‹ Du contrat de mariage et des droits respectifs des époux (volume 2)Chapitre 224 sur 262 · M I A RI AGI · texte numérisé non relu

M I A RI AGI

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liennenl pi . 1 1 qu'ih onl la propi iété de li demandeur. Co< i |"» èj le mai i ' ootonii

que la stipulation de n mploi qui i imprimé 1 1 qualité de propi e • ur le* bien acquii en rempli ment, est illusoire; qu'on ne peul subn biens qu'on acquiert i d< - bien qu'on n'a ps que la Femme n'ayant, an jour de ion mariaj aucun bien propre, elle n'a pu, pendant le mariage, se créer des propres par une subrogation suis cause ci sans objet; que, déi lora, les bieni acquis sont des acquêts de communauté.

Ce Bystème sul»hl a i j ar arrêt de la

Cour d'Angers du 12 mars 1N'2~. et rien ne prouve mieux combien les hommes les plus éclairés el les plus impartiaux sont sujets à l'erreur.

Comment la Cour d'appel n'a-t-elle pas vu que le mari ne faisait qu'exciper ici du droit du tiers, déclaré véritable propriétaire ? comment n'a-t-elle | vu que ce tiers seul avait droit <nr les biens aliéi ou remplacés, et que la communauté ne s'interposait ici que par un abus évident et une usurpation du droit d'autrui?

Aussi cet arrêt a-t-il été cassé par arrêt du 4 mai 1825 (I .

De là il résulte que la possession dont parle

(1) Dalloz,25,l,291et292.

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