L'article 1 M)8 noui R
ou le propre l'emporte sur le conquéf malgré la Bomption de l'article 1 102. Noua renvoyons an commentaire de cet article, qui a une haute important et présente d'assez sérieuses difficulté
544. Enfin, une dernière exception fail é nouir la présomption de l'article 1 W>k2. Celle exception se réalise quand il est prouvé que l'immeubh été achelé après la dissolution du mariage '1 : l'immeuble est propre dans ce cas. On n'es! pas présumé acheter pour une société qui a cessé d'exister, ou qui du moins, ne subsiste plus que pour la liquidation.
545. Et il est propre quand même le survivant aurait, après la dissolution de la communauté, acheté cet immeuble avec des deniers communs. Les héritiers de l'autre époux n'ont action contre le sur-
(1) Douai, 50 décembre 1845 [Devffl., 44, 2, 505).
(2) MM. Rodière et Pont, t. 1, n° 415.
vivant que relativement au prix d'achat (1). On peut consulter les principes que j'ai développés sur une question analogue dans mon commentaire de la Société.
546. Si la date apparente postérieure à la disso lution du mariage était contestée , si on prétendait que l'acte a été postdaté, ce serait à l'auteur de l'allégation à prouver que cette date n'est pas exacte.
547. Mais en l'absence de titre ou de preuve d'une possession contemporaine de la communauté, qui devra prouver que l'acquisition est postérieure au mariage? sera-ce l'époux survivant qui prétend que l'immeuble est propre, et qu'il le possède nomine privato F ou bien son adversaire, qui veut faire prévaloir la présomption de conquùl, devra-t-il nécessairement établir, avant tout, que l'immeuble était possédé par la communauté? et ne sera-ce qu'autant qu'il aura fait cette preuve préalable, que l'autre époux sera tenu de la détruire en établissant que l'acquisition est postérieure au mariage?
Les considérants d'un arrêt de la Cour de cassasation , du 14 février 181 G (2), posent en règle, que la présomption de conquêt n'existe qu'autant
(1) Brunemann sur la loi Quintus Macius,
Legrand surTroyes, t. 6, art. 101, glose 1, nA 33. M. Tessier, Société d'acquêts, n° 68, note.
(2)Devill.,5, 1. 154 et 155.
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somption de l'art. lt<*2. La qpnailité de bien prnpre est alors beaucoup plus présumante i elle n'e>t As** minèe par la présomption d'acquêt, minutant qu'il est prouvé que la communauté y a imprimé possession. Cest donc à celui qui pivtend faire la preuve de l'acquêt, à donner pour support à sa p: tention une preuve de possession par la communauté.
Article 1405.
Les coupes de bois, et les produits des carrières et mines, tombent dans la communauté pour tout ce qui en est considéré comme usufruit,
d'après les règles du titre de l'Usufruit, de I Usage et de l'Habitation.
Si les coupes de bois qui, en suivant ces règles, pouvaient être faites durant la communauté, ne l'ont point élé, il en sera dû récompense à l'époux non propriétaire du fonds ou à ses héritiers.
Si les carrières ou mines ont été ouvertes pendant le mariage, les produits n'en tombent dans la communauté que sauf récompense ou indemnité à celui des époux à qui elle pourra être due.
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