vraisemblance.

531. Mais ce n'est pas un titre vicieux que celui du possesseur qui, possédant pro suo, tient la chose irrégulièrement, ou comme étant aux droits d'un individu sans droit et sans qualité (l). Un pareil titre n'énerve pas la possession et ne lui enlève pas les conditions bonnes pour prescrire. Quand même il serait judiciairement constaté que le titre est irrégulier, la présomption de propre attachée à la possession, militerait en faveur de l'époux.

Ainsi, si un tiers faisait juger contre l'époux possesseur, que sa possession n'est pas fondée, l'autre époux ne pourrait exciper de ce jugement pour faire prévaloir dans ses rapports d'époux, la présomption de conquêt établie par notre article. Ce jugement serait entre conjoints res inter alios acla. Il n'empêcherait pas l'effet de la volonté présumée des parties, qui en se mariant sont censées avoir exclu ce que l'un des époux possédait nomine proprio.

Ceci va s'éclairer par un exemple.

532. Une femme se réserve ses biens immeubles comme propres ; plus tard elle les vend et achète, avec le prix, d'autres immeubles qui lui font remploi. Qu'arrive-t-il cependant ? un tiers fait juger que les immeubles dont la femme avait la posses-

(1) Suprà, n01 515 et 516.